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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant les communautés d'arts et métiers.
Cote
7 E 1 (Cote)
 Date
1702-1787
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant...
2

Apothicaires de Bar-le-Duc.
Cote
7 E 2 (Cote)
 Date
1751-1772
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Apothicaires de Bar-le-Duc.
3

- Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois, Viry, Gauthier (1785-1787). Bar-le-Duc, familles Robinot et Lafaye (1778). Loxéville, familles Lambert de Balhire, Lagabbe, Heuillon (1769-1771). Bar-le-Duc, famille Toussaint (1789).Familles Vuillelerque (1725), Gallois (1782), Rivard et Grignon (1775), Maury (1786). - Pièces de justice. Quittance de Jean Lambert de Balhire (1773), titre de pension ecclésiastique de Barthélemy Baillot (an VIII), réponses de Charles Evrard-Duval à une enquête (fin XVIIIe siècle), 2 textes réglementaires (début XIXe siècle). - Noblesse. Extrait de baptême de François Louis Fursy-Willecot-de Villerlerque (1734), note relative à la noblesse de la famille Charmont, généalogies concernant les familles Lemarchant, Rocquetun, de Creuilly. - Textes de lois concernant l'enregistrement et les domaines (1791-1806) - Collection de documents concernant les notaires, la justice et la noblesse dans le baillage de Bar
Cote
1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)
 Date
1734-1806
 Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], COUSANCES-AUX-FORGES, LOXEVILLE, BAR-LE-DUC
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois,...
4

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).
Cote
2 O 1 (Cote)
 Date
1813-1950
 Lieu
Abainville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
5

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).
Cote
2 O 4 (Cote)
 Date
1817-1949
 Lieu
Abaucourt-lès-Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse)
 Type de document
arrêté municipal, texte officiel

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abaucourt-lès-Souppléville.
  • Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....
6

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).
Cote
2 O 6 (Cote)
 Date
1828-1948
 Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ailly-sur-Meuse.
  • Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....
7

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).
Cote
2 O 8 (Cote)
 Date
An VIII-1950
 Lieu
Aincreville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Aincreville.
  • Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....
8

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).
Cote
2 O 10 (Cote)
 Date
1816-1947
 Lieu
Amanty (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Amanty.
  • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
9

Dossiers communaux (2 O).
Cote
2 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
10

An IX-1860
Cote
1 T 1 (Cote)
 Date
an IX-1860
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • An IX-1860
11

1861-1880
Cote
1 T 2 (Cote)
 Date
1861-1880
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1861-1880
12

1881-1900
Cote
1 T 3 (Cote)
 Date
1881-1900
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1881-1900
13

Règlement des écoles primaires de la Meuse.
Cote
1 T 4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Règlement des écoles primaires de la Meuse.
14

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.
Cote
1 T 57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, rapport, statistique

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
  • Instructions, rapports annuels sur la fréquentation...
15

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.
Cote
1 T 69 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
16

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.
Cote
1 T 111 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures de classes en application...
  • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
17

Années 1895-1900.
Cote
1 T 115 (Cote)
 Date
1895-1900
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1895-1900.
18

Années 1901-1904.
Cote
1 T 116 (Cote)
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1901-1904.
19

Années 1905-1907.
Cote
1 T 117 (Cote)
 Date
1905-1907
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1905-1907.
20

Fermetures.
Cote
1 T 118 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Fermetures.