Filtrer les résultats
Multimédias
  • 485
Lieux
  • 18
  • 17
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 271
  • 82
  • 67
  • 40
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 485
  • 338
  • 338
  • 277
  • 276
Afficher plus
Période
  • 272
  • 274
  • 276
  • 278
  • 281
  • 303
  • 329
  • 36
  • 62
  • 35

  • sur 13
485 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cierges.
Cote- Date- Lieu
Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cierges.
2

Rarécourt.
Cote- Date- Lieu
Rarécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Rarécourt.
3

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
4

Murauvaux.
Cote- Date- Lieu
Murauvaux (Bonzée, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Murauvaux.
5

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey
Cote
1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)
 Date
1684-1684
 Lieu
LOISEY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey...
6

Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires
Cote
1 J 533 (Cote), 105 J 102 (Ancienne cote)
 Date
1892-1894
 Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations,...
7

Pouilly.
Cote- Date- Lieu
Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pouilly.
8

Bezonvaux.
Cote- Date- Lieu
Bezonvaux (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bezonvaux.
9

Ginvry.
Cote- Date- Lieu
Ginvry (Brouennes, Meuse), Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ginvry.
10

Fresnes-en-Woëvre.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-en-Woëvre.
11

Heudicourt.
Cote- Date- Lieu
Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Heudicourt.
12

Waly.
Cote- Date- Lieu
Waly (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Waly.
13

Nepvant.
Cote- Date- Lieu
Nepvant (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Nepvant.
14

Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son arrestation à Varennes : coupures de presse du "Figaro" (1954), article illustré de "Rails de France" (1936) et de l" "revue illustrée" (1891). Avis de décès de Mme Alexandrine DOMET de VORGES baronne de Lagonde à Saint-Mihiel (1902). - Louis xvi, fuite à varennes
Cote
1 J 625 (Cote)
 Date
1902-1954
 Lieu
Sainte-Menehould, varennes-en-argonne
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son...
15

Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun
Cote
1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Verdun
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville...
16

Juvigny-sur-Loison.
Cote- Date- Lieu
Juvigny-sur-Loison (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Juvigny-sur-Loison.
17

Deuxnouds-devant-Beauzée.
Cote- Date- Lieu
Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Deuxnouds-devant-Beauzée.
18

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Cote
6 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
19

Damvillers.
Cote- Date- Lieu
Damvillers (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Damvillers.
20

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
21

Montiers-sur-Saulx.
Cote- Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Montiers-sur-Saulx.
22

Lamarche.
Cote- Date- Lieu
Lamarche (Vosges)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Lamarche.
23

Billy-sous-les-Côtes.
Cote- Date- Lieu
Billy-sous-les-Côtes (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Billy-sous-les-Côtes.
24

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
25

Mont-devant-Sassey.
Cote- Date- Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mont-devant-Sassey.
26

Fresnes-au-Mont.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-au-Mont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-au-Mont.
27

Beaupré.
Cote- Date- Lieu
Chassey-Beaupré (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Beaupré.
28

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
29

Mécrin.
Cote- Date- Lieu
Mécrin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mécrin.
30

Charny.
Cote- Date- Lieu
Charny-sur-Meuse (Meuse).
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Charny.
31

Ippécourt.
Cote- Date- Lieu
Ippécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ippécourt.
32

Couvonges.
Cote- Date- Lieu
Couvonges (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Couvonges.
33

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel
Cote
1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)
 Date
1804-1806
 Lieu
SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE)
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements...
34

Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès, p 129.
Cote
FOLIO 72 (Cote)
 Date- Lieu
rancourt-sur-ornain
 Type de document -

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès,...
35

Sorbey.
Cote- Date- Lieu
Sorbey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Sorbey.
36

Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès, p. 108-109.
Cote
FOLIO 72 (Cote)
 Date- Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès,...
37

Bouru.
Cote- Date- Lieu
Bourrut (Bantheville, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bouru.
38

Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce
Cote
1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)
 Date
1797-1797
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance...
39

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
40

Justice de paix du canton de Triaucourt.
Cote
4 U 19 (Cote)
 Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.