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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Fonds de la Préfecture (1 U).
Cote
1 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Fonds de la Préfecture (1 U).
2

Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
Cote
2 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
3

Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
Cote
3 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
4

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
Cote
3 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
5

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)
Cote
3 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
6

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
Cote
3 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
7

Justice de paix du canton d'Ancerville.
Cote
4 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Ancerville (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Ancerville.
8

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
Cote
4 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
9

Justice de paix du canton de Clermont.
Cote
4 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Clermont-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Clermont.
10

Justice de paix du canton de Commercy.
Cote
4 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Commercy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Commercy.
11

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
12

Justice de paix du canton d'Étain.
Cote
4 U 6 (Cote)
 Date- Lieu
Étain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Étain.
13

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
Cote
4 U 7 (Cote)
 Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
14

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
15

Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
Cote
4 U 9 (Cote)
 Date- Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
16

Justice de paix du canton de Montfaucon.
Cote
4 U 10 (Cote)
 Date- Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montfaucon.
17

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
Cote
4 U 11 (Cote)
 Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
18

Justice de paix du canton de Montmédy.
Cote
4 U 12 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montmédy.
19

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
Cote
4 U 13 (Cote)
 Date- Lieu
Pierrefitte-sur-Aire (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
20

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
Cote
4 U 14 (Cote)
 Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.