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485 résultats

Résultats de la recherche

1

Cierges.

Date

-

Cote

-

2

Rarécourt.

Date

-

Cote

-

3

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

1946-2005

Cote

2132 W (Cote)

4

Murauvaux.

Date

-

Cote

-

5

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

Date

1684-1684

Cote

1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

6

Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires

Date

1892-1894

Cote

1 J 533 (Cote), 105 J 102 (Ancienne cote)

7

Pouilly.

Date

-

Cote

-

8

Bezonvaux.

Date

-

Cote

-

9

Ginvry.

Date

-

Cote

-

10

Fresnes-en-Woëvre.

Date

-

Cote

-

11

Heudicourt.

Date

-

Cote

-

12

Waly.

Date

-

Cote

-

13

Nepvant.

Date

-

Cote

-

14

Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son arrestation à Varennes : coupures de presse du "Figaro" (1954), article illustré de "Rails de France" (1936) et de l" "revue illustrée" (1891). Avis de décès de Mme Alexandrine DOMET de VORGES baronne de Lagonde à Saint-Mihiel (1902). - Louis xvi, fuite à varennes

Date

1902-1954

Cote

1 J 625 (Cote)

15

Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun

Date

1789-1790

Cote

1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)

16

Juvigny-sur-Loison.

Date

-

Cote

-

17

Deuxnouds-devant-Beauzée.

Date

-

Cote

-

18

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).

Date

-

Cote

6 U 3 (Cote)

19

Damvillers.

Date

-

Cote

-

20

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

21

Montiers-sur-Saulx.

Date

-

Cote

-

22

Lamarche.

Date

-

Cote

-

23

Billy-sous-les-Côtes.

Date

-

Cote

-

24

Justice de paix du canton de Damvillers.

Date

-

Cote

4 U 5 (Cote)

25

Mont-devant-Sassey.

Date

-

Cote

-

26

Fresnes-au-Mont.

Date

-

Cote

-

27

Beaupré.

Date

-

Cote

-

28

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.

Date

2004

Cote

2210 W (Cote)

29

Mécrin.

Date

-

Cote

-

30

Charny.

Date

-

Cote

-

31

Ippécourt.

Date

-

Cote

-

32

Couvonges.

Date

-

Cote

-

33

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel

Date

1804-1806

Cote

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

34

Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès, p 129.

Date

-

Cote

FOLIO 72 (Cote)

35

Sorbey.

Date

-

Cote

-

36

Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès, p. 108-109.

Date

-

Cote

FOLIO 72 (Cote)

37

Bouru.

Date

-

Cote

-

38

Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce

Date

1797-1797

Cote

1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)

39

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

Date

1921-2011

Cote

2259 W (Cote)

40

Justice de paix du canton de Triaucourt.

Date

-

Cote

4 U 19 (Cote)

41

Moranville.

Date

-

Cote

-

42

Pièces diverses : - 1) provision d'office de procureur en la prévôté de l'abbaye de Saint-mihiel par l'abbé Hennezon au profit d'Henri Bonnet, écuyer : acte formant la couverture d'un ancien cahier (28 décembre 1666) - 2) cahiers de notes sur l'économie domestique et la culture des arbres fruitiers, par les frères Baltet, horticulteurs et pépiniéristes à Troyes (s.d., 1ère moitié du XXe s.). - Horticulture/Abbaye de saint-Mihiel

Date

1666-1940

Cote

1 J 297 (Cote), 1 J 3625 (Ancienne cote)

43

Gérauvilliers.

Date

-

Cote

-

44

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

Date

1960-1997

Cote

2048 W (Cote)

45

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

Date

1725-1880

Cote

1 J 255 (Cote), 1 J 3493 (Ancienne cote)

46

Vieux-Montier.

Date

-

Cote

-

47

Brouennes.

Date

-

Cote

-

48

Revigny-sur-Ornain.

Date

-

Cote

-

49

Étain.

Date

-

Cote

-

50

Pagny-la-Blanche-Côte.

Date

-

Cote

-

51

L'Étanche.

Date

-

Cote

-

52

Cesse.

Date

-

Cote

-

53

Taillancourt.

Date

-

Cote

-

54

Lisle-en-Barrois.

Date

-

Cote

-

55

Villeroy.

Date

-

Cote

-

56

Favry.

Date

-

Cote

-

57

Villécloye.

Date

-

Cote

-

58

Delouze.

Date

-

Cote

-

59

Amel, Senon.

Date

-

Cote

-

60

Luzy.

Date

-

Cote

-

61

Arrancy.

Date

-

Cote

-

62

Fonds des tribunaux.

Date

-

Cote

L 1883-2140 (Cote)

63

Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué à Bar-le-Duc, 5 Boulevard de la Banque. Ces documents concernent notamment des affaires passée au tribunal civil de Bar-le-Duc. [Depuis le 1er janvier 2012, les avoués ont disparu au profit des avocats. Contrairement aux avocats qui exercent une profession libérale, les avoués étaient des officiers ministériels, chargés de conseiller leurs clients et d'accomplir en leur nom les actes de la procédure devant la cour]. - Extraits de jugements, affiche, correspondance, coupures de presse concernant des affaires traitées. Vente par licitation du bois de Chanois à Condé-en-Barrois (1922), affaire Marie Appoline Anastasie COMUS née KREBS (1910), divorce Colin-Lombart à Ligny (1911), vente d'une voiture Grégoire par le garage Marcel Dralet à Revigny (1922), affaire Roy contre Feys, faillite des tuileries de Revigny (1925), affaire Chaudron contre Adam (1923), affaire Keller Quentin contre Emile Géminel (1923), affaire concernant des retards de travaux Remy Jacquet contre M. J. Lambert entrepreneur à Mognéville (1919), affaire Lamour à Vaubecourt contre Berthelemy à Louppy-le-Château pour cession de dommages de guerre (1923). - Agenda publicitaire des chaussures "Raoul" avec présentation de modèles. - Archives d'avoué

Date

1910-1925

Cote

1 J 666 (Cote)

64

Esnes.

Date

-

Cote

-

65

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).

Date

-

Cote

6 U 2 (Cote)

66

L'Isle-en-Rigault.

Date

-

Cote

-

67

Quand un notaire tue un autre notaire, dans 100 ans de faits divers, p. 74-75.

Date

-

Cote

FOLIO 70 (Cote)

68

Justice de paix du canton de Gondrecourt.

Date

-

Cote

4 U 8 (Cote)

69

Mouzay.

Date

-

Cote

-

70

Érize-la-Grande.

Date

-

Cote

-

71

Xivray-Marvoisin.

Date

-

Cote

-

72

SPIP_Verdun

Date

2013-2013

Cote

2383 W (Cote)

73

1721-1755

Date

1721-1755

Cote

11 G 51 (Cote)

74

Dossiers individuels de jeunes délinquants.

Date

1989-1992

Cote

2051 W (Cote)

75

Villers-devant-Dun.

Date

-

Cote

-

76

Hareigne.

Date

-

Cote

-

77

Boinville.

Date

-

Cote

-

78

Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil du Roi qui maintien aux seigneurs de Rosnes le droit de créer des juges pour les bois de la terre de Rosnes. - Seigneurs de Rosne

Date

1692-1692

Cote

1 J 435 (Cote)

79

Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

Date

1998-2005

Cote

2158 W (Cote)

80

Bantheville.

Date

-

Cote

-