134 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale : procès verbaux, listes électorales.

    Date

    1947-1955

    Cote

    EDEPOT255/55 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles : listes électorales, procès...
    • Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité...
  2. Résultat n°2

    Caisse des écoles : statuts (1882, 1938). Enfants de 6 à 13 ans : listes nominatives (1924-1925). Mobilier de l'école : registres inventaire (1934). Nomination d'une institutrice : arrêté (1924).

    Date

    1882-1938

    Cote

    EDEPOT255/47 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : statuts (1882, 1938). Enfants de...
  3. Résultat n°3

    Budgets primitifs.

    Date

    1930-1975

    Cote

    EDEPOT255/70 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Budgets primitifs.
  4. Résultat n°4

    1903-1912

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEPOT255/31 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1903-1912
  5. Résultat n°5

    Archives communales, inspection : rapport.

    Date

    jeudi 08 décembre 1960

    Cote

    EDEPOT255/49 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Archives communales, inspection : rapport.
  6. Résultat n°6

    Archives communales : procès-verbal d'inspection (1954), inventaires (1921).

    Date

    1921, 1954

    Cote

    EDEPOT255/22 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Archives communales : procès-verbal d'inspection (1954),...
  7. Résultat n°7

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 252 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales (1803-1902)

    84 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 343 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)
  9. Résultat n°9

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 230 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 240 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Distillation, adjudication de l'alambic : procès verbaux, extrait des délibérations.

    Date

    1934-1955

    Cote

    EDEPOT255/60 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série I : Police
    • Distillation, adjudication de l'alambic : procès verbaux,...
  13. Résultat n°13

    Distribution électrique : fonds d'amortissement des charges d'électrification, relevé des canalisations (1935-1938) ; réseau de basse et moyenne tension, modification : correspondance, renseignements techniques, plan, arrêté (1966-1974) ; installation de lampes et lignes électriques : marché de travaux (1928). Liaison hertzienne Metz-Longwy, tronçon Moulainville-Longwy : mémoire explicatif, cartes (1973).

    Date

    1928-1974

    Cote

    EDEPOT255/82 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport
    • Distribution électrique : fonds d'amortissement des...
  14. Résultat n°14

    Terres, bois, limites : croquis, tableaux, plans.

    Date

    1829

    Cote

    EDEPOT255/20 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, bois, limites : croquis, tableaux, plans.
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 244 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  16. Résultat n°16

    1911-1955

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEPOT255/11 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1955
  17. Résultat n°17

    Série L : Finances

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série L : Finances
  18. Résultat n°18

    Mariages.

    Cote

    EDEPOT255/7 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : jugement, correspondance, extrait d'actes,...
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • An XI-1846.
    • Mariages.
  19. Résultat n°19

    Sapeurs pompiers : liste nominative ; acquisition d'une motopompe : marchés de gré à gré, correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    EDEPOT255/57 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers : liste nominative ; acquisition d'une...
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 249 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  21. Résultat n°21

    Comptabilité : quittances, comptes individuels, bordereaux, cahiers des recettes et dépenses, relevés définitifs, journal des opérations, grand livre (1920-1928).

    Date

    1920-1928

    Cote

    EDEPOT255/17 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, coopérative de reconstruction.
    • Comptabilité : quittances, comptes individuels, bordereaux,...
  22. Résultat n°22

    Listes électorales (1946-1974) ; révisions, désignations de délégués de l'administration : arrêtés (1947-1963).

    Date

    1946-1974

    Cote

    EDEPOT255/62 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série K : Elections et personnel municipal
    • Listes électorales (1946-1974) ; révisions, désignations...
  23. Résultat n°23

    E dépôt 254 (29)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • E dépôt 254 (29)
  24. Résultat n°24

    Herbages des chemins et des prés, locations : procès verbaux d'adjudication, extraits des délibérations.

    Date

    1930-1960

    Cote

    EDEPOT255/75 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Herbages des chemins et des prés, locations : procès...
  25. Résultat n°25

    Sénatoriales : procès verbaux.

    Date

    1959-1974

    Cote

    EDEPOT255/65 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série K : Elections et personnel municipal
    • Elections : procès verbaux.
    • Sénatoriales : procès verbaux.
  26. Résultat n°26
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    278 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 347 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  27. Résultat n°27

    Terrains, acquisition : acte notarié (1970) ; remise en état du sol : devis, cahier des charges, correspondance, certificat de paiement (1921, 1968) ; remise à leurs propriétaires des terrains occupés par les voies de 0,60 ml : procès verbaux (1926).

    Date

    1921-1970

    Cote

    EDEPOT255/74 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terrains, acquisition : acte notarié (1970) ; remise...
  28. Résultat n°28

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT255/34 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1873-1882
  29. Résultat n°29

    A-G.

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEPOT255/18 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, coopérative de reconstruction.
    • Dossiers individuels des sinistrés : avis d'émission,...
    • A-G.
  30. Résultat n°30
    MOGEVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    MOGEVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 168 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • MOGEVILLE
    • MOGEVILLE - Tableau d'assemblage - feuille 01
  31. Résultat n°31

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 13 novembre 1927 et le 27 octobre 1973

    Cote

    EDEPOT255/48 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  32. Résultat n°32

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 4527 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  33. Résultat n°33
    Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

    147 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)

    Date

    1792-1802

    Cote

    2 E 347 (3) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1792-1802)
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1847-1852

    Cote

    EDEPOT255/8 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : jugement, correspondance, extrait d'actes,...
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35

    Matrices générales : copies.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEPOT255/41 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales : copies.
  36. Résultat n°36
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    218 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 347 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  37. Résultat n°37

    Comptes administratifs.

    Date

    1930-1974

    Cote

    EDEPOT255/71 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Comptes administratifs.
  38. Résultat n°38
    MOGEVILLE - Section A - du Tillas - feuille U

    1 media

    MOGEVILLE - Section A - du Tillas - feuille U

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 168 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • MOGEVILLE
    • MOGEVILLE - Section A - du Tillas - feuille U
  39. Résultat n°39

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 235 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1851-1852

    Cote

    19 J 231 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  41. Résultat n°41
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1761)

    308 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1761)

    Date

    1692-1761

    Cote

    2 E 347 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1761)
  42. Résultat n°42

    Recensement des militaires français masculins nés entre le premier janvier 1897 et le premier janvier 1926 : répertoire.

    Date

    dimanche 1er octobre 1944

    Cote

    EDEPOT255/15 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des militaires français masculins nés entre...
  43. Résultat n°43

    Chemins, entretien à l'état de viabilité : tableaux des portions (1974) ; budgets (1931-1958).

    Date

    1931-1974

    Cote

    EDEPOT255/78 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport
    • Chemins, entretien à l'état de viabilité : tableaux...
  44. Résultat n°44

    Contributions foncière des propriétés non bâties, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registre des déclarations.

    Date

    1932-1935

    Cote

    EDEPOT255/14 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncière des propriétés non bâties, dégrèvements...
  45. Résultat n°45

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 242 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  46. Résultat n°46

    Police locale, débits de boisson : déclaration d'ouverture ; classement des hôtels non homologués ; transports de corps et exhumations ; inhumations et police du cimetière : règlements, arrêtés, procès-verbal.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEPOT255/43 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série I : Police
    • Police locale, débits de boisson : déclaration d'ouverture...
  47. Résultat n°47

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT255/30 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1883-1892
  48. Résultat n°48

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1847-1848

    Cote

    19 J 229 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  49. Résultat n°49

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT255/25 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1833-1842
  50. Résultat n°50

    Repères géodésiques : liste des points situés sur le territoire, instruction, correspondance.

    Date

    1974-1975

    Cote

    EDEPOT255/85 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série R : Instruction publique
    • Repères géodésiques : liste des points situés sur le...
  51. Résultat n°51

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1845-1846

    Cote

    19 J 228 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  52. Résultat n°52
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    347 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 347 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  53. Résultat n°53

    1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT255/27 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1853-1862
  54. Résultat n°54

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEPOT255/23 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1813-1822
  55. Résultat n°55
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    234 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 347 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  56. Résultat n°56

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT255/28 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1863-1872
  57. Résultat n°57

    1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT255/36 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1893-1902
  58. Résultat n°58

    Cours d'eau, curage : rapports, correspondance.

    Date

    1957-1959

    Cote

    EDEPOT255/80 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport
    • Cours d'eau, curage : rapports, correspondance.
  59. Résultat n°59

    Remembrement, association foncière, finances ; travaux de construction de chemins ; travaux hydrauliques ; remise en état des sols : budgets, comptes administratifs, extraits des délibérations, procès verbaux d'adjudication, devis, certificats de paiement, plans, mémoire explicatif, arrêtés, états de sections.

    Date

    1958-1973

    Cote

    EDEPOT255/50 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Remembrement, association foncière, finances ; travaux...
  60. Résultat n°60

    1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT255/26 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1843-1852
  61. Résultat n°61
    MOGEVILLE - Section B - du Village - feuille 02

    1 media

    MOGEVILLE - Section B - du Village - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 168 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi
    • MOGEVILLE
    • MOGEVILLE - Section B - du Village - feuille 02
  62. Résultat n°62

    Syndicat agricole : statuts, listes nominatives du conseil d'administration.

    Date

    1925-1943

    Cote

    EDEPOT255/38 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série F : Population et économie
    • Syndicat agricole : statuts, listes nominatives du...
  63. Résultat n°63

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 232 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  64. Résultat n°64

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT255/24 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1823-1832
  65. Résultat n°65

    Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

    Date

    1961-2009

    Cote

    2122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises...
  66. Résultat n°66

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  67. Résultat n°67
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    232 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 347 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  68. Résultat n°68
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    154 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 347 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • MOGEVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  69. Résultat n°69

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1879

    Cote

    19 J 4526 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  70. Résultat n°70

    Cimetière, reconstruction du monument de l'abbé Basinet ; restauration du calvaire : correspondance, extraits des délibérations, arrêté, plans.

    Date

    1925-1930

    Cote

    EDEPOT255/45 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série M : Biens communaux : édifices
    • Cimetière, reconstruction du monument de l'abbé Basinet...
  71. Résultat n°71

    Réservoir d'eau, acquisition d'un terrain : acte.

    Cote

    EDEPOT255/81 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport
    • Réservoir d'eau, acquisition d'un terrain : acte.
  72. Résultat n°72

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEPOT255/21 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série D : Administration
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires.
  73. Résultat n°73

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT255/29 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1873-1882
  74. Résultat n°74

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 245 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  75. Résultat n°75

    1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    EDEPOT255/32 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • 1913-1914
  76. Résultat n°76

    Série Q : Assistance et prévoyance

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série Q : Assistance et prévoyance
  77. Résultat n°77

    Naissances.

    Cote

    EDEPOT255/6 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série E : Etat civil
    • Etat civil : jugement, correspondance, extrait d'actes,...
    • Naissances, mariages, décès : registres d'état civil.
    • An XI-1846.
    • Naissances.
  78. Résultat n°78

    Statistiques agricoles : état, tableau registre décennal.

    Date

    1947-1960

    Cote

    EDEPOT255/39 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques agricoles : état, tableau registre décennal.
  79. Résultat n°79

    Contributions directes, constructions nouvelles ; chevaux, mules, mulets, gardes-chasse, chiens ; changement de nature de culture ; contribuables assujettis à l'impôt ; nomination des répartiteurs : registres des déclarations, tableaux, rôles, extraits des délibérations.

    Date

    1923-1971

    Cote

    EDEPOT255/42 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, constructions nouvelles ; chevaux,...
  80. Résultat n°80

    Droit de chasse, location : cahier des charges, procès verbal (1956) ; terrains réservés : décision (1970).

    Date

    1956-1970

    Cote

    EDEPOT255/77 (Cote)

    • Contexte : Mogeville E dépôt 255
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droit de chasse, location : cahier des charges, procès...