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93 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    187 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)

    Date

    1802-1812

    Cote

    2 E 208 (4) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1802-1812)
  2. Résultat n°2

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 251 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  3. Résultat n°3

    Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1929 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population : questionnaires...
  4. Résultat n°4
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    129 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 208 (12) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  5. Résultat n°5

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 252 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  6. Résultat n°6
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    129 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    2 E 208 (5) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1822)
  7. Résultat n°7

    Cabine téléphonique, projet de mise en place : correspondance.

    Cote

    EDEPOT 147/45 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Cabine téléphonique, projet de mise en place : correspondance.
  8. Résultat n°8

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1869-1870

    Cote

    19 J 240 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  9. Résultat n°9

    Réquisitions : états nominatifs, bordereaux, registres de déclaration.

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT 147/17 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions : états nominatifs, bordereaux, registres...
  10. Résultat n°10

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 238 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  11. Résultat n°11

    Elections : procès-verbaux, Elections générales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 147/28 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Elections générales.
  12. Résultat n°12
    FROMEZEY - Section A - des Neufs Prés - feuille 01

    1 media

    FROMEZEY - Section A - des Neufs Prés - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 104 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FROMEZEY
    • FROMEZEY - Section A - des Neufs Prés - feuille 01
  13. Résultat n°13

    Administration militaire, plan départemental de mobilisation : état nominatif ; défense passive : consigne ; expropriation-indemnisation pour la construction de nouveaux casernements : notification.

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEPOT 147/21 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Administration militaire, plan départemental de mobilisation...
  14. Résultat n°14

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 244 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  15. Résultat n°15

    Dommages de guerre, reconstitution foncière ; mairie-école ; réfection du service des eaux ; église : plans, devis, correspondance, cahiers des charges, comptes, extraits des délibérations.

    Date

    1922-1939

    Cote

    EDEPOT 147/20 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Dommages de guerre, reconstitution foncière ; mairie-école...
  16. Résultat n°16
    FROMEZEY - Tableau d'assemblage - feuille 01

    1 media

    FROMEZEY - Tableau d'assemblage - feuille 01

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 104 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FROMEZEY
    • FROMEZEY - Tableau d'assemblage - feuille 01
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 249 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Coopérative de reconstruction : journal-grand-livre.

    Date

    1921-1928

    Cote

    EDEPOT 147/19 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Coopérative de reconstruction : journal-grand-livre.
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1919-1956

    Cote

    EDEPOT 147/2 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  20. Résultat n°20

    Coupes affouagères, estimation des coupes : procès-verbal.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT 147/40 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères, estimation des coupes : procès-verbal.
  21. Résultat n°21

    Elections : procès-verbaux, Conseil de la république.

    Date

    1946-1948

    Cote

    EDEPOT 147/32 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Conseil de la république.
  22. Résultat n°22

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
  23. Résultat n°23

    Elections : procès-verbaux, Référendums.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT 147/29 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Référendums.
  24. Résultat n°24

    Eglise, travaux : facture (1948) ; entretien du cadran et du carillon : correspondances.

    Date

    1948-1970

    Cote

    EDEPOT 147/36 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Eglise, travaux : facture (1948) ; entretien du cadran...
  25. Résultat n°25

    Elections : procès-verbaux, Législatives.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT 147/31 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Législatives.
  26. Résultat n°26
    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    178 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 208 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1843-1852)
  27. Résultat n°27

    Allocations familiales en agriculture : tableaux des bénéficiaires, correspondance, déclarations d'assujettissement.

    Date

    1938-1952

    Cote

    EDEPOT 147/47 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture : tableaux des...
  28. Résultat n°28

    Elections professionnelles, chambre et tribunal de commerce (1921-1958) ; chambre des métiers (1939-1992) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1951) ; caisse d'assurances sociales et allocations familiales agricoles (1949) : listes des électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1921-1902

    Cote

    EDEPOT 147/9 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles, chambre et tribunal de...
  29. Résultat n°29

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 235 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  30. Résultat n°30

    Archives communales, contrôle : inventaire, rapports d'inspection.

    Date

    1920-1978

    Cote

    EDEPOT 147/3 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série D : Administration
    • Archives communales, contrôle : inventaire, rapports...
  31. Résultat n°31

    Lettres et documents administratifs concernant Joseph-Marie Pignard-Peguet / Cahier de sermons et photos de l'abbé Gilbert Pignard-Peguet

    Date

    1917-1996

    Cote

    206 J 148 (Cote)

    • Contexte : Grande Collecte 14-18

    • Lettres et documents administratifs concernant Joseph-Marie...
  32. Résultat n°32

    Matrices générales.

    Date

    1922-1966

    Cote

    EDEPOT 147/12 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales.
  33. Résultat n°33

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1873-1874

    Cote

    19 J 242 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  34. Résultat n°34

    Contentieux de la commune, inscriptions sur la liste des affouagistes : extrait des délibérations, correspondance, arrêté, notifications de décision.

    Date

    1934-1949

    Cote

    EDEPOT 147/4 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série D : Administration
    • Contentieux de la commune, inscriptions sur la liste...
  35. Résultat n°35

    Sapeurs-pompiers, recensements ; nominations ; élections : procès-verbaux, règlement, listes nominatives, décrets, correspondance.

    Date

    1920-1938

    Cote

    EDEPOT 147/22 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, recensements ; nominations ; élections...
  36. Résultat n°36
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    117 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 208 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  37. Résultat n°37

    Réservoir d'eau potable, prolongement de la conduite de trop plein jusqu'au lavoir : correspondance, devis, facture.

    Date

    1937

    Cote

    EDEPOT 147/43 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Réservoir d'eau potable, prolongement de la conduite...
  38. Résultat n°38

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1821-1857

    Cote

    19 J 3032 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  39. Résultat n°39

    Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

    Date

    1922-1993

    Cote

    EDEPOT 147/16 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.
  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance, nomination des membres de la commission administrative : arrêtés.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEPOT 147/46 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, nomination des membres de la...
  41. Résultat n°41

    1674-1691

    Date

    1674-1691

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • 1674-1691
  42. Résultat n°42

    Elections : procès-verbaux, Conseil d'arrondissement

    Date

    1919-1934

    Cote

    EDEPOT 147/33 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Conseil d'arrondissement
  43. Résultat n°43

    Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

    Date

    1978-2007

    Cote

    2153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dossiers de remembrement arrêtés par la commission...
  44. Résultat n°44

    Pompe à incendie et refuge, reconstruction : devis, plan, arrêtés, marché de travaux.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT 147/38 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Pompe à incendie et refuge, reconstruction : devis,...
  45. Résultat n°45

    Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes nominatives des bénéficiaires ; aide médicale temporaire: liste des PG et STO.

    Date

    1919-1923

    Cote

    EDEPOT 147/48 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes de la guerre : listes nominatives...
  46. Résultat n°46

    Contribution directes, contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu : listes nominatives.

    Date

    1948-1956

    Cote

    EDEPOT 147/13 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Contribution directes, contribuables assujettis à l'impôt...
  47. Résultat n°47

    Elections : procès-verbaux, Conseil général.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEPOT 147/34 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Conseil général.
  48. Résultat n°48

    Propriétés non bâties : matrice.

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEPOT 147/11 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice.
  49. Résultat n°49

    Elections : procès-verbaux, Sénatoriales.

    Date

    1919-1935

    Cote

    EDEPOT 147/30 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux, Sénatoriales.
  50. Résultat n°50
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    136 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 208 (11) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  51. Résultat n°51

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 245 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  52. Résultat n°52

    Débits de boisson : déclaration d'ouverture.

    Date

    1928, 1935

    Cote

    EDEPOT 147/23 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série I : Police
    • Débits de boisson : déclaration d'ouverture.
  53. Résultat n°53

    Cimetière, construction du mur : plan, devis, extrait des délibérations, extrait des délibérations, arrêté.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT 147/39 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Cimetière, construction du mur : plan, devis, extrait...
  54. Résultat n°54

    Etrangers, ressortissants en résidence ; changements de domicile ; immatriculation : visas d'arrivée et de départ, extrait de registre, correspondance, note, liste nominative, carte de séjour, photographies.

    Date

    1934-1959

    Cote

    EDEPOT 147/24 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série I : Police
    • Etrangers, ressortissants en résidence ; changements...
  55. Résultat n°55
    FROMEZEY - Section A - des Neufs Prés - feuille 02

    1 media

    FROMEZEY - Section A - des Neufs Prés - feuille 02

    Date

    1826

    Cote

    139 FI 104 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • FROMEZEY
    • FROMEZEY - Section A - des Neufs Prés - feuille 02
  56. Résultat n°56

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1872

    Cote

    EDEPOT 147/6 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  57. Résultat n°57
    Tables décennales (1803-1902)

    62 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 205 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Tables décennales (1803-1902)
  58. Résultat n°58

    Cantonnement : état (1930) ; dégâts : correspondance (1940).

    Date

    1930, 1940

    Cote

    EDEPOT 147/18 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série H : Affaires militaires
    • Cantonnement : état (1930) ; dégâts : correspondance...
  59. Résultat n°59

    Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1952) ; nomination d'instituteur : arrêtés (1950-1951) ; caisse scolaire, subventionnement : correspondance, extraits des délibérations (1952-1958) ; bibliothèque : cahier des prêts.

    Date

    1950-1958

    Cote

    EDEPOT 147/49 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série R : Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1952)...
  60. Résultat n°60
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    137 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 208 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  61. Résultat n°61

    Chemin de « Chauffour », drainage : plans d'exécution.

    Date

    1925

    Cote

    EDEPOT 147/42 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Chemin de « Chauffour », drainage : plans d'exécution.
  62. Résultat n°62

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 247 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  63. Résultat n°63
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1758)

    196 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1758)

    Date

    1692-1758

    Cote

    2 E 208 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1692-1758)
  64. Résultat n°64

    Recensement de la population : feuille récapitulative.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT 147/8 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série F : Population et économie
    • Recensement de la population : feuille récapitulative.
  65. Résultat n°65

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    EDEPOT 147/7 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  66. Résultat n°66

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEPOT 147/1 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  67. Résultat n°67

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1857-1858

    Cote

    19 J 234 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  68. Résultat n°68

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 233 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  69. Résultat n°69

    Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2120 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Assainissement et adduction en eau potable : dossiers...
  70. Résultat n°70

    Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance de la cabine téléphonique, nominations, traitement : déclaration, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

    Date

    1919-1978

    Cote

    EDEPOT 147/15 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance...
  71. Résultat n°71

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1863-1864

    Cote

    19 J 237 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  72. Résultat n°72

    Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la législation: registre, formulaires, certificats.

    Date

    1924-1970

    Cote

    EDEPOT 147/10 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série F : Population et économie
    • Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la...
  73. Résultat n°73

    Autobus, subventions communales ; ligne Etain-Fresnes, déviation par Herméville et Fromezey : rapport.

    Date

    1934-1937

    Cote

    EDEPOT 147/44 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Autobus, subventions communales ; ligne Etain-Fresnes,...
  74. Résultat n°74

    Listes électorales (1919-1950) ; délivrance de cartes électorales : listes nominatives (1924-1940) ; désignations de délégués de l'administration pour la révision des listes électorales : arrêtés (1920-1947).

    Date

    1919-1950

    Cote

    EDEPOT 147/27 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série K : Élections
    • Listes électorales (1919-1950) ; délivrance de cartes...
  75. Résultat n°75

    Répartiteurs des contributions directes, propositions de nomination : extraits des délibérations.

    Date

    1919-1936

    Cote

    EDEPOT 147/14 (Cote)

    • Contexte : Fromezey_EDépôt147

    • E dépôt 147
    • Série G : Impositions
    • Répartiteurs des contributions directes, propositions...
  76. Résultat n°76

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1867-1868

    Cote

    19 J 239 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  77. Résultat n°77
    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    162 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 208 (6) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Naissances, Mariages, Décès (1823-1832)
  78. Résultat n°78

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 241 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  79. Résultat n°79

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1875-1876

    Cote

    19 J 243 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  80. Résultat n°80
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1791)

    168 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1791)

    Date

    1759-1791

    Cote

    2 E 208 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • FROMEZEY
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1759-1791)