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Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

4 T 64 (Cote)

1833-1936

Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)

correspondance, texte officiel

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

1573 W (Cote)

1973-1974

pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

2229 W (Cote)

1941-2006

texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

546 W (Cote)

1960-1983

Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.

1 T 111 (Cote)

1934-1939

texte officiel

Nantillois-Void.

4 T 49 (Cote)

1878-1934

texte officiel

Fonctionnement.

1 T 358 (Cote)

1882-1936

texte officiel

Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

879 W (Cote)

1964-1976

avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation

Années 1895-1900.

1 T 115 (Cote)

1895-1900

arrêté préfectoral, texte officiel

Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

1894 W (Cote)

1989-1995

documentation, budget, texte officiel, rapport

UT-DIRECCTE : aménagement et réduction du temps de travail [lois Robien et Aubry].

2251 W (Cote)

1996-2005

DOSSIER D'ENTREPRISE, texte officiel, brochure

Saint-Mihiel.

4 T 74 (Cote)

an V-1935

Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier

correspondance, texte officiel

Lois, instructions, circulaires.

2 T 1 (Cote)

1810-1885

texte officiel

An IX-1860

1 T 1 (Cote)

an IX-1860

texte officiel

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

4 T 77 (Cote)

1894-1935

Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal

correspondance, texte officiel

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

1 T 69 (Cote)

1940

texte officiel

1910-1912

1 T 120 (Cote)

arrêté préfectoral, texte officiel

5 K - Conseil de préfecture.

arrêté préfectoral, texte officiel

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

2158 W (Cote)

1998-2005

texte officiel, minute juridictionnelle

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

1387 W (Cote)

1972-1989

BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC

NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

Ville-Issey - Woël.

4 T 78 (Cote)

1846-1936

Ville-Issey (Meuse), Willeroncourt (Meuse), Villeroncourt (Willeroncourt, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Warcq (Meuse), Wiseppe (Meuse), Woël (Meuse)

correspondance, texte officiel

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

259 W (Cote)

1944-1974

VERDUN, BAR-LE-DUC

dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

1303 W (Cote)

1941-1963

XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE

rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel

Mont-devant-Sassey.

4 T 70 (Cote)

1876-1930

Mont-devant-Sassey (Meuse)

correspondance, texte officiel

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

2 O 1 (Cote)

1813-1950

Abainville (Meuse)

texte officiel, arrêté du maire

Rembercourt-aux-Pots.

4 T 72 (Cote)

1841-1936

Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse)

correspondance, texte officiel

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

241 W (Cote)

1965-1970

ALGERIE

liste, texte officiel, télégramme

Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.

1 T 304 (Cote)

1932-1936

texte officiel

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

356 W 71-74 (Cote)

1954-1972

rapport, texte officiel, documentation

Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.

4 T 73 (Cote)

1905-1936

Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rumont (Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)

correspondance, texte officiel

1861-1880

1 T 2 (Cote)

1861-1880

texte officiel

Lois, instructions, circulaires.

2 T 22 (Cote)

1810-1925

texte officiel

Instructions, lois et circulaires.

4 T 1 (Cote)

1829-1908

texte officiel

Généralités.

1 T 230 (Cote)

1831-1903

texte officiel

Hattonchâtel - Laimont.

4 T 67 (Cote)

1840-1935

Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Hennemont (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Lachalade (Meuse), Laimont (Meuse)

correspondance, texte officiel

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

4 T 71 (Cote)

1833-1935

Montigny-devant-Sassey (Meuse), Montmédy (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Nasium (Naix-aux-Forges, Meuse), Nantois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Neuville-sur-Orne (Neuville-sur-Ornain, Meuse), Nubécourt (Meuse), Pareid (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse)

correspondance, texte officiel

Cartes professionnelles de conducteur routier : déclarations sur l'honneur (1976-1978). Manifestations aériennes (1978). Survol à basse altitude (1976-1977). Fermetures tardives (1977-1979). Publications dangereuses (1959-1978). Visites aux détenus (1978-1979).

1019 W (Cote)

1959-1979

carte d'identité professionnelle, arrêté préfectoral, texte officiel

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

231 W (Cote)

1956-1968

arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

Bar-le-Duc.

4 T 63 (Cote)

1842-1932

Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel

Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

811 W (Cote)

1972-1986

ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC

dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel

Années 1901-1904.

1 T 116 (Cote)

1901-1904

arrêté préfectoral, texte officiel

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

691 W (Cote)

1924-1974

Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)

ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

4 T 65 (Cote)

1882-1937

Combles-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Consenvoye (Meuse), Culey (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Damvillers (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Douaumont (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse)

correspondance, texte officiel

Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.

535 W (Cote)

1977-1984

permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN

Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

494 W (Cote)

1922-1979

Sampigny (Meuse), Nubécourt (Meuse)

liste, correspondance, texte officiel, coupure de presse, discours, rapport, documentation

Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs et veuves d'anciens instituteurs.

1 T 410 (Cote)

1858-1923

texte officiel

Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.

4 T 79 (Cote)

1841-1936

correspondance, texte officiel

Fermetures.

1 T 118 (Cote)

1908-1912

arrêté préfectoral, texte officiel

Circulaires adressées au recteur (1835-1848, 1859).

1 T 427 (Cote)

texte officiel

Avioth.

4 T 62 (Cote)

1841-1930

Avioth (Meuse)

correspondance, texte officiel

Rage, vaccinations, animaux nuisibles : comptes-rendus d'activités, correspondance, textes officiels (1969-1982). Fourrières, enquête : rapports (1982).

1598 W (Cote)

1969-1982

rapport, compte rendu, texte officiel, correspondance

Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

994 W (Cote)

1966-1978

procès-verbal de réunion, documentation, chrono, texte officiel, circulaire

Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.

1168 W 1 (Cote)

1940-1951

BUREY-EN-VAUX

documentation, texte officiel, circulaire

Années 1905-1907.

1 T 117 (Cote)

1905-1907

arrêté préfectoral, texte officiel

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

788 W (Cote)

1975-1986

MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY

statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Apothicaires de Bar-le-Duc.

7 E 2 (Cote)

1751-1772

Bar-le-Duc (Meuse)

texte officiel

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

1 T 57 (Cote)

texte officiel, rapport, statistique

Instructions et circulaires sur la comptabilité et l'organisation des dépenses de l'enseignement primaire.

1 T 128 (Cote)

1851-1908

texte officiel

Lois, instructions, circulaires.

2 T 10 (Cote)

An VIII-1876

texte officiel

Dossiers communaux (2 O).

2 O (Cote)

texte officiel

Saint-Pierrevillers - Véel.

4 T 75 (Cote)

1847-1936

Saint-Pierrevillers (Meuse), Sassey-sur-Meuse (Meuse), Saulmory (Saulmory-Villefranche, Meuse), Saulx-en-Barrois (Saulvaux, Meuse), Seigneulles (Meuse), Senon (Meuse), Sepvigny (Meuse), Souilly (Meuse), Stainville (Meuse), Stenay (Meuse), Tannois (Meuse), Tréveray (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Troyon (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudoncourt (Meuse), Vauquois (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse)

correspondance, texte officiel

1881-1900

1 T 3 (Cote)

1881-1900

texte officiel

VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

543 W (Cote)

1981-1983

documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel

Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit de chasse en forêt domaniale, permis de chasse (1979), battues aux sangliers (1974-1977).

683 W (Cote)

1974-1980

texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis

Règlement des écoles primaires de la Meuse.

1 T 4 (Cote)

texte officiel

Instructions, lois et circulaires.

4 T 53 (Cote)

1894

texte officiel

Mérite agricole, médaille d'honneur agricole, médaille des sapeurs-pompiers, médaille d'honneur du travail, médaille d'honneur régionale, départementale et communale : correspondance, notices individuelles, bulletins officiels.

1628 W (Cote)

1984-1991

dossier de carrière, texte officiel, notice individuelle, correspondance

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

2002 W (Cote)

1938-1955

texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

2 O 10 (Cote)

1816-1947

Amanty (Meuse)

texte officiel, arrêté du maire

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

1109 W (Cote)

1939-1949

dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

Instructions et circulaires.

1 T 329 (Cote)

1833-1926

texte officiel

1908-1909

1 T 119 (Cote)

1908-1912

arrêté préfectoral, texte officiel

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

2253 W (Cote)

1977-2009

texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure

Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

232 W (Cote)

1963-1968

recensement, texte officiel

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

213 W (Cote)

1942-1960

procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel

Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition d'établissements scolaires (écoles primaires, collèges et lycées), Caisse des écoles pour la construction.

1 T 299 (Cote)

1878-1893

texte officiel

2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

arrêté préfectoral, texte officiel

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

1345 W (Cote)

1946-1959

télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision