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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

    Date

    1833-1936

    Cote

    4 T 64 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
  2. Résultat n°2

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  3. Résultat n°3

    Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

    Date

    1941-2006

    Cote

    2229 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Verdun.
    • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
  4. Résultat n°4

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  5. Résultat n°5

    Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.

    Date

    1934-1939

    Cote

    1 T 111 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures de classes en application...
    • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
  6. Résultat n°6

    Nantillois-Void.

    Date

    1878-1934

    Cote

    4 T 49 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Hommages publics.
    • Dénominations de rues et de places du département de...
    • Nantillois-Void.
  7. Résultat n°7

    Fonctionnement.

    Date

    1882-1936

    Cote

    1 T 358 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Conseils et comités.
    • Commissions municipales scolaires.
    • Fonctionnement.
  8. Résultat n°8

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
  9. Résultat n°9

    Années 1895-1900.

    Date

    1895-1900

    Cote

    1 T 115 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1895-1900.
  10. Résultat n°10

    Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1894 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
  11. Résultat n°11

    UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

    Date

    1996-2005

    Cote

    2251 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de...
  12. Résultat n°12

    Saint-Mihiel.

    Date

    an V-1935

    Cote

    4 T 74 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Saint-Mihiel.
  13. Résultat n°13

    Lois, instructions, circulaires.

    Date

    1810-1885

    Cote

    2 T 1 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Imprimerie, librairie.
    • Lois, instructions, circulaires.
  14. Résultat n°14

    An IX-1860

    Date

    an IX-1860

    Cote

    1 T 1 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Lois, instructions, circulaires générales.
    • An IX-1860
  15. Résultat n°15

    Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

    Date

    1894-1935

    Cote

    4 T 77 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Verdun.
    • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
  16. Résultat n°16

    Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

    Date

    1940

    Cote

    1 T 69 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
  17. Résultat n°17

    1910-1912

    Cote

    1 T 120 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1910-1912
  18. Résultat n°18

    5 K - Conseil de préfecture.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 5 K - Conseil de préfecture.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  19. Résultat n°19

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  20. Résultat n°20

    Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

    Date

    1950-1987

    Cote

    935 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
  21. Résultat n°21

    Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1387 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
    • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
  22. Résultat n°22

    Ville-Issey - Woël.

    Date

    1846-1936

    Cote

    4 T 78 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Ville-Issey - Woël.
  23. Résultat n°23

    Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

    Date

    1944-1974

    Cote

    259 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
  24. Résultat n°24

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  25. Résultat n°25

    Mont-devant-Sassey.

    Date

    1876-1930

    Cote

    4 T 70 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Mont-devant-Sassey.
  26. Résultat n°26

    Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

    Date

    1813-1950

    Cote

    2 O 1 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Abainville.
    • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
  27. Résultat n°27

    Rembercourt-aux-Pots.

    Date

    1841-1936

    Cote

    4 T 72 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Rembercourt-aux-Pots.
  28. Résultat n°28

    Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    241 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties,...
  29. Résultat n°29

    Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.

    Date

    1932-1936

    Cote

    1 T 304 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Comité départemental des constructions scolaires, organisation...
  30. Résultat n°30

    Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

    Date

    1954-1972

    Cote

    356 W 71-74 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
  31. Résultat n°31

    Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.

    Date

    1905-1936

    Cote

    4 T 73 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
  32. Résultat n°32

    1861-1880

    Date

    1861-1880

    Cote

    1 T 2 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Lois, instructions, circulaires générales.
    • 1861-1880
  33. Résultat n°33

    Lois, instructions, circulaires.

    Date

    1810-1925

    Cote

    2 T 22 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Dépôt légal.
    • Lois, instructions, circulaires.
  34. Résultat n°34

    Instructions, lois et circulaires.

    Date

    1829-1908

    Cote

    4 T 1 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Bibliothèques.
    • Instructions, lois et circulaires.
  35. Résultat n°35

    Généralités.

    Date

    1831-1903

    Cote

    1 T 230 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Comptabilité des collèges.
    • Généralités.
  36. Résultat n°36

    Hattonchâtel - Laimont.

    Date

    1840-1935

    Cote

    4 T 67 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Hattonchâtel - Laimont.
  37. Résultat n°37

    Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

    Date

    1833-1935

    Cote

    4 T 71 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
  38. Résultat n°38

    Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1019 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations...
  39. Résultat n°39

    Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

    Date

    1956-1968

    Cote

    231 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
  40. Résultat n°40

    Bar-le-Duc.

    Date

    1842-1932

    Cote

    4 T 63 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Bar-le-Duc.
  41. Résultat n°41

    Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

    Date

    1972-1986

    Cote

    811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
  42. Résultat n°42

    Années 1901-1904.

    Date

    1901-1904

    Cote

    1 T 116 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1901-1904.
  43. Résultat n°43

    Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

    Date

    1924-1974

    Cote

    691 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale des renseignements généraux.
    • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
  44. Résultat n°44

    Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

    Date

    1882-1937

    Cote

    4 T 65 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.
  45. Résultat n°45

    Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

    Date

    1977-1984

    Cote

    535 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
  46. Résultat n°46

    Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

    Date

    1922-1979

    Cote

    494 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives...
  47. Résultat n°47

    Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs et veuves d'anciens instituteurs.

    Date

    1858-1923

    Cote

    1 T 410 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Personnel.
    • Secours aux anciens instituteurs et veuves et parents...
    • Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs...
  48. Résultat n°48

    Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.

    Date

    1841-1936

    Cote

    4 T 79 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.
  49. Résultat n°49

    Fermetures.

    Date

    1908-1912

    Cote

    1 T 118 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Fermetures.
  50. Résultat n°50

    Circulaires adressées au recteur (1835-1848, 1859).

    Cote

    1 T 427 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Circulaires adressées au recteur (1835-1848, 1859).
  51. Résultat n°51

    Avioth.

    Date

    1841-1930

    Cote

    4 T 62 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Avioth.
  52. Résultat n°52

    Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus d'activités, correspondance, textes officiels (1969-1982). Fourrières, enquête : rapports (1982).

    Date

    1969-1982

    Cote

    1598 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus...
  53. Résultat n°53

    Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

    Date

    1966-1978

    Cote

    994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Apprentissage : circulaires et lois, documentations...
  54. Résultat n°54

    Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.

    Date

    1940-1951

    Cote

    1168 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Burey-en-Vaux.
    • Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951),...
  55. Résultat n°55

    Années 1905-1907.

    Date

    1905-1907

    Cote

    1 T 117 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Années 1905-1907.
  56. Résultat n°56

    Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

    Date

    1975-1986

    Cote

    788 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
  57. Résultat n°57

    Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1010 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...
  58. Résultat n°58

    Apothicaires de Bar-le-Duc.

    Date

    1751-1772

    Cote

    7 E 2 (Cote)

    • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

    • Apothicaires de Bar-le-Duc.
  59. Résultat n°59

    Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

    Cote

    1 T 57 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
    • Instructions, rapports annuels sur la fréquentation...
  60. Résultat n°60

    Instructions et circulaires sur la comptabilité et l'organisation des dépenses de l'enseignement primaire.

    Date

    1851-1908

    Cote

    1 T 128 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Comptabilité des écoles primaires publiques.
    • Instructions et circulaires sur la comptabilité et...
  61. Résultat n°61

    Lois, instructions, circulaires.

    Date

    An VIII-1876

    Cote

    2 T 10 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

    • Presse.
    • Lois, instructions, circulaires.
  62. Résultat n°62

    Dossiers communaux (2 O).

    Cote

    2 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Dossiers communaux (2 O).
  63. Résultat n°63

    Saint-Pierrevillers - Véel.

    Date

    1847-1936

    Cote

    4 T 75 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Saint-Pierrevillers - Véel.
  64. Résultat n°64

    1881-1900

    Date

    1881-1900

    Cote

    1 T 3 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Lois, instructions, circulaires générales.
    • 1881-1900
  65. Résultat n°65

    VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

    Date

    1981-1983

    Cote

    543 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
  66. Résultat n°66

    Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).

    Date

    1974-1980

    Cote

    683 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
  67. Résultat n°67

    Règlement des écoles primaires de la Meuse.

    Cote

    1 T 4 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Règlement des écoles primaires de la Meuse.
  68. Résultat n°68

    Instructions, lois et circulaires.

    Date

    1894

    Cote

    4 T 53 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments commémoratifs.
    • Instructions, lois et circulaires.
  69. Résultat n°69

    Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.

    Date

    1984-1991

    Cote

    1628 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille...
  70. Résultat n°70

    Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

    Date

    1938-1955

    Cote

    2002 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Administration générale : réglementation du travail,...
  71. Résultat n°71

    Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

    Date

    1816-1947

    Cote

    2 O 10 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Amanty.
    • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
  72. Résultat n°72

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  73. Résultat n°73

    Instructions et circulaires.

    Date

    1833-1926

    Cote

    1 T 329 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Bibliothèques scolaires.
    • Instructions et circulaires.
  74. Résultat n°74

    1908-1909

    Date

    1908-1912

    Cote

    1 T 119 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement primaire.
    • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
    • Arrêtés préfectoraux.
    • Réouvertures.
    • 1908-1909
  75. Résultat n°75

    Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

    Date

    1977-2009

    Cote

    2253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale de la police aux frontières...
  76. Résultat n°76

    Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

    Date

    1963-1968

    Cote

    232 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968),...
  77. Résultat n°77

    Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

    Date

    1942-1960

    Cote

    213 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services agricoles.
    • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
  78. Résultat n°78

    Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition d'établissements scolaires (écoles primaires, collèges et lycées), Caisse des écoles pour la construction.

    Date

    1878-1893

    Cote

    1 T 299 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
    • Constructions, reconstructions, aménagements.
    • Instructions et circulaires.
    • Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition...
  79. Résultat n°79

    2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

    • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

    • 2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

    Producteur :

    Préfecture de la Meuse

  80. Résultat n°80

    Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

    Date

    1946-1959

    Cote

    1345 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....