AMEL-SUR-L'ETANG - Recherche

Résultat n°1
Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934). Réfection d'une partie de canalisation d'eau potable et raccordement aux deux bacs abreuvoirs : marché de gré à gré (1934).

Date

1934

Cote

EDEPOT 469/31 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934)....
Résultat n°2
Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de départs ; certificat d'immatriculation et cartes d'identité, demandes ; enregistrement des changements de résidence : registres, listes nominatives, carnet à souche.

Date

1926-1970

Cote

EDEPOT 469/26 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série I : Police
- Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de...
Résultat n°3
Budgets primitifs et comptes administratifs.

Date

1970-1971

Cote

EDEPOT 469/30 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série L : Finances
- Budgets primitifs et comptes administratifs.
Résultat n°4
Elections au Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, arrêté, extrait des délibérations.

Date

1966

Cote

EDEPOT 469/16 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série F : Population et économie
- Elections au Centre régional de la propriété forestière...
Résultat n°5
Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Entre le 26 février 1938 et le 26 janvier 1957

Cote

EDEPOT 469/2 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série D : Administration
- Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°6
Naturalisations, instructions des demandes : correspondance, déclarations de changement de résidence, certificats, contrats d'embauche, extraits d'actes d'état civil.

Date

1925-1968

Cote

EDEPOT 469/12 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Naturalisations, instructions des demandes : correspondance,...
Résultat n°7
Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

EDEPOT 469/10 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°8
Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête ; subventions ; acquisition du terrain sur lequel est édifié le château d'eau ; rattachement au syndicat intercommunal d'eau potable de Piennes ; réparations de canalisations : devis, correspondance, factures, extraits des délibérations, arrêtés.

Date

1936-1966

Cote

EDEPOT 469/41 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête...
Résultat n°9

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille...
Résultat n°10
Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

Date

1951-1968

Cote

1692 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Hydrologie.
- Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
Résultat n°11
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 79 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°12
Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 469/5 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°13
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 66 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°14

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille...
Résultat n°15
Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Entre le 30 août 1919 et le 06 février 1938

Cote

EDEPOT 469/1 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série D : Administration
- Conseil municipal, délibérations : registre.
Résultat n°16
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 71 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°17
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 63 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°18
Monument aux Morts : plan d'élévation.

Date

1920-1930

Cote

EDEPOT 469/35 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Monument aux Morts : plan d'élévation.
Résultat n°19
Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEPOT 469/7 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°20
Voirie, alignement ; reclassement, conservation et surveillance des voies communales, état des surfaces à incorporer à la voie publique et montant à payer à chaque riverain ; convention de servitude ; éclairage électrique ; entretien et réparations de chaussées : tableaux, correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, rapport, plans d'alignement, marché de gré à gré, relevés des canalisations, plan. Enlèvement des dépôts d'ordures : devis, correspondance (1965).

Date

1925-1971

Cote

EDEPOT 469/39 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Voirie, alignement ; reclassement, conservation et...
Résultat n°21

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille...
Résultat n°22
Foyer rural, fonctionnement : correspondance.

Date

1956-1958

Cote

EDEPOT 469/15 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série F : Population et économie
- Foyer rural, fonctionnement : correspondance.
Résultat n°23
Accidents du travail ; employés municipaux ; bâtiments, assurances : correspondance, contrats.

Date

1923-1954

Cote

EDEPOT 469/29 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série K : Élections
- Accidents du travail ; employés municipaux ; bâtiments,...
Résultat n°24

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section B - de Longue-Raie - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section B - de Longue-Raie - feuille...
Résultat n°25

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Tableau d'assemblage - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Tableau d'assemblage - feuille 01
Résultat n°26
Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
Résultat n°27
Droit de chasse, location : procès verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance, marché de gré à gré, extraits des délibérations.

Date

1937-1965

Cote

EDEPOT 469/36 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Droit de chasse, location : procès verbaux d'adjudication,...
Résultat n°28
Propriété bâties : matrice.

Date

1914-1934

Cote

EDEPOT 469/19 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série G : Impositions
- Propriété bâties : matrice.
Résultat n°29

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 02

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille...
Résultat n°30

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 02

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille...
Résultat n°31
Remembrement, association foncière, travaux connexes ; réaménagement des chemins ruraux ; indemnisation de servitude du pipeline Metz-Marville : budgets, extraits des délibérations, correspondance, rapports, contrat de prêt, plans, arrêtés.

Date

1967-1970

Cote

EDEPOT 469/4 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série D : Administration
- Remembrement, association foncière, travaux connexes...
Résultat n°32
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 70 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°33

102 medias
Tables décennales (1803-1902)

Date

1803-1902

Cote

1 E 8 (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- AMEL-SUR-L'ETANG
- Tables décennales (1803-1902)
Résultat n°34
Transport de corps ; mises en bière ; exhumations, autorisations : procès verbaux, arrêtés, correspondance, actes de décès.

Date

1926-1966

Cote

EDEPOT 469/24 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série I : Police
- Transport de corps ; mises en bière ; exhumations,...
Résultat n°35
Maison du berger, vente : arrêtés, extrait des délibérations, correspondance.

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT 469/34 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Maison du berger, vente : arrêtés, extrait des délibérations,...
Résultat n°36

198 medias
Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 8 (9) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- AMEL-SUR-L'ETANG
- Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
Résultat n°37
Dépôt de fumier et fosses à purin, règlementation : instruction, extrait des délibérations, arrêté.

Date

1959

Cote

EDEPOT 469/27 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série I : Police
- Dépôt de fumier et fosses à purin, règlementation :...
Résultat n°38
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 62 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°39
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 81 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°40
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 72 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°41
Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

Date

1966-1974

Cote

267 J 1-8 (Cote)
- Contexte : Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291...
Producteur :

Transcriptions réalisées par M. Hubert Collin, ancien conservateur des archives de Meurthe et Moselle.
Résultat n°42
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 74 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°43
Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1883-1892

Cote

EDEPOT 469/8 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°44

189 medias
Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 8 (8) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- AMEL-SUR-L'ETANG
- Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
Résultat n°45
Chemin ruraux, réfection du chemin du "Jambon" (1961-1966) ; transferts de chemins départementaux et communaux (1962) : correspondance, croquis, facture.

Date

1961-1966

Cote

EDEPOT 469/38 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Chemin ruraux, réfection du chemin du "Jambon" (1961-1966)...
Résultat n°46
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 69 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°47
Plan cadastral

Date

1830-1850

Cote

104 Fi 43 (Cote), EDEPOT 469/18 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série G : Impositions
- Plan cadastral
Résultat n°48
Contributions directes, déclarations de constructions nouvelles, reconstructions, addition de construction et affectations de terrains à usages commerciaux ou industriels : registre.

Date

1924-1957

Cote

EDEPOT 469/17 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série G : Impositions
- Contributions directes, déclarations de constructions...
Résultat n°49
Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1863-1872

Cote

EDEPOT 469/6 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°50
Distribution électrique, extension et renforcement du réseau ; éclairage public, entretien ; établissement de servitudes dans l'intérêt des transmissions et réceptions radio - électriques, enquête ; changement de tension du courant électrique, projet de construction d'un poste de transformation : relevé des canalisations, extraits des délibérations, correspondance, arrêtés, décret, plan, factures, contrat de prêt, cahier des charges, marché de gré à gré.

Date

1925-1972

Cote

EDEPOT 469/42 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Distribution électrique, extension et renforcement...
Résultat n°51

164 medias
Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

Date

1853-1862

Cote

2 E 8 (5) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- AMEL-SUR-L'ETANG
- Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
Résultat n°52
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 68 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°53
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 75 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°54
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 64 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°55
Matrice, volume 2.

Date

1915-1934

Cote

EDEPOT 469/22 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties.
- Matrice, volume 2.
Résultat n°56
Aide sociale, notifications de décisions : arrêtés, correspondance.

Date

1967-1987

Cote

EDEPOT 469/43 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Aide sociale, notifications de décisions : arrêtés,...
Résultat n°57
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 78 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°58
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 83 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°59
Elections municipales, installation du conseil : procès verbaux.

Date

1947-1951

Cote

EDEPOT 469/28 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série K : Élections
- Elections municipales, installation du conseil : procès...
Résultat n°60
Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

EDEPOT 469/9 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
Résultat n°61
Archives et mobilier communal : inventaires, rapport d'inspection, marchés de gré à gré, procès verbal de récolement.

Date

1921-1962

Cote

EDEPOT 469/3 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série D : Administration
- Archives et mobilier communal : inventaires, rapport...
Résultat n°62
Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291 à 1336, conservés aux Archives départementales de la Meuse.

Date

1966-1974

Cote

267 J 1-8 (Cote)
- Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
- Fonds Hubert Collin - Transcription de comptes de 1291...
Résultat n°63
Etats de sections.

Date

1900

Cote

EDEPOT 469/20 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties.
- Etats de sections.
Résultat n°64
Forêt communale, affouages, estimations et délivrances des coupes ; vente des grumes : rôles, listes nominatives, procès verbaux, correspondance, extraits des délibérations.

Date

1930-1978

Cote

EDEPOT 469/37 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Forêt communale, affouages, estimations et délivrances...
Résultat n°65
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 77 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°66

1 media
AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 01

Date

1823

Cote

139 FI 4 (Cote)
- Contexte : CADASTRE 139Fi
- AMEL-SUR-L'ETANG
- AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille...
Résultat n°67

187 medias
Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

Date

1823-1832

Cote

2 E 8 (2) (Cote)
- Contexte : Etat civil numérisé
- AMEL-SUR-L'ETANG
- Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
Résultat n°68
Matrice, volume 1.

Date

1915-1934

Cote

EDEPOT 469/21 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série G : Impositions
- Propriétés non bâties.
- Matrice, volume 1.
Résultat n°69
Actes d'état civil reconstitués, naissances, mariages, décès.

Date

1914-1916

Cote

EDEPOT 469/11 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série E : Etat civil
- Actes d'état civil reconstitués, naissances, mariages,...
Résultat n°70
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 73 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°71
Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

1963

Cote

1306 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
Résultat n°72
Ecole, aménagement de sanitaire dans le logement instituteurs ; réfection des cours de récréation ; aménagement transformation du local servant de bûcher en une remise - buanderie : devis, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

Date

1958-1960

Cote

EDEPOT 469/33 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Ecole, aménagement de sanitaire dans le logement instituteurs...
Résultat n°73

7 medias
Amel-sur-l'etang

Date

1926

Cote

6 M 23 (Cote)
- Contexte : Recensements de population : listes nominatives
- Amel-sur-l’etang
- Amel-sur-l'etang
Résultat n°74
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 76 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°75
Eglise, fourniture d'objets ; travaux de réparation ; projet de chauffage ; électrification des cloches ; fourniture d'une horloge : procès verbaux, correspondance, devis, extraits des délibérations, documentation, factures, plan, photographies.

Date

1925-1970

Cote

EDEPOT 469/32 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Eglise, fourniture d'objets ; travaux de réparation...
Résultat n°76
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 65 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
Résultat n°77
Permis de construire.

Date

1966-1970

Cote

EDEPOT 469/45 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série T : Urbanisme
- Permis de construire.
Résultat n°78

8 medias
Amel-sur-l'etang

Date

1931

Cote

6 M 23 (Cote)
- Contexte : Recensements de population : listes nominatives
- Amel-sur-l’etang
- Amel-sur-l'etang
Résultat n°79
Recensement de la population : listes nominatives.

Date

1921-1968

Cote

EDEPOT 469/13 (Cote)
- Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469
- E dépôt 469
- Série F : Population et économie
- Recensement de la population : listes nominatives.
Résultat n°80
Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 61 (Cote)
- Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
- Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...

Résultats de la recherche

Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934). Réfection d'une partie de canalisation d'eau potable et raccordement aux deux bacs abreuvoirs : marché de gré à gré (1934).

Date

Cote

Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de départs ; certificat d'immatriculation et cartes d'identité, demandes ; enregistrement des changements de résidence : registres, listes nominatives, carnet à souche.

Date

Cote

Budgets primitifs et comptes administratifs.

Date

Cote

Elections au Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, arrêté, extrait des délibérations.

Date

Cote

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Cote

Naturalisations, instructions des demandes : correspondance, déclarations de changement de résidence, certificats, contrats d'embauche, extraits d'actes d'état civil.

Date

Cote

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Date

Cote

AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

Date

Cote

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

Date

Cote

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

Cote

Monument aux Morts : plan d'élévation.

Date

Cote

Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Date

Cote

AMEL-SUR-L'ETANG - Section D - des Boulands - feuille 01

Date

Cote

Foyer rural, fonctionnement : correspondance.

Date

Cote

Accidents du travail ; employés municipaux ; bâtiments, assurances : correspondance, contrats.

Date

Cote

AMEL-SUR-L'ETANG - Section B - de Longue-Raie - feuille 01

Date

Cote

AMEL-SUR-L'ETANG - Tableau d'assemblage - feuille 01

Date

Cote

Date

Cote

Droit de chasse, location : procès verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance, marché de gré à gré, extraits des délibérations.

Date

Cote

Propriété bâties : matrice.