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2 470 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Montmédy.

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

    • Juridictions.
    • Montmédy.
  • 2

    Archives religieuses.

    Date

    1279-1785

    Cote

    38 H 2 (Cote)

    • Contexte : Fonds de l'abbaye de Juvigny

    • Archives religieuses.
  • 3

    Hôpital-hospice de Montmédy.

    Date

    1780-1957

    Cote

    H dépôt 9 (Cote)

    • Contexte : Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état...

    • Hôpital-hospice de Montmédy.
  • 4

    Bureau de Montmédy.

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Enregistrement.
    • Bureau de Montmédy.
  • 5

    Hypothèques.

    Cote

    4 Q (Cote)

    • Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...

    • Hypothèques.
  • 6

    Bureau de Stenay.

    Date

    2 nivôse an IV-1er frimaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2429 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Stenay.
  • 7

    Bureau de Montmédy.

    Date

    3 nivôse an IV-30 brumaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2431 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Montmédy.
  • 8

    Bureau de Dun-sur-Meuse.

    Date

    16 nivôse an IV-25 brumaire an VII

    Cote

    4 Q 2/2430 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Registres d'inscription des créances ordinaires.
    • Bureau de Dun-sur-Meuse.
  • 9

    Volume 2.

    Date

    28 prairial an VII-24 prairial an VIII

    Cote

    4 Q 2/1080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 2.
  • 10

    Volume 9.

    Date

    25 fructidor an VII-2 nivôse an IX

    Cote

    4 Q 2/284 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 9.
  • 11

    Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau (1913-1933). Éclairage (1904-1946).

    Date

    An VIII-1951

    Cote

    2 O 822 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montmédy.
    • Distribution d'eau (an VIII-1951). Adduction d'eau...
  • 12

    Volume 3.

    Date

    26 prairial an VIII-21 ventôse an IX

    Cote

    4 Q 2/1081 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 3.
  • 13

    Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828). Abattoirs (1845-1950). Divers (an XI-1950) (copie d'une pièce de 1788).

    Date

    An IX-1950

    Cote

    2 O 818 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montmédy.
    • Hôtel de ville (1807-1950). Halle et manège (an IX-1828)....
  • 14

    Volume 10.

    Date

    2 nivôse an IX-21 nivôse an X

    Cote

    4 Q 2/285 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 10.
  • 15

    Volume 4.

    Date

    22 ventôse an IX-1er brumaire an X

    Cote

    4 Q 2/1082 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 4.
  • 16

    Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).

    Date

    An X-1950

    Cote

    2 O 816 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montmédy.
    • Biens (an X-1950). Vaine pâture (1862-1890).
  • 17

    Volume 5.

    Date

    1er brumaire an X-15 ventôse an X

    Cote

    4 Q 2/1083 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 5.
  • 18

    Volume 11.

    Date

    22 nivôse an X-12 vendémiaire an XI

    Cote

    4 Q 2/286 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 11.
  • 19

    Volume 6.

    Date

    15 ventôse an X-1er floréal an X

    Cote

    4 Q 2/1084 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 6.
  • 20

    Volume 7.

    Date

    1er floréal an X-23 prairial an X

    Cote

    4 Q 2/1085 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 7.
  • 21

    Volume 8.

    Date

    24 prairial an X-14 fructidor an X

    Cote

    4 Q 2/1086 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 8.
  • 22

    Volume 9.

    Date

    14 fructidor an X-19 brumaire an XI

    Cote

    4 Q 2/1087 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 9.
  • 23

    Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945). Finances (an XI-1949).

    Date

    An XI-1949

    Cote

    2 O 815 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montmédy.
    • Arrêtés et règlements (1815-1935). Personnel (1851-1945)....
  • 24

    Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.

    Date

    an XI-1884

    Cote

    1 T 248 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement privé (primaire et secondaire).
    • Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures,...
    • Liny-devant-Dun - Saint-Mihiel.
  • 25

    Volume 12.

    Date

    13 vendémiaire an XI-1er pluviôse an XI

    Cote

    4 Q 2/287 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 12.
  • 26

    Volume 10.

    Date

    19 brumaire an XI-10 nivôse an XI

    Cote

    4 Q 2/1088 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 10.
  • 27

    Volume 11.

    Date

    10 nivôse an XI-27 pluviôse an XI

    Cote

    4 Q 2/1089 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 11.
  • 28

    Volume 13.

    Date

    1er pluviôse an XI-26 floréal an XI

    Cote

    4 Q 2/288 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 13.
  • 29

    Volume 12.

    Date

    28 pluviôse an XI-3 germinal an XI

    Cote

    4 Q 2/1090 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 12.
  • 30

    Volume 13.

    Date

    7 germinal an XI-1er prairial an XI

    Cote

    4 Q 2/1091 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 13.
  • 31

    Volume 14.

    Date

    26 floréal an XI-28 vendémiaire an XII

    Cote

    4 Q 2/289 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 14.
  • 32

    Volume 14.

    Date

    4 prairial an XI-7 fructidor an XI

    Cote

    4 Q 2/1092 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 14.
  • 33

    Volume 15.

    Date

    7 fructidor an XI-11 brumaire an XII

    Cote

    4 Q 2/1093 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 15.
  • 34

    Volume 15.

    Date

    28 vendémiaire an XII-24 ventôse en XII

    Cote

    4 Q 2/290 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 15.
  • 35

    Volume 16.

    Date

    11 brumaire an XII-28 pluviôse an XII

    Cote

    4 Q 2/1094 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 16.
  • 36

    Volume 17.

    Date

    1er ventôse an XII-5 floréal an XII

    Cote

    4 Q 2/1095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 17.
  • 37

    Volume 16.

    Date

    24 ventôse an XII-2 messidor an XIII

    Cote

    4 Q 2/291 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 16.
  • 38

    Volume 18.

    Date

    5 floréal an XII-29 brumaire an XIII

    Cote

    4 Q 2/1096 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 18.
  • 39

    Écoles secondaires de Montmédy.

    Date

    an XIII-an XIII

    Cote

    1 T 239 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

    • Organisation scolaire.
    • Enseignement secondaire public.
    • Écoles secondaires de Montmédy.
  • 40

    Volume 19.

    Date

    1er frimaire an XIII-30 germinal an XIII

    Cote

    4 Q 2/1097 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 19.
  • 41

    Volume 20.

    Date

    2 floréal an XIII-1er mars 1806

    Cote

    4 Q 2/1098 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 20.
  • 42

    Volume 17.

    Date

    2 messidor an XIII-14 juillet 1806

    Cote

    4 Q 2/292 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 17.
  • 43

    Volume 21.

    Date

    4 mars 1806-25 août 1806

    Cote

    4 Q 2/1099 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 21.
  • 44

    Volume 18.

    Date

    14 juillet 1806-30 mai 1807

    Cote

    4 Q 2/293 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 18.
  • 45

    Volume 22.

    Date

    25 août 1806-24 février 1807

    Cote

    4 Q 2/1100 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 22.
  • 46

    Volume 23.

    Date

    24 février 1807-24 septembre 1807

    Cote

    4 Q 2/1101 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 23.
  • 47

    Volume 19.

    Date

    1er juin 1807-5 juillet 1808

    Cote

    4 Q 2/294 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 19.
  • 48

    Volume 24.

    Date

    24 septembre 1807-1er avril 1808

    Cote

    4 Q 2/1102 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 24.
  • 49

    Volume 1.

    Date

    18 octobre 1807-14 août 1812

    Cote

    4 Q 2/2423 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
    • Volume 1.
  • 50

    Volume 25.

    Date

    1er avril 1808-23 janvier 1809

    Cote

    4 Q 2/1103 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 25.
  • 51

    Volume 20.

    Date

    6 juillet 1808-16 mars 1809

    Cote

    4 Q 2/295 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 20.
  • 52

    Volume 26.

    Date

    23 janvier 1809-20 septembre 1809

    Cote

    4 Q 2/1104 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 26.
  • 53

    Volume 21.

    Date

    17 mars 1809-1er septembre 1809

    Cote

    4 Q 2/296 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 21.
  • 54

    Volume 2.

    Date

    13 juillet 1809-23 octobre 1810

    Cote

    4 Q 2/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 2.
  • 55

    Volume 22.

    Date

    1er septembre 1809-30 juillet 1810

    Cote

    4 Q 2/297 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 22.
  • 56

    Volume 27.

    Date

    20 septembre 1809-3 mai 1810

    Cote

    4 Q 2/1105 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 27.
  • 57

    Volume 28.

    Date

    3 mai 1810-27 novembre 1810

    Cote

    4 Q 2/1106 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 28.
  • 58

    Volume 23.

    Date

    1er août 1810-11 juin 1811

    Cote

    4 Q 2/298 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 23.
  • 59

    Volume 3.

    Date

    23 octobre 1810-3 octobre 1813

    Cote

    4 Q 2/2370 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 3.
  • 60

    Volume 29.

    Date

    27 novembre 1810-3 avril 1811

    Cote

    4 Q 2/1107 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 29.
  • 61

    Volume 30.

    Date

    3 avril 1811-20 décembre 1811

    Cote

    4 Q 2/1108 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 30.
  • 62

    Volume 24.

    Date

    11 juin 1811-24 février 1812

    Cote

    4 Q 2/299 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 24.
  • 63

    Volume 31.

    Date

    20 décembre 1811-20 juin 1812

    Cote

    4 Q 2/1109 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 31.
  • 64

    Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.

    Date

    1812-1951

    Cote

    2 O 819 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Montmédy.
    • Église, chapelle de Fresnois, presbytère et cimetière.
  • 65

    Volume 25.

    Date

    24 février 1812-23 janvier 1813

    Cote

    4 Q 2/300 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 25.
  • 66

    Volume 32.

    Date

    20 juin 1812-1er décembre 1812

    Cote

    4 Q 2/1110 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 32.
  • 67

    Volume 2.

    Date

    15 août 1812-23 juin 1818

    Cote

    4 Q 2/2424 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres liés aux formalités.
    • Enregistrement de dénonciations des saisies immobilières.
    • Volume 2.
  • 68

    Volume 33.

    Date

    1er décembre 1812-15 juin 1813

    Cote

    4 Q 2/1111 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 33.
  • 69

    Volume 26.

    Date

    23 janvier 1813-12 janvier 1814

    Cote

    4 Q 2/301 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 26.
  • 70

    Volume 34.

    Date

    15 juin 1813-17 août 1814

    Cote

    4 Q 2/1112 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 34.
  • 71

    Volume 4.

    Date

    4 octobre 1813-24 octobre 1814

    Cote

    4 Q 2/2371 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 4.
  • 72

    Volume 27.

    Date

    13 janvier 1814-11 février 1815

    Cote

    4 Q 2/302 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 27.
  • 73

    Volume 35.

    Date

    17 août 1814-19 juin 1815

    Cote

    4 Q 2/1113 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 35.
  • 74

    Volume 5.

    Date

    24 octobre 1814-20 mars 1820

    Cote

    4 Q 2/2372 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 5.
  • 75

    Volume 28.

    Date

    11 février 1815-30 mars 1816

    Cote

    4 Q 2/303 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 28.
  • 76

    Volume 36.

    Date

    19 juin 1815-16 septembre 1816

    Cote

    4 Q 2/1114 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 36.
  • 77

    Volume 29.

    Date

    30 mars 1816-6 décembre 1816

    Cote

    4 Q 2/304 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 29.
  • 78

    Volume 37.

    Date

    16 septembre 1816-27 février 1817

    Cote

    4 Q 2/1115 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 37.
  • 79

    Volume 30.

    Date

    6 décembre 1816-5 mai 1817

    Cote

    4 Q 2/305 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Inscriptions.
    • Volume 30.
  • 80

    Volume 38.

    Date

    28 février 1817-19 juin 1817

    Cote

    4 Q 2/1116 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Montmédy...

    • Registres des formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 38.