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Résultats de la recherche

  • 1

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  • 2

    Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux des actes déposés, débits de boissons, registre du timbre.

    Date

    1919-1984

    Cote

    1814 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Recette des impôts : inscriptions hypothécaires, bordereaux...
  • 3

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  • 4

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Hypothèques.
  • 5

    Volume 710.

    Date

    30 décembre 1955-3 février 1956

    Cote

    4 Q 4/1959 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 710.
  • 6

    Volume 611.

    Date

    8 décembre 1880-14 janvier 1880

    Cote

    4 Q 1/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 611.
  • 7

    Volume 708.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1957 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 708.
  • 8

    Volume 289.

    Date

    22 novembre 1861-3 janvier 1861

    Cote

    4 Q 1/1623 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 289.
  • 9

    Volume 1136.

    Date

    6 juillet 1912-26 avril 1912

    Cote

    4 Q 1/2470 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1136.
  • 10

    Volume 668.

    Date

    29 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3253 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 668.
  • 11

    Volume 831.

    Date

    11 décembre 1893-29 janvier 1893

    Cote

    4 Q 1/2165 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 831.
  • 12

    Volume 239.

    Date

    20 décembre 1858-19 janvier 1858

    Cote

    4 Q 1/1573 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 239.
  • 13

    Volume 554.

    Date

    19 décembre 1878-5 février 1878

    Cote

    4 Q 1/1888 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 554.
  • 14

    Volume 709.

    Date

    30 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1958 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 709.
  • 15

    Volumes 1968 et 1969.

    Date

    27 décembre 1955-30 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2469 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volumes 1968 et 1969.
  • 16

    Volume 1.

    Date

    3 novembre 1921-22 février 1921

    Cote

    4 Q 1/2586 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1.
  • 17

    Volume 203.

    Date

    19 novembre 1856-8 janvier 1856

    Cote

    4 Q 1/1537 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 203.
  • 18

    Volume 392.

    Date

    27 juin 1868-23 juin 1868

    Cote

    4 Q 1/1726 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 392.
  • 19

    Volume 667.

    Date

    21 décembre 1955-28 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3252 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 667.
  • 20

    Volume 707.

    Date

    23 décembre 1955-27 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1956 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 707.
  • 21

    Volume 1967, actes n° 51 à 84.

    Date

    22 décembre 1955-23 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2468 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1967, actes n° 51 à 84.
  • 22

    Volume 706.

    Date

    19 décembre 1955-22 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1955 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 706.
  • 23

    Volume 1967, actes n° 1 à 50.

    Date

    21 décembre 1955-22 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2467 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1967, actes n° 1 à 50.
  • 24

    Volume 1966.

    Date

    14 décembre 1955-21 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2466 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1966.
  • 25

    Volume 666.

    Date

    19 décembre 1955-21 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3251 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 666.
  • 26

    Volume 705.

    Date

    12 décembre 1955-19 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1954 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 705.
  • 27

    Volume 665.

    Date

    9 décembre 1955-19 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3250 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 665.
  • 28

    Volume 1965.

    Date

    5 décembre 1955-13 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2465 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1965.
  • 29

    Volume 704.

    Date

    7 décembre 1955-12 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1953 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 704.
  • 30

    Volume 664.

    Date

    3 décembre 1955-8 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3249 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 664.
  • 31

    Volume 1964.

    Date

    26 novembre 1955-5 décembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2464 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1964.
  • 32

    Volume 703.

    Date

    26 novembre 1955-5 décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1952 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 703.
  • 33

    Volume 663.

    Date

    22 novembre 1955-3 décembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3248 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 663.
  • 34

    Volume 1045.

    Date

    30 juin 1955-1er décembre 1955

    Cote

    4 Q 4/636 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 1045.
  • 35

    Volume 1963.

    Date

    8 novembre 1955-26 novembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2463 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1963.
  • 36

    Volume 702.

    Date

    23 novembre 1955-26 novembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1951 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 702.
  • 37

    Volume 701.

    Date

    10 novembre 1955-23 novembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1950 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 701.
  • 38

    Volume 662.

    Date

    17 novembre 1955-22 novembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3247 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 662.
  • 39

    Volume 661.

    Date

    3 novembre 1955-17 novembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3246 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 661.
  • 40

    Volume 700.

    Date

    28 octobre 1955-10 novembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1949 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 700.
  • 41

    Volume 1962.

    Date

    22 octobre 1955-8 novembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2462 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1962.
  • 42

    Volume 660.

    Date

    19 octobre 1955-3 novembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3245 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 660.
  • 43

    Volume 699.

    Date

    21 octobre 1955-26 octobre 1955

    Cote

    4 Q 4/1948 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 699.
  • 44

    Volume 698.

    Date

    5 octobre 1955-20 octobre 1955

    Cote

    4 Q 4/1947 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 698.
  • 45

    Volume 1961.

    Date

    30 septembre 1955-19 octobre 1955

    Cote

    4 Q 3/2461 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1961.
  • 46

    Volume 659.

    Date

    3 octobre 1955-19 octobre 1955

    Cote

    4 Q 1/3244 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 659.
  • 47

    Volume 697.

    Date

    26 septembre 1955-3 octobre 1955

    Cote

    4 Q 4/1946 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 697.
  • 48

    Volume 658.

    Date

    15 septembre 1955-1er octobre 1955

    Cote

    4 Q 1/3243 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 658.
  • 49

    Volume 1960.

    Date

    5 septembre 1955-30 septembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2460 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1960.
  • 50

    Volume 696.

    Date

    14 septembre 1955-26 septembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1945 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 696.
  • 51

    Volume 657.

    Date

    31 août 1955-14 septembre 1955

    Cote

    4 Q 1/3242 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 657.
  • 52

    Volume 695.

    Date

    30 août 1955-12 septembre 1955

    Cote

    4 Q 4/1944 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 695.
  • 53

    Volume 1959.

    Date

    3 août 1955-5 septembre 1955

    Cote

    4 Q 3/2459 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1959.
  • 54

    Volume 656.

    Date

    16 août 1955-31 août 1955

    Cote

    4 Q 1/3241 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 656.
  • 55

    Volume 694.

    Date

    13 août 1955-30 août 1955

    Cote

    4 Q 4/1943 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 694.
  • 56

    Volume 655.

    Date

    26 juillet 1955-16 août 1955

    Cote

    4 Q 1/3240 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 655.
  • 57

    Volume 1044.

    Date

    30 septembre 1954-13 août 1955

    Cote

    4 Q 4/635 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 1044.
  • 58

    Volume 693.

    Date

    3 août 1955-11 août 1955

    Cote

    4 Q 4/1942 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 693.
  • 59

    Volume 692.

    Date

    22 juillet 1955-3 août 1955

    Cote

    4 Q 4/1941 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 692.
  • 60

    Volume 1958.

    Date

    19 juillet 1955-3 août 1955

    Cote

    4 Q 3/2458 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1958.
  • 61

    Volume 654.

    Date

    7 juillet 1955-26 juillet 1955

    Cote

    4 Q 1/3239 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 654.
  • 62

    Volume 691.

    Date

    13 juillet 1955-22 juillet 1955

    Cote

    4 Q 4/1940 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 691.
  • 63

    Volume 1957.

    Date

    24 juin 1955-19 juillet 1955

    Cote

    4 Q 3/2457 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1957.
  • 64

    Volume 690.

    Date

    1er juillet 1955-12 juillet 1955

    Cote

    4 Q 4/1939 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 690.
  • 65

    Volume 653.

    Date

    22 juin 1955-7 juillet 1955

    Cote

    4 Q 1/3238 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 653.
  • 66

    Volume 689.

    Date

    22 juin 1955-1er juillet 1955

    Cote

    4 Q 4/1938 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 689.
  • 67

    Volume 1043.

    Date

    21 août 1954-28 juin 1955

    Cote

    4 Q 4/634 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 1043.
  • 68

    Volume 1956.

    Date

    10 juin 1955-23 juin 1955

    Cote

    4 Q 3/2456 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1956.
  • 69

    Volume 652.

    Date

    3 juin 1955-22 juin 1955

    Cote

    4 Q 1/3237 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 652.
  • 70

    Volume 688.

    Date

    10 juin 1955-22 juin 1955

    Cote

    4 Q 4/1937 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 688.
  • 71

    Volume 687.

    Date

    31 mai 1955-10 juin 1955

    Cote

    4 Q 4/1936 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 687.
  • 72

    Volume 1955.

    Date

    26 mai 1955-9 juin 1955

    Cote

    4 Q 3/2455 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1955.
  • 73

    Volume 651.

    Date

    12 mai 1955-3 juin 1955

    Cote

    4 Q 1/3236 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 651.
  • 74

    Volume 686.

    Date

    18 mai 1955-31 mai 1955

    Cote

    4 Q 4/1935 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 686.
  • 75

    Volume 1954.

    Date

    3 mai 1955-23 mai 1955

    Cote

    4 Q 3/2454 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1954.
  • 76

    Volume 685.

    Date

    7 mai 1955-18 mai 1955

    Cote

    4 Q 4/1934 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 685.
  • 77

    Volume 650.

    Date

    27 avril 1955-12 mai 1955

    Cote

    4 Q 1/3235 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 650.
  • 78

    Volume 684.

    Date

    2 mai 1955-7 mai 1955

    Cote

    4 Q 4/1933 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété d'immeubles.
    • Volume 684.
  • 79

    Volume 1042.

    Date

    13 août 1954-5 mai 1955

    Cote

    4 Q 4/633 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Verdun...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 1042.
  • 80

    Volume 1953.

    Date

    26 avril 1955-3 mai 1955

    Cote

    4 Q 3/2453 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1953.