1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).
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Contexte : Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état...
- 1 Q - Domaines nationaux (Révolution française).
1272-1963
H dépôt 2 (Cote)
2 Q (Cote)
1800-1940
1 M (Cote)
1800-1940
5 R (Cote)
2 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
Préfecture de la Meuse
1800-1940
8 M (Cote)
1800-1940
6 R (Cote)
An VIII-1944
4 Z (Cote)
1800-1940
8 R (Cote)
1800-1940
S (Cote)
1780-1957
H dépôt 9 (Cote)
1800-1970
1 T (Cote)
Les dossiers de la série T proviennent essentiellement de la Préfecture et plus particulièrement des bureaux chargés de la comptabilité et de ceux en charge des affaires scolaires et des affaires culturelles. S'y ajoutent les dossiers provenant de l'Inspection d'académie et des différents établissements d'enseignement pour la sous-série 1 T (enseignement), ainsi que du service des Archives départementales (sous-série 3 T).
2 Y (Cote)
3 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
1791-1792
1800-1940
7 M (Cote)
1800-1940
5 M (Cote)
5 N (Cote)
Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.
1800-1940
2 Z (Cote)
1811-1816
1 Z (Cote)
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