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58 résultats

Résultats de la recherche

1

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

2

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

3

Justice de paix du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

4 U 5 (Cote)

4

Justice de paix du canton de Triaucourt.

Date

-

Cote

4 U 19 (Cote)

5

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

Date

-

Cote

6 U 2 (Cote)

6

Justice de paix du canton de Gondrecourt.

Date

-

Cote

4 U 8 (Cote)

7

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

Date

-

Cote

4 U 14 (Cote)

8

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

Date

-

Cote

4 U 11 (Cote)

9

Justice de paix du canton de Vaubecourt.

Date

-

Cote

4 U 21 (Cote)

10

Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

Date

1609-1738

Cote

11 G 46 (Cote)

11

1731-1764

Date

1731-1764

Cote

11 G 49 (Cote)

12

Justice de paix du canton de Void.

Date

-

Cote

4 U 26 (Cote)

13

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).

Date

1966-1981

Cote

1898 W (Cote)

14

Fonds de la Préfecture (1 U).

Date

-

Cote

1 U (Cote)

15

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.

Date

1964-2006

Cote

2273 W (Cote)

16

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.

Date

-

Cote

4 U 13 (Cote)

17

Justice de paix du canton de Vigneulles.

Date

-

Cote

4 U 25 (Cote)

18

Justice de paix du canton d'Ancerville.

Date

-

Cote

4 U 1 (Cote)

19
Une condamnation à mort à Stainville.

1 media

Une condamnation à mort à Stainville.

Date

13 août 1506

Cote

10 J 7 (Cote)

20

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

Date

-

Cote

3 U 3 (Cote)

21

Justice de paix du canton de Verdun.

Date

-

Cote

4 U 24 (Cote)

22

Tribunal d'instance de Verdun.

Date

1946-2010

Cote

2270 W (Cote)

23

Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.

Date

1942-1959

Cote

1606 W (Cote)

24

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

4 U 7 (Cote)

25

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)

Date

-

Cote

3 U 2 (Cote)

26

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.

Date

1931-2007

Cote

2289 W (Cote)

27

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.

Date

1959-2009

Cote

2377 W (Cote), 2377 W (Cote)

28

Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).

Date

-

Cote

6 U 4 (Cote)

29

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

Date

1940-1975

Cote

1695 W (Cote)

30

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

Date

1968-2003

Cote

2130 W (Cote)

31

Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).

Date

-

Cote

6 U 1 (Cote)

32

Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).

Date

1975-1976

Cote

1143 W (Cote)

33

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

Date

1906-1992

Cote

1911 W (Cote)

34

Officiers publics et ministériels (8 U).

Date

-

Cote

8 U (Cote)

35

1711-1730

Date

1711-1730

Cote

11 G 48 (Cote)

36

Justice de paix du canton d'Étain.

Date

-

Cote

4 U 6 (Cote)

37

Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).

Date

-

Cote

2 U (Cote)

38

Justice de paix du canton de Vavincourt.

Date

-

Cote

4 U 23 (Cote)

39

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)

Date

-

Cote

3 U 4 (Cote)

40

Justice de paix du canton de Clermont.

Date

-

Cote

4 U 3 (Cote)