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108 résultats

Résultats de la recherche

1

Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant les communautés d'arts et métiers.

Date

1702-1787

Cote

7 E 1 (Cote)

2

Apothicaires de Bar-le-Duc.

Date

1751-1772

Cote

7 E 2 (Cote)

3

- Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois, Viry, Gauthier (1785-1787). Bar-le-Duc, familles Robinot et Lafaye (1778). Loxéville, familles Lambert de Balhire, Lagabbe, Heuillon (1769-1771). Bar-le-Duc, famille Toussaint (1789).Familles Vuillelerque (1725), Gallois (1782), Rivard et Grignon (1775), Maury (1786). - Pièces de justice. Quittance de Jean Lambert de Balhire (1773), titre de pension ecclésiastique de Barthélemy Baillot (an VIII), réponses de Charles Evrard-Duval à une enquête (fin XVIIIe siècle), 2 textes réglementaires (début XIXe siècle). - Noblesse. Extrait de baptême de François Louis Fursy-Willecot-de Villerlerque (1734), note relative à la noblesse de la famille Charmont, généalogies concernant les familles Lemarchant, Rocquetun, de Creuilly. - Textes de lois concernant l'enregistrement et les domaines (1791-1806) - Collection de documents concernant les notaires, la justice et la noblesse dans le baillage de Bar

Date

1734-1806

Cote

1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)

4

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

Date

1813-1950

Cote

2 O 1 (Cote)

5

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).

Date

1817-1949

Cote

2 O 4 (Cote)

6

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).

Date

1828-1948

Cote

2 O 6 (Cote)

7

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

Date

An VIII-1950

Cote

2 O 8 (Cote)

8

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

Date

1816-1947

Cote

2 O 10 (Cote)

9

Dossiers communaux (2 O).

Date

-

Cote

2 O (Cote)

10

An IX-1860

Date

an IX-1860

Cote

1 T 1 (Cote)

11

1861-1880

Date

1861-1880

Cote

1 T 2 (Cote)

12

1881-1900

Date

1881-1900

Cote

1 T 3 (Cote)

13

Règlement des écoles primaires de la Meuse.

Date

-

Cote

1 T 4 (Cote)

14

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

Date

-

Cote

1 T 57 (Cote)

15

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

Date

1940

Cote

1 T 69 (Cote)

16

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.

Date

1934-1939

Cote

1 T 111 (Cote)

17

Années 1895-1900.

Date

1895-1900

Cote

1 T 115 (Cote)

18

Années 1901-1904.

Date

1901-1904

Cote

1 T 116 (Cote)

19

Années 1905-1907.

Date

1905-1907

Cote

1 T 117 (Cote)

20

Fermetures.

Date

1908-1912

Cote

1 T 118 (Cote)