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485 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cierges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cierges.
  2. Résultat n°2

    Rarécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Rarécourt.
  3. Résultat n°3

    Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

    Date

    1946-2005

    Cote

    2132 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Conseil de prud'hommes de Verdun.
    • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
  4. Résultat n°4

    Murauvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Murauvaux.
  5. Résultat n°5

    Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

    Date

    1684-1684

    Cote

    1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey...
  6. Résultat n°6

    Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires

    Date

    1892-1894

    Cote

    1 J 533 (Cote), 105 J 102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Pouilly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pouilly.
  8. Résultat n°8

    Bezonvaux.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bezonvaux.
  9. Résultat n°9

    Ginvry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ginvry.
  10. Résultat n°10

    Fresnes-en-Woëvre.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-en-Woëvre.
  11. Résultat n°11

    Heudicourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Heudicourt.
  12. Résultat n°12

    Waly.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Waly.
  13. Résultat n°13

    Nepvant.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Nepvant.
  14. Résultat n°14

    Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son arrestation à Varennes : coupures de presse du "Figaro" (1954), article illustré de "Rails de France" (1936) et de l" "revue illustrée" (1891). Avis de décès de Mme Alexandrine DOMET de VORGES baronne de Lagonde à Saint-Mihiel (1902). - Louis xvi, fuite à varennes

    Date

    1902-1954

    Cote

    1 J 625 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son...
  15. Résultat n°15

    Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun

    Date

    1789-1790

    Cote

    1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville...
  16. Résultat n°16

    Juvigny-sur-Loison.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Juvigny-sur-Loison.
  17. Résultat n°17

    Deuxnouds-devant-Beauzée.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Deuxnouds-devant-Beauzée.
  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  19. Résultat n°19

    Damvillers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Damvillers.
  20. Résultat n°20

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  21. Résultat n°21

    Montiers-sur-Saulx.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montiers-sur-Saulx.
  22. Résultat n°22

    Lamarche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lamarche.
  23. Résultat n°23

    Billy-sous-les-Côtes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Billy-sous-les-Côtes.
  24. Résultat n°24

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  25. Résultat n°25

    Mont-devant-Sassey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mont-devant-Sassey.
  26. Résultat n°26

    Fresnes-au-Mont.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Fresnes-au-Mont.
  27. Résultat n°27

    Beaupré.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Beaupré.
  28. Résultat n°28

    Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2210 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
  29. Résultat n°29

    Mécrin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mécrin.
  30. Résultat n°30

    Charny.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Charny.
  31. Résultat n°31

    Ippécourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Ippécourt.
  32. Résultat n°32

    Couvonges.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Couvonges.
  33. Résultat n°33

    Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel

    Date

    1804-1806

    Cote

    1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements...
  34. Résultat n°34

    Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès, p 129.

    Cote

    FOLIO 72 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

    • Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès,...
  35. Résultat n°35

    Sorbey.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Sorbey.
  36. Résultat n°36

    Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès, p. 108-109.

    Cote

    FOLIO 72 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

    • Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès,...
  37. Résultat n°37

    Bouru.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bouru.
  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce

    Date

    1797-1797

    Cote

    1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance...
  39. Résultat n°39

    Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

    Date

    1921-2011

    Cote

    2259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
  40. Résultat n°40

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.
  41. Résultat n°41

    Moranville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Moranville.
  42. Résultat n°42

    Pièces diverses : - 1) provision d'office de procureur en la prévôté de l'abbaye de Saint-mihiel par l'abbé Hennezon au profit d'Henri Bonnet, écuyer : acte formant la couverture d'un ancien cahier (28 décembre 1666) - 2) cahiers de notes sur l'économie domestique et la culture des arbres fruitiers, par les frères Baltet, horticulteurs et pépiniéristes à Troyes (s.d., 1ère moitié du XXe s.). - Horticulture/Abbaye de saint-Mihiel

    Date

    1666-1940

    Cote

    1 J 297 (Cote), 1 J 3625 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Pièces diverses : - 1) provision d'office de procureur...
  43. Résultat n°43

    Gérauvilliers.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Gérauvilliers.
  44. Résultat n°44

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  45. Résultat n°45

    Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

    Date

    1725-1880

    Cote

    1 J 255 (Cote), 1 J 3493 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion...
  46. Résultat n°46

    Vieux-Montier.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Vieux-Montier.
  47. Résultat n°47

    Brouennes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Brouennes.
  48. Résultat n°48

    Revigny-sur-Ornain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Revigny-sur-Ornain.
  49. Résultat n°49

    Étain.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Étain.
  50. Résultat n°50

    Pagny-la-Blanche-Côte.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Pagny-la-Blanche-Côte.
  51. Résultat n°51

    L'Étanche.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • L'Étanche.
  52. Résultat n°52

    Cesse.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Cesse.
  53. Résultat n°53

    Taillancourt.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Taillancourt.
  54. Résultat n°54

    Lisle-en-Barrois.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Lisle-en-Barrois.
  55. Résultat n°55

    Villeroy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villeroy.
  56. Résultat n°56

    Favry.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Favry.
  57. Résultat n°57

    Villécloye.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villécloye.
  58. Résultat n°58

    Delouze.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Delouze.
  59. Résultat n°59

    Amel, Senon.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Amel, Senon.
  60. Résultat n°60

    Luzy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Luzy.
  61. Résultat n°61

    Arrancy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Arrancy.
  62. Résultat n°62

    Fonds des tribunaux.

    Cote

    L 1883-2140 (Cote)

    • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

    • Fonds des tribunaux.
  63. Résultat n°63

    Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué à Bar-le-Duc, 5 Boulevard de la Banque. Ces documents concernent notamment des affaires passée au tribunal civil de Bar-le-Duc. [Depuis le 1er janvier 2012, les avoués ont disparu au profit des avocats. Contrairement aux avocats qui exercent une profession libérale, les avoués étaient des officiers ministériels, chargés de conseiller leurs clients et d'accomplir en leur nom les actes de la procédure devant la cour]. - Extraits de jugements, affiche, correspondance, coupures de presse concernant des affaires traitées. Vente par licitation du bois de Chanois à Condé-en-Barrois (1922), affaire Marie Appoline Anastasie COMUS née KREBS (1910), divorce Colin-Lombart à Ligny (1911), vente d'une voiture Grégoire par le garage Marcel Dralet à Revigny (1922), affaire Roy contre Feys, faillite des tuileries de Revigny (1925), affaire Chaudron contre Adam (1923), affaire Keller Quentin contre Emile Géminel (1923), affaire concernant des retards de travaux Remy Jacquet contre M. J. Lambert entrepreneur à Mognéville (1919), affaire Lamour à Vaubecourt contre Berthelemy à Louppy-le-Château pour cession de dommages de guerre (1923). - Agenda publicitaire des chaussures "Raoul" avec présentation de modèles. - Archives d'avoué

    Date

    1910-1925

    Cote

    1 J 666 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué...
  64. Résultat n°64

    Esnes.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Esnes.
  65. Résultat n°65

    Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

    Cote

    6 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
  66. Résultat n°66

    L'Isle-en-Rigault.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • L'Isle-en-Rigault.
  67. Résultat n°67

    Quand un notaire tue un autre notaire, dans 100 ans de faits divers, p. 74-75.

    Date de publication

    2011

    Auteur

    moulin (francois)/

    Cote

    FOLIO 70 (Cote)

    • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

    • Quand un notaire tue un autre notaire, dans 100 ans...
  68. Résultat n°68

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  69. Résultat n°69

    Mouzay.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Mouzay.
  70. Résultat n°70

    Érize-la-Grande.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Érize-la-Grande.
  71. Résultat n°71

    Xivray-Marvoisin.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Xivray-Marvoisin.
  72. Résultat n°72

    SPIP_Verdun

    Date

    2013-2013

    Cote

    2383 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • SPIP_Verdun
  73. Résultat n°73

    1721-1755

    Date

    1721-1755

    Cote

    11 G 51 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

    • Prévôté de Montfaucon. Justice.
    • Justice en prévôté.
    • Procédure civile.
    • 1721-1755
  74. Résultat n°74

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2051 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  75. Résultat n°75

    Villers-devant-Dun.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Villers-devant-Dun.
  76. Résultat n°76

    Hareigne.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Hareigne.
  77. Résultat n°77

    Boinville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Boinville.
  78. Résultat n°78

    Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil du Roi qui maintien aux seigneurs de Rosnes le droit de créer des juges pour les bois de la terre de Rosnes. - Seigneurs de Rosne

    Date

    1692-1692

    Cote

    1 J 435 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil...
  79. Résultat n°79

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  80. Résultat n°80

    Bantheville.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Bantheville.