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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cierges.
Cote- Date- Lieu
Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cierges.
2

Rarécourt.
Cote- Date- Lieu
Rarécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Rarécourt.
3

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.
Cote
2132 W (Cote)
 Date
1946-2005
 Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
4

Murauvaux.
Cote- Date- Lieu
Murauvaux (Bonzée, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Murauvaux.
5

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey
Cote
1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)
 Date
1684-1684
 Lieu
LOISEY
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey...
6

Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires
Cote
1 J 533 (Cote), 105 J 102 (Ancienne cote)
 Date
1892-1894
 Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations,...
7

Pouilly.
Cote- Date- Lieu
Pouilly-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pouilly.
8

Bezonvaux.
Cote- Date- Lieu
Bezonvaux (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bezonvaux.
9

Ginvry.
Cote- Date- Lieu
Ginvry (Brouennes, Meuse), Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ginvry.
10

Fresnes-en-Woëvre.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-en-Woëvre.
11

Heudicourt.
Cote- Date- Lieu
Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Heudicourt.
12

Waly.
Cote- Date- Lieu
Waly (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Waly.
13

Nepvant.
Cote- Date- Lieu
Nepvant (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Nepvant.
14

Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son arrestation à Varennes : coupures de presse du "Figaro" (1954), article illustré de "Rails de France" (1936) et de l" "revue illustrée" (1891). Avis de décès de Mme Alexandrine DOMET de VORGES baronne de Lagonde à Saint-Mihiel (1902). - Louis xvi, fuite à varennes
Cote
1 J 625 (Cote)
 Date
1902-1954
 Lieu
Sainte-Menehould, varennes-en-argonne
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Documentation sur la fuite du roi Louis XVI et son...
15

Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun
Cote
1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Verdun
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville...
16

Juvigny-sur-Loison.
Cote- Date- Lieu
Juvigny-sur-Loison (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Juvigny-sur-Loison.
17

Deuxnouds-devant-Beauzée.
Cote- Date- Lieu
Deuxnouds-devant-Beauzée (Beausite, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Deuxnouds-devant-Beauzée.
18

Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
Cote
6 U 3 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Saint-Mihiel (6 U 3).
19

Damvillers.
Cote- Date- Lieu
Damvillers (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Damvillers.
20

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
21

Montiers-sur-Saulx.
Cote- Date- Lieu
Montiers-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Montiers-sur-Saulx.
22

Lamarche.
Cote- Date- Lieu
Lamarche (Vosges)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Lamarche.
23

Billy-sous-les-Côtes.
Cote- Date- Lieu
Billy-sous-les-Côtes (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Billy-sous-les-Côtes.
24

Justice de paix du canton de Damvillers.
Cote
4 U 5 (Cote)
 Date- Lieu
Damvillers (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Damvillers.
25

Mont-devant-Sassey.
Cote- Date- Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mont-devant-Sassey.
26

Fresnes-au-Mont.
Cote- Date- Lieu
Fresnes-au-Mont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Fresnes-au-Mont.
27

Beaupré.
Cote- Date- Lieu
Chassey-Beaupré (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Beaupré.
28

Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
Cote
2210 W (Cote)
 Date
2004
 Lieu
SAINT-MIHIEL
 Type de document
dossier judiciaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Centre de détention de Saint-Mihiel.
  • Dossiers de détenus libérés entre le 1er janvier et...
29

Mécrin.
Cote- Date- Lieu
Mécrin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mécrin.
30

Charny.
Cote- Date- Lieu
Charny-sur-Meuse (Meuse).
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Charny.
31

Ippécourt.
Cote- Date- Lieu
Ippécourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Ippécourt.
32

Couvonges.
Cote- Date- Lieu
Couvonges (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Couvonges.
33

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel
Cote
1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)
 Date
1804-1806
 Lieu
SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE)
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements...
34

Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès, p 129.
Cote
FOLIO 72 (Cote)
 Date- Lieu
rancourt-sur-ornain
 Type de document -

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès,...
35

Sorbey.
Cote- Date- Lieu
Sorbey (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Sorbey.
36

Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès, p. 108-109.
Cote
FOLIO 72 (Cote)
 Date- Lieu
bar-le-duc
 Type de document -

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès,...
37

Bouru.
Cote- Date- Lieu
Bourrut (Bantheville, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bouru.
38

Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce
Cote
1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)
 Date
1797-1797
 Lieu
VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance...
39

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
Cote
2259 W (Cote)
 Date
1921-2011
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Prisons.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
  • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale,...
40

Justice de paix du canton de Triaucourt.
Cote
4 U 19 (Cote)
 Date- Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Triaucourt.
41

Moranville.
Cote- Date- Lieu
Moranville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Moranville.
42

Pièces diverses : - 1) provision d'office de procureur en la prévôté de l'abbaye de Saint-mihiel par l'abbé Hennezon au profit d'Henri Bonnet, écuyer : acte formant la couverture d'un ancien cahier (28 décembre 1666) - 2) cahiers de notes sur l'économie domestique et la culture des arbres fruitiers, par les frères Baltet, horticulteurs et pépiniéristes à Troyes (s.d., 1ère moitié du XXe s.). - Horticulture/Abbaye de saint-Mihiel
Cote
1 J 297 (Cote), 1 J 3625 (Ancienne cote)
 Date
1666-1940
 Lieu
SAINT-MIHIEL, AUBE [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Pièces diverses : - 1) provision d'office de procureur...
43

Gérauvilliers.
Cote- Date- Lieu
Gérauvilliers (Badonvilliers-Gérauvilliers, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Gérauvilliers.
44

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.
Cote
2048 W (Cote)
 Date
1960-1997
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, rapport d'activité, main courante

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Commissariats de police.
  • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
  • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
45

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains
Cote
1 J 255 (Cote), 1 J 3493 (Ancienne cote)
 Date
1725-1880
 Lieu
FAINS-LES-SOURCES [ASILE], FAINS-LES-SOURCES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion...
46

Vieux-Montier.
Cote- Date- Lieu
Le Vieux-Monthier (Noyers-Auzécourt, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Vieux-Montier.
47

Brouennes.
Cote- Date- Lieu
Brouennes (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Brouennes.
48

Revigny-sur-Ornain.
Cote- Date- Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Revigny-sur-Ornain.
49

Étain.
Cote- Date- Lieu
Étain (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Étain.
50

Pagny-la-Blanche-Côte.
Cote- Date- Lieu
Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Pagny-la-Blanche-Côte.
51

L'Étanche.
Cote- Date- Lieu
L'Étanche (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • L'Étanche.
52

Cesse.
Cote- Date- Lieu
Cesse (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Cesse.
53

Taillancourt.
Cote- Date- Lieu
Taillancourt (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Taillancourt.
54

Lisle-en-Barrois.
Cote- Date- Lieu
Lisle-en-Barrois (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Lisle-en-Barrois.
55

Villeroy.
Cote- Date- Lieu
Villeroy-sur-Méholle (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Villeroy.
56

Favry.
Cote- Date- Lieu
Favry (Esnes-en-Argonne, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Favry.
57

Villécloye.
Cote- Date- Lieu
Villécloye (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Villécloye.
58

Delouze.
Cote- Date- Lieu
Delouze (Delouze-Rosières, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Delouze.
59

Amel, Senon.
Cote- Date- Lieu
Amel-sur-l'Étang (Meuse), Senon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Amel, Senon.
60

Luzy.
Cote- Date- Lieu
Luzy-Saint-Martin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Luzy.
61

Arrancy.
Cote- Date- Lieu
Arrancy-sur-Crusne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Arrancy.
62

Fonds des tribunaux.
Cote
L 1883-2140 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série L - Archives de la période révolutionnaire :...

  • Fonds des tribunaux.
63

Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué à Bar-le-Duc, 5 Boulevard de la Banque. Ces documents concernent notamment des affaires passée au tribunal civil de Bar-le-Duc. [Depuis le 1er janvier 2012, les avoués ont disparu au profit des avocats. Contrairement aux avocats qui exercent une profession libérale, les avoués étaient des officiers ministériels, chargés de conseiller leurs clients et d'accomplir en leur nom les actes de la procédure devant la cour]. - Extraits de jugements, affiche, correspondance, coupures de presse concernant des affaires traitées. Vente par licitation du bois de Chanois à Condé-en-Barrois (1922), affaire Marie Appoline Anastasie COMUS née KREBS (1910), divorce Colin-Lombart à Ligny (1911), vente d'une voiture Grégoire par le garage Marcel Dralet à Revigny (1922), affaire Roy contre Feys, faillite des tuileries de Revigny (1925), affaire Chaudron contre Adam (1923), affaire Keller Quentin contre Emile Géminel (1923), affaire concernant des retards de travaux Remy Jacquet contre M. J. Lambert entrepreneur à Mognéville (1919), affaire Lamour à Vaubecourt contre Berthelemy à Louppy-le-Château pour cession de dommages de guerre (1923). - Agenda publicitaire des chaussures "Raoul" avec présentation de modèles. - Archives d'avoué
Cote
1 J 666 (Cote)
 Date
1910-1925
 Lieu
louppy-le-chateau, vaubecourt, revigny-sur-ornain, bar-le-duc, conde-en-barrois
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Dossier provenant des archives d'Antoine Renard, avoué...
64

Esnes.
Cote- Date- Lieu
Esnes-en-Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Esnes.
65

Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
Cote
6 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Montmédy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Tribunaux de commerce (6 U).
  • Tribunal de commerce de Montmédy (6 U 2).
66

L'Isle-en-Rigault.
Cote- Date- Lieu
L'Isle-en-Rigault (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • L'Isle-en-Rigault.
67

Quand un notaire tue un autre notaire, dans 100 ans de faits divers, p. 74-75.
Cote
FOLIO 70 (Cote)
 Date- Lieu
muzeray
 Type de document -

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Quand un notaire tue un autre notaire, dans 100 ans...
68

Justice de paix du canton de Gondrecourt.
Cote
4 U 8 (Cote)
 Date- Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Gondrecourt.
69

Mouzay.
Cote- Date- Lieu
Mouzay (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Mouzay.
70

Érize-la-Grande.
Cote- Date- Lieu
Érize-la-Grande (Raival, Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Érize-la-Grande.
71

Xivray-Marvoisin.
Cote- Date- Lieu
Xivray-et-Marvoisin (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Xivray-Marvoisin.
72

SPIP_Verdun
Cote
2383 W (Cote)
 Date
2013-2013
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • SPIP_Verdun
73

1721-1755
Cote
11 G 51 (Cote)
 Date
1721-1755
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté de Montfaucon. Justice.
  • Justice en prévôté.
  • Procédure civile.
  • 1721-1755
74

Dossiers individuels de jeunes délinquants.
Cote
2051 W (Cote)
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
75

Villers-devant-Dun.
Cote- Date- Lieu
Villers-devant-Dun (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Villers-devant-Dun.
76

Hareigne.
Cote- Date- Lieu
Hareigne (Dieppe-sous-Douaumont, Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Hareigne.
77

Boinville.
Cote- Date- Lieu
Boinville-en-Woëvre (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Boinville.
78

Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil du Roi qui maintien aux seigneurs de Rosnes le droit de créer des juges pour les bois de la terre de Rosnes. - Seigneurs de Rosne
Cote
1 J 435 (Cote)
 Date
1692-1692
 Lieu
ROSNES
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil...
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Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.
Cote
2158 W (Cote)
 Date
1998-2005
 Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
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Bantheville.
Cote- Date- Lieu
Bantheville (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état...

  • Juridictions.
  • Bantheville.