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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1023 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE
Type de document
marché public, pièce comptable, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux communaux, finances communales.
Résultat n°2
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
Date
1994-2007
Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°3
Cote
1021 W (Cote)
Date
1956-1978
Lieu - Type de document
rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
Résultat n°4
Cote
1761 W (Cote)
Date
1968-1992
Lieu - Type de document
compte de gestion, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
Résultat n°5
Cote
2 O 1 (Cote)
Date
1813-1950
Lieu
Abainville (Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
Résultat n°6
Cote
2191 W (Cote)
Date
1986-2004
Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable, décision, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
Résultat n°7
Cote
1746 W (Cote)
Date
1992-1993
Lieu - Type de document
compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
Résultat n°8
Cote
1012 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Cousances-les-Forges (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Chaumont-sur-Aire (Meuse), Chardogne (Meuse), Chanteraine (Meuse), Bure (Meuse), Brizeaux (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Brabant-lès-Villers (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Amblaincourt (Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
Résultat n°9
Cote
2 O 10 (Cote)
Date
1816-1947
Lieu
Amanty (Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Amanty.
  • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
Résultat n°10
Cote
3 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
Résultat n°11
Cote
2 O 6 (Cote)
Date
1828-1948
Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ailly-sur-Meuse.
  • Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....
Résultat n°12
Cote
2195 W (Cote)
Date
1991-2010
Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
Résultat n°13
Cote
4 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
Résultat n°14
Cote
2 O 4 (Cote)
Date
1817-1949
Lieu
Abaucourt-lès-Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse)
Type de document
arrêté municipal, texte officiel
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abaucourt-lès-Souppléville.
  • Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....
Résultat n°15
Cote
2 O 8 (Cote)
Date
An VIII-1950
Lieu
Aincreville (Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Aincreville.
  • Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....
Résultat n°16

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...