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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
Cote
11 G 46 (Cote)
 Date
1609-1738
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
2

1701-1710
Cote
11 G 47 (Cote)
 Date
1701-1710
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1701-1710
3

1711-1730
Cote
11 G 48 (Cote)
 Date
1711-1730
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1711-1730
4

1731-1764
Cote
11 G 49 (Cote)
 Date
1731-1764
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1731-1764
5
Une condamnation à mort à Stainville.

1 media

Une condamnation à mort à Stainville.
Cote
10 J 7 (Cote)
 Date
13 août 1506
 Lieu
Stainville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

  • Cours de paléographie 2019.
  • Une condamnation à mort à Stainville.
6

Fonds de la Préfecture (1 U).
Cote
1 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Fonds de la Préfecture (1 U).
7

Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
Cote
2 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
8

Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
Cote
3 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
9

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
Cote
3 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
10

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)
Cote
3 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
11

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
Cote
3 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
12

Justice de paix du canton d'Ancerville.
Cote
4 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Ancerville (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Ancerville.
13

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
Cote
4 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
14

Justice de paix du canton de Clermont.
Cote
4 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Clermont-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Clermont.
15

Justice de paix du canton de Commercy.
Cote
4 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Commercy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Commercy.
16

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
17

Justice de paix du canton d'Étain.
Cote
4 U 6 (Cote)
 Date- Lieu
Étain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Étain.
18

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
Cote
4 U 7 (Cote)
 Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
19

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
20

Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
Cote
4 U 9 (Cote)
 Date- Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.