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123 résultats

Résultats de la recherche

1

Dossiers de remembrement arrêtés par la commission communale d'aménagement foncier (1996-2007). Modifications de limites intercommunales : plans, délibérations (1978-2007).

Date

1978-2007

Cote

2153 W (Cote)

2

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

Date

1993-2002

Cote

2120 W (Cote)

3

Recensement général de la population de 1999 : questionnaires remplis par les habitants des localités ou des portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent EGP, documents d'information, instructions.

Date

1999

Cote

2058 W (Cote)

4

Lettres et documents administratifs concernant Joseph-Marie Pignard-Peguet / Cahier de sermons et photos de l'abbé Gilbert Pignard-Peguet

Date

1917-1996

Cote

206 J 148 (Cote)

5

Recensement des classes : tableaux, listes nominatives.

Date

1922-1993

Cote

EDEPOT 147/16 (Cote)

6

Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

Date

1990

Cote

1929 W (Cote)

7

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

8

Archives communales, contrôle : inventaire, rapports d'inspection.

Date

1920-1978

Cote

EDEPOT 147/3 (Cote)

9

Réseau téléphonique : carte ; installation et gérance de la cabine téléphonique, nominations, traitement : déclaration, correspondance, extraits des délibérations, arrêté.

Date

1919-1978

Cote

EDEPOT 147/15 (Cote)

10

Voirie, aménagement ; alignement ; pose de buses : plans, arrêtés, correspondance, extraits des délibérations.

Date

1923-1975

Cote

EDEPOT 147/41 (Cote)

11

Eglise, travaux : facture (1948) ; entretien du cadran et du carillon : correspondances.

Date

1948-1970

Cote

EDEPOT 147/36 (Cote)

12

Accidents du travail, déclarations d'adhésion à la législation: registre, formulaires, certificats.

Date

1924-1970

Cote

EDEPOT 147/10 (Cote)

13

Matrices générales.

Date

1922-1966

Cote

EDEPOT 147/12 (Cote)

14

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

15

Coupes affouagères, estimation des coupes : procès-verbal.

Date

1961

Cote

EDEPOT 147/40 (Cote)

16

Etrangers, ressortissants en résidence ; changements de domicile ; immatriculation : visas d'arrivée et de départ, extrait de registre, correspondance, note, liste nominative, carte de séjour, photographies.

Date

1934-1959

Cote

EDEPOT 147/24 (Cote)

17

Vaccinations : états nominatifs.

Date

1955-1959

Cote

EDEPOT 147/26 (Cote)

18

Elections : procès-verbaux, Conseil municipal.

Date

1919-1959

Cote

EDEPOT 147/35 (Cote)

19

Elections : procès-verbaux, Conseil général.

Date

1919-1958

Cote

EDEPOT 147/34 (Cote)

20

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1952) ; nomination d'instituteur : arrêtés (1950-1951) ; caisse scolaire, subventionnement : correspondance, extraits des délibérations (1952-1958) ; bibliothèque : cahier des prêts.

Date

1950-1958

Cote

EDEPOT 147/49 (Cote)

21

Conseil municipal, délibérations.

Date

1919-1956

Cote

EDEPOT 147/2 (Cote)

22

Contribution directes, contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu : listes nominatives.

Date

1948-1956

Cote

EDEPOT 147/13 (Cote)

23

Recensement de la population : feuille récapitulative.

Date

1954

Cote

EDEPOT 147/8 (Cote)

24

Allocations familiales en agriculture : tableaux des bénéficiaires, correspondance, déclarations d'assujettissement.

Date

1938-1952

Cote

EDEPOT 147/47 (Cote)

25

Epizooties : déclarations, rapports.

Date

1920-1952

Cote

EDEPOT 147/25 (Cote)

26

Elections : procès-verbaux, Législatives.

Date

1919-1951

Cote

EDEPOT 147/31 (Cote)

27

Bureau de bienfaisance, nomination des membres de la commission administrative : arrêtés.

Date

1949-1951

Cote

EDEPOT 147/46 (Cote)

28

Abri autobus, résiliation du contrat de location ; construction : extrait des délibérations, plan, devis, marché de gré à gré.

Date

1922-1951

Cote

EDEPOT 147/37 (Cote)

29

Listes électorales (1919-1950) ; délivrance de cartes électorales : listes nominatives (1924-1940) ; désignations de délégués de l'administration pour la révision des listes électorales : arrêtés (1920-1947).

Date

1919-1950

Cote

EDEPOT 147/27 (Cote)

30

Contentieux de la commune, inscriptions sur la liste des affouagistes : extrait des délibérations, correspondance, arrêté, notifications de décision.

Date

1934-1949

Cote

EDEPOT 147/4 (Cote)

31

Elections : procès-verbaux, Conseil de la république.

Date

1946-1948

Cote

EDEPOT 147/32 (Cote)

32

Elections : procès-verbaux, Elections générales.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT 147/28 (Cote)

33

Elections : procès-verbaux, Référendums.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT 147/29 (Cote)

34

Réquisitions : états nominatifs, bordereaux, registres de déclaration.

Date

1920-1939

Cote

EDEPOT 147/17 (Cote)

35

Administration militaire, plan départemental de mobilisation : état nominatif ; défense passive : consigne ; expropriation-indemnisation pour la construction de nouveaux casernements : notification.

Date

1923-1939

Cote

EDEPOT 147/21 (Cote)

36

Dommages de guerre, reconstitution foncière ; mairie-école ; réfection du service des eaux ; église : plans, devis, correspondance, cahiers des charges, comptes, extraits des délibérations.

Date

1922-1939

Cote

EDEPOT 147/20 (Cote)

37

Sapeurs-pompiers, recensements ; nominations ; élections : procès-verbaux, règlement, listes nominatives, décrets, correspondance.

Date

1920-1938

Cote

EDEPOT 147/22 (Cote)

38

Réservoir d'eau potable, prolongement de la conduite de trop plein jusqu'au lavoir : correspondance, devis, facture.

Date

1937

Cote

EDEPOT 147/43 (Cote)

39

Autobus, subventions communales ; ligne Etain-Fresnes, déviation par Herméville et Fromezey : rapport.

Date

1934-1937

Cote

EDEPOT 147/44 (Cote)

40

Répartiteurs des contributions directes, propositions de nomination : extraits des délibérations.

Date

1919-1936

Cote

EDEPOT 147/14 (Cote)