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  1. Résultat n°1

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  2. Résultat n°2

    Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    1924 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite ; assistance aux familles nombreuses ; soins médicaux aux victimes de la guerre ; assistance aux femmes en couches ; assistance aux vieillards, bénéficiaires, admissions : listes nominatives, états, correspondance.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEPOT463/79 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite ; assistance aux familles...
  4. Résultat n°4

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  5. Résultat n°5

    Recrutement, recensement des classes : tableaux (1952-1975) ; changement de domicile, déclarations : carnet à souche (1920-1937) ; bulletins portant avis de décès : registre à souche (1928-1936).

    Date

    1920-1975

    Cote

    EDEPOT 463/43 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série H : Affaires militaires
    • Recrutement, recensement des classes : tableaux (1952-1975)...
  6. Résultat n°6

    Presbytère, location : extraits des délibérations, baux, correspondance.

    Date

    1925-1975

    Cote

    EDEPOT 463/65 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Presbytère, location : extraits des délibérations,...
  7. Résultat n°7

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1938-1973

    Cote

    EDEPOT 463/56 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes nominatives.
  8. Résultat n°8

    Personnel municipal, nominations ; avancement ; reclassement ; traitement : arrêtés, procès-verbaux, correspondance, extraits des délibérations.

    Date

    1920-1972

    Cote

    EDEPOT 463/58 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série K : Élections
    • Personnel municipal, nominations ; avancement ; reclassement...
  9. Résultat n°9

    Distribution électrique, éclairage publique ; fourniture d'énergie ; occupation du domaine public par les canalisations : relevés des canalisations, correspondance, contrat, devis.

    Date

    1921-1968

    Cote

    EDEPOT 463/76 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Distribution électrique, éclairage publique ; fourniture...
  10. Résultat n°10

    Eglise, travaux de réparation ; subventions : plans, correspondance, mémoire des travaux, devis.

    Date

    1953-1967

    Cote

    EDEPOT 463/64 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Eglise, travaux de réparation ; subventions : plans,...
  11. Résultat n°11

    Archives, récolement de l'inventaire : procès-verbaux, instructions, correspondance.

    Date

    1921-1965

    Cote

    EDEPOT 463/21 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série D : Administration
    • Archives, récolement de l'inventaire : procès-verbaux,...
  12. Résultat n°12

    Etrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs agricole ; demande ou renouvellement de cartes de travail ; enregistrement des visas au départ : cartes de séjour temporaire, listes nominatives, récépissés.

    Date

    1928-1965

    Cote

    EDEPOT 463/54 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série I : Police
    • Etrangers, demandes de cartes d'identité de travailleurs...
  13. Résultat n°13

    Chemins, occupation temporaire ; détail de leur longueur ; travaux de remise en état et d'entretien ; construction de caniveau ; indemnisation suite à dégradations ; acquisition de terrains : tableaux, rapports, certificats de publication, extraits des délibérations, correspondance, devis, cahiers des charges, plans, rapports, budgets, arrêtés.

    Date

    1924-1964

    Cote

    EDEPOT 463/73 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, occupation temporaire ; détail de leur longueur...
  14. Résultat n°14

    Logement de l'instituteur, aménagement d'une salle de bain et d'un closet : plans, cahier des prescriptions, rapport, devis.

    Date

    1964

    Cote

    EDEPOT 463/66 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Logement de l'instituteur, aménagement d'une salle...
  15. Résultat n°15

    Contributions directes, nominations des répartiteurs : arrêtés (1920-1936) ; impôts sur le revenu : listes nominatives des contribuables assujettis (1926-1957) ; foncières, mobilières et patentes : rôles (1922-1968) ; constructions nouvelles (1922-1964) ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux : rôles (1912-1925) ; taxe municipale sur les chiens : rôles (1912-1922), liste des propriétaires de chiens (1957).

    Date

    1912-1964

    Cote

    EDEPOT 463/40 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, nominations des répartiteurs...
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    Entre le 29 août 1943 et le 31 décembre 1964

    Cote

    EDEPOT 463/4 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  17. Résultat n°17

    Instruction, nominations d'instituteurs ; recensement des élèves ; caisse des écoles : états nominatifs, arrêtés, statuts.

    Date

    1922-1963

    Cote

    EDEPOT463/81 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série R : Instruction publique
    • Instruction, nominations d'instituteurs ; recensement...
  18. Résultat n°18

    Perception, suppression : correspondance (1928). Agence postale, réorganisation : correspondance (1962). Bascule publique, projet de construction : mémoire explicatif, plans, devis descriptif et estimatif, correspondance, procès-verbal, arrêté (1931).

    Date

    1928-1962

    Cote

    EDEPOT 463/41 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série G : Impositions
    • Perception, suppression : correspondance (1928). Agence...
  19. Résultat n°19

    Cimetière, construction d'un mur : procès verbal, devis.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT 463/68 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cimetière, construction d'un mur : procès verbal, devis.
  20. Résultat n°20

    Listes électorales (1919-1949) ; délivrance de cartes électorales : procès-verbaux (1928-1945) ; désignation d'un délégué de l'administration : arrêté (1932) ; référendum : liste d'inscription des votants (1961).

    Date

    1919-1961

    Cote

    EDEPOT 463/57 (Cote)

    • Contexte : Avocourt E dépôt 463
    • E dépôt 463
    • Série K : Élections
    • Listes électorales (1919-1949) ; délivrance de cartes...