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Résultats de la recherche

1

Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.

Date

1958-1984

Cote

559 W (Cote)

2

Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc

Date

1855-1905

Cote

1 J 515 (Cote)

3

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

4

Dossier professionnel d'officier de santé du sieur Georges-Louis-Joseph Collot, demeurant à Bar-sur-Ornain : certificats de domicile, de citoyenneté et renseignements sur sa vie civique et politique (1798) ; deux certificats certifiant que le sieur Collot a étudié et exercé l'art de guérir dans les hôpitaux depuis cinq ans (1798) ; certificat d'inscription au tableau de conscrit (1800) ; quatre certificats et attestations certifiant que le sieur Collot pratique l'art de guérir avec talent, et justifie sa qualité d'officier de santé (1803) ; deux certificats délivrés par le comité d'administration de l'école de Strasbourg certifiant que le sieur Collot a été admis à présenter sa thèse manuscrite, afin d'acquérir le titre de docteur (1805 - 1806) ; deux passeports pour voyager dans l'intérieur de l'Empire (1801 - 1806) ; une "carte civique" (1808) ; correspondance adressée au sieur Collot, médecin et chirurgien, concernant sa profession d'officier de santé au service des armées (1804 - 1809). - Georges-Louis-Joseph Collot

Date

1771-1811

Cote

1 J 84 (Cote), 1 J 581 (Ancienne cote)

5

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

Date

1970-1984

Cote

731 W (Cote)

6

- Circulaires sur l'achat des alambics par l'Etat (1917) - Copie du télégramme de Thiers sur la situation à Paris en avril 1871 - Circulaires diverses

Date

1871-1917

Cote

1 J 151 (Cote), 1 J 888 (Ancienne cote)

7

Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse

Date

1885-1885

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

8

Prévôté de Stainville : droit de justice, police, procédure criminelle, tabellionnage. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1380-1782

Cote

10 J 7 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)

9

Prostitution, renseignements pris le 3 mai 1918 chez le commissaire de Police, concernant la "Maison Nys", au 9, rue de Polval à Bar-le-Duc : notes manuscrites. - Prostitution

Date

1918-1918

Cote

1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)

10

Cimetière communal et inhumations, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie. - Cimetière de Naix

Date

1887-1887

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

11

- Procès verbaux de gardes forestiers et gardes champêtres à Martincourt, Louppy, Jametz, Inor, Stenay (1794-1798) - Actes de partage de la famille Bertrand à Briey [54] (1776) - Gardes forestiers/Actes notariés à Stenay

Date

1776-1798

Cote

1 J 230 (Cote), 1 J 3082 (Ancienne cote)

12

Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc

Date

1791-1791

Cote

1 J 181 (Cote), 1 J 181 (Ancienne cote)

13

Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale du 21 juin 1791 qui ordonne d'empêcher toute sortie du royaume et de joindre les individus de la famille royale. - Louis XVI

Date

1791-1791

Cote

1 J 392 (Cote)

14

Saint-Joire : règlement du cours d'eau, moteur pour un haut-fourneau, au lieu-dit de l'abbaye d'Evaux, au profit de M. Agnus Roussel. 19 juin 1837. - Fonderie de Saint Joire

Date

1837-1837

Cote

1 J 331 (Cote), 1 J 3666 (Ancienne cote)

15

Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de lorraine portant nomination en qualité de juge, magistrat ordinaire de police des ville et prévôté de Bar (14 décembre 1704) - prestation de serment du même (29 décembre 1704) - Famille Colliquet

Date

1704-1704

Cote

1 J 384 (Cote), 1 J 3718 (Ancienne cote)

16

Administration générale (1940-1969). Agriculture, manifestations agricoles, enseignement, météorologie, aménagement rural ; commerce ; établissements et industries. Élections, révisions des listes électorales, élections politiques, élections professionnelles et sociales (1945-1995). Bâtiments départementaux, établissements scolaires, école normale de Commercy, fondation Poincaré de Sampigny ; regroupement de communes ; modifications des limites territoriales ; politique contractuelle des petites villes et de leur pays ; personnel communal ; finances et fiscalité communales ; alimentation en eau potable ; électrification rurale (1941-1988). Police administrative, de la chasse, de la circulation, police judiciaire et sûreté générale (1940-1992). Population, affaires économiques (1936-1982). Affaires militaires : défense nationale, forces alliées de l'OTAN ; guerre d'Algérie : police judiciaire et sûreté nationale, rapatriés d'Algérie ; organisation judiciaire ; guerre 1939-1945 : administration centrale, administration générale du département, personnel communal, police administrative, police judiciaire et sûreté nationale, affaires économiques, ravitaillement, opérations immobilières, organismes en temps de guerre, libération (1936-1969).

Date

1940-1969

Cote

1905 W (Cote)

17

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

18

Dossiers individuels de collaborateurs et de résistants pendant la Seconde Guerre mondiale dans le secteur de Verdun.

Date

1886-1967

Cote

2035 W (Cote)

19

"Une nuit à Bar-le-Duc, l'illustre ville du train de 8 h. 47" : article de presse sur la prostitution. - Prostitution

Date

1918-1918

Cote

1 J 71 (Cote), 1 J 504 (Ancienne cote)

20

Registres de main-courante.

Date

1944-1969

Cote

228 W (Cote)

21

Ministère de l'Intérieur, de la Justice, Archives départementales : dossier informatique (1985-1986), bulletins de salaire (1984-1986).

Date

1984-1986

Cote

837 W 1-7 (Cote)

22

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

23

Registres de main courante.

Date

1927-1989

Cote

1955 W (Cote)

24

Prévôté de Stainville : procédures civiles. - FONDS CHOISEUL-STAINVILLE

Date

1660-1791

Cote

10 J 8 (Cote), 1 J 18.7-8 (Ancienne cote)

25

- Actes notariés, reconnaissances de dettes, titres, correspondance émanant des prévôts, maires et gouverneurs des communes de Bar-le-Duc (1704-1847), Verdun (1617-1847), Commercy (1827-1829), Saint-Mihiel (1601), Stenay (1786), Morley (vers 1690), Tréveray (1844), Etain (1847), Couvertpuis (an III), Grimaucourt (1607-1655), Gondrecourt (1627), Stainville et Montiers-sur-Saulx (XVIIe) - Lettres de provision d'office pour Hubert Belhomme, Jean Léo et Claude De Salle, huissiers (1764-1777). Laisser-passer pour François Durand (1757) - Correspondance émanant ; des députés de la Meuse, Loisson, Millon, Collot, Monremy, Etienne, Imécourt, De Benoit, Saulnier, Génin, Raulin, Cordier (1791-1864) (1776-1844); des lieutenants généraux de la Meuse, Jamin et Crozat ; des gouverneurs des places de Damvillers, Stenay et Montmédy (1638-1673); des préfets de la Meuse (1829-1868) - Réglementation en Lorraine et Barrois : extrait du registre du conseil d'Etat (1601), Actes concernant Toul et Nancy (1615, 1621) - Demandes diverses : Jacques Etienne Marchand, demande du grade de capitaine de gendarmerie, demandes d'emploi de M. Page de Verdun, demande d'éxonération d'impôt de Mlle Nopie de Bar-le-Duc, mutation de peine de Charles Simon, demande de la croix de Saint Louis de Hyacithe Chapper - Machine à battre le blé inventée par Maurice Aubriot, horloger à Revigny : correspondance adressée au préfet avec description et plan (1825) - Lettre de M. De Olincourt, secrétaire de la commission départementale des bâtiments civils de la Meuse concernant son ouvrage sur l'architecture intitulé "Choix d'édifices" (1839) - Meurtre d'André Murel à varney : supplique de jeandevin, meunier de varney, emprisonné, avec explication des faits (1778) - Abbaye de Saint Paul de Verdun, prieuré de Dombasle : mémoire de Me De Laverdy, avocat, pour savoir si le prieuré cure de Dombasle est régulier ou séculier (1734) - Dette de Christophe Masson et Anne Vuillaume envers leur fille religieuse chez les annonciades de Clermont : mémoire de justice (1746) - Héritage de Antoine Palanson de Froidos : mémoire en justice (1746) - Eglise de Beaulieu, ministère de la justice et des cultes : avis d'allocation de 1000 francs pour la restauration (1846) - Tableau des états des créances dues aux communes du département de la Meuse (XVIIIe) - Collection d'autographes et titres divers

Date

1601-1847

Cote

1 J 203 (Cote), 1 J 1837 (Ancienne cote)

26

Police.

Date

1800-1940

Cote

4 M (Cote)

27

Deux pièces portant la marque postale de Bar-sur-Ornain : travaux dans les prisons du département (3 nivôse an VII) ; demandes de passeports de Jean- Marie Bigault et Marie-Madeleine Duhoux, son épouse (7 brumaire an VIII). - M. R. Allard, de Chatillon (92)

Date

1798-1799

Cote

1 J 90 (Cote), 1 J 600 (Ancienne cote)

28

Bar-le-Duc, collège Gilles de Trèves : lettres de fondation, règlements et privilèges - photocopie, 19 pp. Une copie est conservée à la bibliothèque municipale, ms 190, carton XI, dossier 1. - Docteur André de Bar-le-Duc

Date

1581-1581

Cote

1 J 94 (Cote), 1 J 623 (Ancienne cote)

29

Permis de Chasse pour : 1) Hutin Alphonse, demeurant à Treveray (3 Septembre 1849). 2) Hutin Adolphe, demeurant à Treveray (14 Octobre 1850). 3) Nicolas Charles, demeurant à Treveray (20 Août 1850). - Chasse

Date

1849-1850

Cote

1 J 131 (Cote), 1 J 882 (Ancienne cote)

30

Alignement de la route de Bar-le-Duc à Saint-Dizier, pétition de M. Chapuy concernant le mur de clôture de son jardin : arrêté du Prefet, plan du quartier de la rue de Pilviteuil à Bar-le-Duc - Réglementation à Bar-le-Duc

Date

1816-1816

Cote

1 J 197 (Cote), 1 J 1891 (Ancienne cote)

31

Lettre de M. Plumereau et reproduction de photos et de 2 lettres concernant la remise de légion d'honneur à Jean-Paul Proust en 1917.

Date

1917

Cote

206 J 160 (Cote)

32

Vente des chandelles et des bougies, règlementation : arrêté communal - Réglementation des ventes

Date

1855-1855

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)

33

Débits de boissons, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie de Naix - Débits de boissons

Date

1887-1887

Cote

1 J 44 (Cote), 1 J 418 (Ancienne cote)