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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

    Cote

    6 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
  2. Résultat n°2

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  3. Résultat n°3

    Justice de paix du canton de Damvillers.

    Cote

    4 U 5 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Damvillers.
  4. Résultat n°4

    Justice de paix du canton de Triaucourt.

    Cote

    4 U 19 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Triaucourt.
  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

    Cote

    6 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
  6. Résultat n°6

    Justice de paix du canton de Gondrecourt.

    Cote

    4 U 8 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
  7. Résultat n°7

    Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.

    Cote

    4 U 14 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
  8. Résultat n°8

    Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.

    Cote

    4 U 11 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
  9. Résultat n°9

    Justice de paix du canton de Vaubecourt.

    Cote

    4 U 21 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
  10. Résultat n°10

    Justice de paix du canton de Void.

    Cote

    4 U 26 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Void.
  11. Résultat n°11

    Fonds de la Préfecture (1 U).

    Cote

    1 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Fonds de la Préfecture (1 U).
  12. Résultat n°12

    Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.

    Date

    1964-2006

    Cote

    2273 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
  13. Résultat n°13

    Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.

    Cote

    4 U 13 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
  14. Résultat n°14

    Justice de paix du canton de Vigneulles.

    Cote

    4 U 25 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vigneulles.
  15. Résultat n°15

    Justice de paix du canton d'Ancerville.

    Cote

    4 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Ancerville.
  16. Résultat n°16

    Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)

    Cote

    3 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
  17. Résultat n°17

    Justice de paix du canton de Verdun.

    Cote

    4 U 24 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Verdun.
  18. Résultat n°18

    Tribunal d'instance de Verdun.

    Date

    1946-2010

    Cote

    2270 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
    • Tribunal d'instance de Verdun.
  19. Résultat n°19

    Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.

    Cote

    4 U 7 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
  20. Résultat n°20

    Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)

    Cote

    3 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
  21. Résultat n°21

    Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.

    Date

    1931-2007

    Cote

    2289 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
  22. Résultat n°22

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.

    Date

    1959-2009

    Cote

    2377 W (Cote), 2377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
  23. Résultat n°23

    Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).

    Cote

    6 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).
  24. Résultat n°24

    Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

    Date

    1940-1975

    Cote

    1695 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
  26. Résultat n°26

    Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).

    Cote

    6 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de commerce (6 U).
    • Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
  27. Résultat n°27

    Officiers publics et ministériels (8 U).

    Cote

    8 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Officiers publics et ministériels (8 U).
  28. Résultat n°28

    Justice de paix du canton d'Étain.

    Cote

    4 U 6 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton d'Étain.
  29. Résultat n°29

    Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).

    Cote

    2 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
  30. Résultat n°30

    Justice de paix du canton de Vavincourt.

    Cote

    4 U 23 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vavincourt.
  31. Résultat n°31

    Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)

    Cote

    3 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
  32. Résultat n°32

    Justice de paix du canton de Clermont.

    Cote

    4 U 3 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Clermont.
  33. Résultat n°33

    Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)

    Cote

    3 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Tribunaux de première instance (3 U).
    • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
  34. Résultat n°34

    Justice de paix du canton de Spincourt.

    Cote

    4 U 17 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Spincourt.
  35. Résultat n°35

    Juridictions d'exception (7 U).

    Cote

    7 U (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Juridictions d'exception (7 U).
  36. Résultat n°36

    Justice de paix du canton de Souilly.

    Cote

    4 U 16 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Souilly.
  37. Résultat n°37

    Justice de paix du canton de Varennes.

    Cote

    4 U 20 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Varennes.
  38. Résultat n°38

    Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.

    Cote

    4 U 15 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
  39. Résultat n°39

    Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.

    Date

    1970-2009

    Cote

    2287 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...
  40. Résultat n°40

    Justice de paix du canton de Montmédy.

    Cote

    4 U 12 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montmédy.
  41. Résultat n°41

    Justice de paix du canton de Vaucouleurs.

    Cote

    4 U 22 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
  42. Résultat n°42

    Justice de paix du canton de Commercy.

    Cote

    4 U 4 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Commercy.
  43. Résultat n°43

    Justice de paix du canton de Montfaucon.

    Cote

    4 U 10 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Montfaucon.
  44. Résultat n°44

    Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.

    Cote

    4 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
  45. Résultat n°45

    Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.

    Cote

    4 U 9 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
  46. Résultat n°46

    Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).

    Cote

    5 U 1 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Juridictions prud'homales (5 U).
    • Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
  47. Résultat n°47

    Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).

    Cote

    5 U 2 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Juridictions prud'homales (5 U).
    • Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
  48. Résultat n°48

    Justice de paix du canton de Stenay.

    Cote

    4 U 18 (Cote)

    • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

    • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
    • Justice de paix du canton de Stenay.
  49. Résultat n°49

    Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

    Date

    1968-2003

    Cote

    2130 W 1-557 (Cote)

    • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...

    Producteur :

    ministere de la justice, tribunal de grande instance de bar-le-duc