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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux communaux, finances communales.
Cote
1023 W (Cote)
 Date
1959-1977
 Lieu
Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE
 Type de document
marché public, pièce comptable, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux communaux, finances communales.
Résultat n°2

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°3

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).
Cote
1021 W (Cote)
 Date
1956-1978
 Lieu - Type de document
rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
Résultat n°4

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
1761 W (Cote)
 Date
1968-1992
 Lieu - Type de document
compte de gestion, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
Résultat n°5

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).
Cote
2 O 1 (Cote)
 Date
1813-1950
 Lieu
Abainville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
Résultat n°6

Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.
Cote
2191 W (Cote)
 Date
1986-2004
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable, décision, avis

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
Résultat n°7

Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.
Cote
1746 W (Cote)
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
Résultat n°8

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).
Cote
1012 W (Cote)
 Date
1959-1977
 Lieu
Cousances-les-Forges (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Chaumont-sur-Aire (Meuse), Chardogne (Meuse), Chanteraine (Meuse), Bure (Meuse), Brizeaux (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Brabant-lès-Villers (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Amblaincourt (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
Résultat n°9

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).
Cote
2 O 10 (Cote)
 Date
1816-1947
 Lieu
Amanty (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Amanty.
  • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
Résultat n°10

Comptes de gestion (3 O).
Cote
3 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Comptes de gestion (3 O).
Résultat n°11

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).
Cote
2 O 6 (Cote)
 Date
1828-1948
 Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ailly-sur-Meuse.
  • Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....
Résultat n°12

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.
Cote
2195 W (Cote)
 Date
1991-2010
 Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs (4 O).
Cote
4 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Budgets et comptes administratifs (4 O).
Résultat n°14

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).
Cote
2 O 4 (Cote)
 Date
1817-1949
 Lieu
Abaucourt-lès-Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse)
 Type de document
arrêté municipal, texte officiel

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abaucourt-lès-Souppléville.
  • Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....
Résultat n°15

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).
Cote
2 O 8 (Cote)
 Date
An VIII-1950
 Lieu
Aincreville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Aincreville.
  • Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....
Résultat n°16

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
Cote
377 W (Cote)
 Date
1960-1982
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...