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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Montmédy.
Cote- Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Montmédy.
2

Archives religieuses.
Cote
38 H 2 (Cote)
 Date
1279-1785
 Lieu
Juvigny-sur-Loison (Meuse), Avioth (Meuse), Othe (Meurthe-et-Moselle), Saint-Laurent-sur-Othain (Meuse), Châtillon-l'Abbaye (Pillon, Meuse), Herbeuval (Thonne-le-Thil, Meuse), Montmédy (Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Remoiville (Meuse), Jametz (Meuse), Verneuil-Grand (Meuse), Verneuil-Petit (Meuse), Thonne-les-Prés (Meuse), Thonnelle (Meuse), Mont-Saint-Martin (Meuse), Flassigny (Meuse), Torgny (Rouvroy, Belgique), Bazeilles-sur-Othain (Meuse), Écouviez (Meuse), Bezonvaux (Meuse), Douaumont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de l'abbaye de Juvigny

  • Archives religieuses.
3

Hôpital-hospice de Montmédy.
Cote
H dépôt 9 (Cote)
 Date
1780-1957
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

  • Hôpital-hospice de Montmédy.
4

Bureau de Montmédy.
Cote- Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Enregistrement.
  • Bureau de Montmédy.
5

Hypothèques.
Cote
4 Q (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

  • Hypothèques.
6

Bureau de Stenay.
Cote
4 Q 2/2429 (Cote)
 Date
2 nivôse an IV-1er frimaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Stenay.
7

Bureau de Montmédy.
Cote
4 Q 2/2431 (Cote)
 Date
3 nivôse an IV-30 brumaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Montmédy.
8

Bureau de Dun-sur-Meuse.
Cote
4 Q 2/2430 (Cote)
 Date
16 nivôse an IV-25 brumaire an VII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Registres d'inscription des créances ordinaires.
  • Bureau de Dun-sur-Meuse.
9

Volume 2.
Cote
4 Q 2/1080 (Cote)
 Date
28 prairial an VII-24 prairial an VIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 2.
10

Volume 9.
Cote
4 Q 2/284 (Cote)
 Date
25 fructidor an VII-2 nivôse an IX
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 9.
11

Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau (1913-1933). Éclairage (1904-1946).
Cote
2 O 822 (Cote)
 Date
An VIII-1951
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau...
12

Volume 3.
Cote
4 Q 2/1081 (Cote)
 Date
26 prairial an VIII-21 ventôse an IX
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 3.
13

Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828). Abattoirs (1845-1950). Divers (an XI-1950) (copie d'une pièce de 1788).
Cote
2 O 818 (Cote)
 Date
An IX-1950
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828)....
14

Volume 10.
Cote
4 Q 2/285 (Cote)
 Date
2 nivôse an IX-21 nivôse an X
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 10.
15

Volume 4.
Cote
4 Q 2/1082 (Cote)
 Date
22 ventôse an IX-1er brumaire an X
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 4.
16

Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).
Cote
2 O 816 (Cote)
 Date
An X-1950
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).
17

Volume 5.
Cote
4 Q 2/1083 (Cote)
 Date
1er brumaire an X-15 ventôse an X
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 5.
18

Volume 11.
Cote
4 Q 2/286 (Cote)
 Date
22 nivôse an X-12 vendémiaire an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 11.
19

Volume 6.
Cote
4 Q 2/1084 (Cote)
 Date
15 ventôse an X-1er floréal an X
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 6.
20

Volume 7.
Cote
4 Q 2/1085 (Cote)
 Date
1er floréal an X-23 prairial an X
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 7.
21

Volume 8.
Cote
4 Q 2/1086 (Cote)
 Date
24 prairial an X-14 fructidor an X
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 8.
22

Volume 9.
Cote
4 Q 2/1087 (Cote)
 Date
14 fructidor an X-19 brumaire an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 9.
23

Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945). Finances (an XI-1949).
Cote
2 O 815 (Cote)
 Date
An XI-1949
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945)....
24

Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
Cote
1 T 248 (Cote)
 Date
an XI-1884
 Lieu
Liny-devant-Dun (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Montbras (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Écurey (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montgérard (Montiers-sur-Saulx, Meuse), Montmédy (Meuse), Montplonne (Meuse), Mouzay (Meuse), Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Noyers (Noyers-Auzécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Ornes (Meuse), Rambluzin (Rambluzin-et-Benoite-Vaux, Meuse), Rampont (Les Souhesmes-Rampont, Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Saint-Hilaire-en-Woëvre (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
plan

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement privé (primaire et secondaire).
  • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
  • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
25

Volume 12.
Cote
4 Q 2/287 (Cote)
 Date
13 vendémiaire an XI-1er pluviôse an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 12.
26

Volume 10.
Cote
4 Q 2/1088 (Cote)
 Date
19 brumaire an XI-10 nivôse an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 10.
27

Volume 11.
Cote
4 Q 2/1089 (Cote)
 Date
10 nivôse an XI-27 pluviôse an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 11.
28

Volume 13.
Cote
4 Q 2/288 (Cote)
 Date
1er pluviôse an XI-26 floréal an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 13.
29

Volume 12.
Cote
4 Q 2/1090 (Cote)
 Date
28 pluviôse an XI-3 germinal an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 12.
30

Volume 13.
Cote
4 Q 2/1091 (Cote)
 Date
7 germinal an XI-1er prairial an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 13.
31

Volume 14.
Cote
4 Q 2/289 (Cote)
 Date
26 floréal an XI-28 vendémiaire an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 14.
32

Volume 14.
Cote
4 Q 2/1092 (Cote)
 Date
4 prairial an XI-7 fructidor an XI
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 14.
33

Volume 15.
Cote
4 Q 2/1093 (Cote)
 Date
7 fructidor an XI-11 brumaire an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 15.
34

Volume 15.
Cote
4 Q 2/290 (Cote)
 Date
28 vendémiaire an XII-24 ventôse en XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 15.
35

Volume 16.
Cote
4 Q 2/1094 (Cote)
 Date
11 brumaire an XII-28 pluviôse an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 16.
36

Volume 17.
Cote
4 Q 2/1095 (Cote)
 Date
1er ventôse an XII-5 floréal an XII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 17.
37

Volume 16.
Cote
4 Q 2/291 (Cote)
 Date
24 ventôse an XII-2 messidor an XIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 16.
38

Volume 18.
Cote
4 Q 2/1096 (Cote)
 Date
5 floréal an XII-29 brumaire an XIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 18.
39

Écoles secondaires de Montmédy.
Cote
1 T 239 (Cote)
 Date
an XIII-an XIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Écoles secondaires de Montmédy.
40

Volume 19.
Cote
4 Q 2/1097 (Cote)
 Date
1er frimaire an XIII-30 germinal an XIII
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 19.
41

Volume 20.
Cote
4 Q 2/1098 (Cote)
 Date
2 floréal an XIII-1er mars 1806
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 20.
42

Volume 17.
Cote
4 Q 2/292 (Cote)
 Date
2 messidor an XIII-14 juillet 1806
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 17.
43

Volume 21.
Cote
4 Q 2/1099 (Cote)
 Date
4 mars 1806-25 août 1806
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 21.
44

Volume 18.
Cote
4 Q 2/293 (Cote)
 Date
14 juillet 1806-30 mai 1807
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 18.
45

Volume 22.
Cote
4 Q 2/1100 (Cote)
 Date
25 août 1806-24 février 1807
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 22.
46

Volume 23.
Cote
4 Q 2/1101 (Cote)
 Date
24 février 1807-24 septembre 1807
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 23.
47

Volume 19.
Cote
4 Q 2/294 (Cote)
 Date
1er juin 1807-5 juillet 1808
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 19.
48

Volume 24.
Cote
4 Q 2/1102 (Cote)
 Date
24 septembre 1807-1er avril 1808
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 24.
49

Volume 1.
Cote
4 Q 2/2423 (Cote)
 Date
18 octobre 1807-14 août 1812
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 1.
50

Volume 25.
Cote
4 Q 2/1103 (Cote)
 Date
1er avril 1808-23 janvier 1809
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 25.
51

Volume 20.
Cote
4 Q 2/295 (Cote)
 Date
6 juillet 1808-16 mars 1809
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 20.
52

Volume 26.
Cote
4 Q 2/1104 (Cote)
 Date
23 janvier 1809-20 septembre 1809
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 26.
53

Volume 21.
Cote
4 Q 2/296 (Cote)
 Date
17 mars 1809-1er septembre 1809
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 21.
54

Volume 2.
Cote
4 Q 2/2369 (Cote)
 Date
13 juillet 1809-23 octobre 1810
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 2.
55

Volume 22.
Cote
4 Q 2/297 (Cote)
 Date
1er septembre 1809-30 juillet 1810
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 22.
56

Volume 27.
Cote
4 Q 2/1105 (Cote)
 Date
20 septembre 1809-3 mai 1810
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 27.
57

Volume 28.
Cote
4 Q 2/1106 (Cote)
 Date
3 mai 1810-27 novembre 1810
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 28.
58

Volume 23.
Cote
4 Q 2/298 (Cote)
 Date
1er août 1810-11 juin 1811
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 23.
59

Volume 3.
Cote
4 Q 2/2370 (Cote)
 Date
23 octobre 1810-3 octobre 1813
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 3.
60

Volume 29.
Cote
4 Q 2/1107 (Cote)
 Date
27 novembre 1810-3 avril 1811
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 29.
61

Volume 30.
Cote
4 Q 2/1108 (Cote)
 Date
3 avril 1811-20 décembre 1811
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 30.
62

Volume 24.
Cote
4 Q 2/299 (Cote)
 Date
11 juin 1811-24 février 1812
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 24.
63

Volume 31.
Cote
4 Q 2/1109 (Cote)
 Date
20 décembre 1811-20 juin 1812
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 31.
64

Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.
Cote
2 O 819 (Cote)
 Date
1812-1951
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Montmédy.
  • Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.
65

Volume 25.
Cote
4 Q 2/300 (Cote)
 Date
24 février 1812-23 janvier 1813
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 25.
66

Volume 32.
Cote
4 Q 2/1110 (Cote)
 Date
20 juin 1812-1er décembre 1812
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 32.
67

Volume 2.
Cote
4 Q 2/2424 (Cote)
 Date
15 août 1812-23 juin 1818
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres liés aux formalités.
  • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
  • Volume 2.
68

Volume 33.
Cote
4 Q 2/1111 (Cote)
 Date
1er décembre 1812-15 juin 1813
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 33.
69

Volume 26.
Cote
4 Q 2/301 (Cote)
 Date
23 janvier 1813-12 janvier 1814
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 26.
70

Volume 34.
Cote
4 Q 2/1112 (Cote)
 Date
15 juin 1813-17 août 1814
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 34.
71

Volume 4.
Cote
4 Q 2/2371 (Cote)
 Date
4 octobre 1813-24 octobre 1814
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 4.
72

Volume 27.
Cote
4 Q 2/302 (Cote)
 Date
13 janvier 1814-11 février 1815
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 27.
73

Volume 35.
Cote
4 Q 2/1113 (Cote)
 Date
17 août 1814-19 juin 1815
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 35.
74

Volume 5.
Cote
4 Q 2/2372 (Cote)
 Date
24 octobre 1814-20 mars 1820
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des saisies immobilières.
  • Volume 5.
75

Volume 28.
Cote
4 Q 2/303 (Cote)
 Date
11 février 1815-30 mars 1816
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 28.
76

Volume 36.
Cote
4 Q 2/1114 (Cote)
 Date
19 juin 1815-16 septembre 1816
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 36.
77

Volume 29.
Cote
4 Q 2/304 (Cote)
 Date
30 mars 1816-6 décembre 1816
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 29.
78

Volume 37.
Cote
4 Q 2/1115 (Cote)
 Date
16 septembre 1816-27 février 1817
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 37.
79

Volume 30.
Cote
4 Q 2/305 (Cote)
 Date
6 décembre 1816-5 mai 1817
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 30.
80

Volume 38.
Cote
4 Q 2/1116 (Cote)
 Date
28 février 1817-19 juin 1817
 Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

  • Registres des formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 38.