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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Cote
6 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
2

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
3

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
4

Justice de paix du canton de Triaucourt.
Cote
4 U 19 (Cote)
 Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.
5

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
Cote
6 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
6

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
7

Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
Cote
4 U 14 (Cote)
 Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Revigny-sur-Ornain.
8

Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
Cote
4 U 11 (Cote)
 Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montiers-sur-Saulx.
9

Justice de paix du canton de Vaubecourt.
Cote
4 U 21 (Cote)
 Date- Lieu
Vaubecourt (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaubecourt.
10

Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
Cote
11 G 46 (Cote)
 Date
1609-1738
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).
11

1731-1764
Cote
11 G 49 (Cote)
 Date
1731-1764
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1731-1764
12

Justice de paix du canton de Void.
Cote
4 U 26 (Cote)
 Date- Lieu
Void (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Void.
13

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).
Cote
1898 W (Cote)
 Date
1966-1981
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
14

Fonds de la Préfecture (1 U).
Cote
1 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Fonds de la Préfecture (1 U).
15

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.
Cote
2273 W (Cote)
 Date
1964-2006
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
16

Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
Cote
4 U 13 (Cote)
 Date- Lieu
Pierrefitte-sur-Aire (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Pierrefitte-sur-Aire.
17

Justice de paix du canton de Vigneulles.
Cote
4 U 25 (Cote)
 Date- Lieu
Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vigneulles.
18

Justice de paix du canton d'Ancerville.
Cote
4 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Ancerville (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Ancerville.
19
Une condamnation à mort à Stainville.

1 media

Une condamnation à mort à Stainville.
Cote
10 J 7 (Cote)
 Date
13 août 1506
 Lieu
Stainville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

  • Cours de paléographie 2019.
  • Une condamnation à mort à Stainville.
20

Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U 3)
Cote
3 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Saint-Mihiel (3 U...
21

Justice de paix du canton de Verdun.
Cote
4 U 24 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Verdun.
22

Tribunal d'instance de Verdun.
Cote
2270 W (Cote)
 Date
1946-2010
 Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
23

Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
Cote
1606 W (Cote)
 Date
1942-1959
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Cour d'assises de la Meuse.
  • Dossiers de procédure, minutes juridictionnelles.
24

Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
Cote
4 U 7 (Cote)
 Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Fresnes-en-Woëvre.
25

Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
Cote
3 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Montmédy (3 U 2)
26

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.
Cote
2289 W (Cote)
 Date
1931-2007
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
27

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.
Cote
2377 W (Cote), 2377 W (Cote)
 Date
1959-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire civil, ORDONNANCE PENALE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
28

Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).
Cote
6 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Verdun (6 U 4).
29

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
30

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...
31

Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
Cote
6 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Bar-le-Duc (6 U 1).
32

Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).
Cote
1143 W (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction...
33

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.
Cote
1911 W (Cote)
 Date
1906-1992
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance : minutes de jugements...
34

Officiers publics et ministériels (8 U).
Cote
8 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Officiers publics et ministériels (8 U).
35

1711-1730
Cote
11 G 48 (Cote)
 Date
1711-1730
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1711-1730
36

Justice de paix du canton d'Étain.
Cote
4 U 6 (Cote)
 Date- Lieu
Étain (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton d'Étain.
37

Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
Cote
2 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Cour d'assises du département de la Meuse (2 U).
38

Justice de paix du canton de Vavincourt.
Cote
4 U 23 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vavincourt.
39

Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
Cote
3 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Verdun (3 U 4)
40

Justice de paix du canton de Clermont.
Cote
4 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Clermont-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Clermont.
41

Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
Cote
3 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de première instance (3 U).
  • Tribunal de première instance de Bar-le-Duc (3 U 1)
42

Justice de paix du canton de Spincourt.
Cote
4 U 17 (Cote)
 Date- Lieu
Spincourt (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Spincourt.
43

Juridictions d'exception (7 U).
Cote
7 U (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions d'exception (7 U).
44

Justice de paix du canton de Souilly.
Cote
4 U 16 (Cote)
 Date- Lieu
Souilly (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Souilly.
45

1701-1710
Cote
11 G 47 (Cote)
 Date
1701-1710
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure criminelle.
  • 1701-1710
46

Justice de paix du canton de Varennes.
Cote
4 U 20 (Cote)
 Date- Lieu
Varennes-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Varennes.
47

Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
Cote
4 U 15 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Saint-Mihiel.
48

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.
Cote
2287 W (Cote)
 Date
1970-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...
49

Justice de paix du canton de Montmédy.
Cote
4 U 12 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montmédy.
50

Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
Cote
4 U 22 (Cote)
 Date- Lieu
Vaucouleurs (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Vaucouleurs.
51

Justice de paix du canton de Commercy.
Cote
4 U 4 (Cote)
 Date- Lieu
Commercy (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Commercy.
52

Justice de paix du canton de Montfaucon.
Cote
4 U 10 (Cote)
 Date- Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Montfaucon.
53

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
Cote
4 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
54

Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
Cote
4 U 9 (Cote)
 Date- Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Ligny-en-Barrois.
55

Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
Cote
5 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
56

Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
Cote
5 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Verdun (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Verdun (5 U 2).
57

Justice de paix du canton de Stenay.
Cote
4 U 18 (Cote)
 Date- Lieu
Stenay (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Stenay.
58

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.
Cote
2130 W 1-557 (Cote)
 Date
1968-2003
 Lieu - Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Citations directes, procédures correctionnelles, procédures...