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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
7 E 1 (Cote)
Date
1702-1787
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant...
2
Cote
7 E 2 (Cote)
Date
1751-1772
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Apothicaires de Bar-le-Duc.
3
Cote
1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)
Date
1734-1806
Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], COUSANCES-AUX-FORGES, LOXEVILLE, BAR-LE-DUC
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois,...
4
Cote
2 O 1 (Cote)
Date
1813-1950
Lieu
Abainville (Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
5
Cote
2 O 4 (Cote)
Date
1817-1949
Lieu
Abaucourt-lès-Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse)
Type de document
arrêté municipal, texte officiel
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abaucourt-lès-Souppléville.
  • Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....
6
Cote
2 O 6 (Cote)
Date
1828-1948
Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ailly-sur-Meuse.
  • Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....
7
Cote
2 O 8 (Cote)
Date
An VIII-1950
Lieu
Aincreville (Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Aincreville.
  • Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....
8
Cote
2 O 10 (Cote)
Date
1816-1947
Lieu
Amanty (Meuse)
Type de document
texte officiel, arrêté du maire
  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Amanty.
  • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
9
Cote
2 O (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
10
Cote
1 T 1 (Cote)
Date
an IX-1860
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • An IX-1860
11
Cote
1 T 2 (Cote)
Date
1861-1880
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1861-1880
12
Cote
1 T 3 (Cote)
Date
1881-1900
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1881-1900
13
Cote
1 T 4 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Règlement des écoles primaires de la Meuse.
14
Cote
1 T 57 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel, rapport, statistique
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
  • Instructions, rapports annuels sur la fréquentation...
15
Cote
1 T 69 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
16
Cote
1 T 111 (Cote)
Date
1934-1939
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures de classes en application...
  • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
17
Cote
1 T 115 (Cote)
Date
1895-1900
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1895-1900.
18
Cote
1 T 116 (Cote)
Date
1901-1904
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1901-1904.
19
Cote
1 T 117 (Cote)
Date
1905-1907
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1905-1907.
20
Cote
1 T 118 (Cote)
Date
1908-1912
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Fermetures.
21
Cote
1 T 119 (Cote)
Date
1908-1912
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1908-1909
22
Cote
1 T 120 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1910-1912
23
Cote
1 T 128 (Cote)
Date
1851-1908
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Comptabilité des écoles primaires publiques.
  • Instructions et circulaires sur la comptabilité et...
24
Cote
1 T 198 (Cote)
Date
1829-1897
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
  • Instructions, circulaires réglementation sur les écoles...
25
Cote
1 T 230 (Cote)
Date
1831-1903
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Comptabilité des collèges.
  • Généralités.
26
Cote
1 T 232 (Cote)
Date
an VIII-an XIII
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
texte officiel, correspondance
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • École centrale de Verdun.
27
Cote
1 T 298 (Cote)
Date
1920-1938
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Instructions et circulaires.
  • Constructions scolaires : instructions et circulaires.
28
Cote
1 T 299 (Cote)
Date
1878-1893
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Instructions et circulaires.
  • Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition...
29
Cote
1 T 304 (Cote)
Date
1932-1936
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Comité départemental des constructions scolaires, organisation...
30
Cote
1 T 329 (Cote)
Date
1833-1926
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Bibliothèques scolaires.
  • Instructions et circulaires.
31
Cote
1 T 358 (Cote)
Date
1882-1936
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Commissions municipales scolaires.
  • Fonctionnement.
32
Cote
1 T 410 (Cote)
Date
1858-1923
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Personnel.
  • Secours aux anciens instituteurs et veuves et parents...
  • Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs...
33
Cote
1 T 418 (Cote)
Date
1862-1907
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Personnel.
  • Retraites, liquidation des pensions.
  • Instructions abrogées sur les retraites.
34
Cote
1 T 427 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Circulaires adressées au recteur (1835-1848, 1859).
35
Cote
2 T 1 (Cote)
Date
1810-1885
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Imprimerie, librairie.
  • Lois, instructions, circulaires.
36
Cote
2 T 10 (Cote)
Date
An VIII-1876
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Presse.
  • Lois, instructions, circulaires.
37
Cote
2 T 22 (Cote)
Date
1810-1925
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Dépôt légal.
  • Lois, instructions, circulaires.
38
Cote
4 T 1 (Cote)
Date
1829-1908
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Bibliothèques.
  • Instructions, lois et circulaires.
39
Cote
4 T 47 (Cote)
Date
1875
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Instructions, lois et circulaires.
40
Cote
4 T 48 (Cote)
Date
1853-1934
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Dénominations de rues et de places du département de...
  • Ancerville-Montmédy.
41
Cote
4 T 49 (Cote)
Date
1878-1934
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Dénominations de rues et de places du département de...
  • Nantillois-Void.
42
Cote
4 T 53 (Cote)
Date
1894
Lieu - Type de document
texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments commémoratifs.
  • Instructions, lois et circulaires.
43
Cote
4 T 61 (Cote)
Date
1898-1905
Lieu
Ancerville (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Auzécourt (Noyers-Auzécourt, Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ancerville - Auzécourt.
44
Cote
4 T 62 (Cote)
Date
1841-1930
Lieu
Avioth (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Avioth.
45
Cote
4 T 63 (Cote)
Date
1842-1932
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bar-le-Duc.
46
Cote
4 T 64 (Cote)
Date
1833-1936
Lieu
Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
47
Cote
4 T 65 (Cote)
Date
1882-1937
Lieu
Combles-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Consenvoye (Meuse), Culey (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Damvillers (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Douaumont (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.
48
Cote
4 T 66 (Cote)
Date
1843-1935
Lieu
Érize-la-Brûlée (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Han-sur-Meuse (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.
49
Cote
4 T 67 (Cote)
Date
1840-1935
Lieu
Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Hennemont (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Lachalade (Meuse), Laimont (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Hattonchâtel - Laimont.
50
Cote
4 T 68 (Cote)
Date
1832-1934
Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Lisle-en-Rigault (L'Isle-en-Rigault, Meuse), Longeaux (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ligny-en-Barrois - Longeville.
51
Cote
4 T 69 (Cote)
Date
1889-1932
Lieu
Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Luzy (Luzy-Saint-Martin, Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Milly-devant-Dun (Milly-sur-Bradon, Meuse), Mognéville (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Louppy-sur-Chée - Mognéville.
52
Cote
4 T 70 (Cote)
Date
1876-1930
Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Mont-devant-Sassey.
53
Cote
4 T 71 (Cote)
Date
1833-1935
Lieu
Montigny-devant-Sassey (Meuse), Montmédy (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Nasium (Naix-aux-Forges, Meuse), Nantois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Neuville-sur-Orne (Neuville-sur-Ornain, Meuse), Nubécourt (Meuse), Pareid (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
54
Cote
4 T 72 (Cote)
Date
1841-1936
Lieu
Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Rembercourt-aux-Pots.
55
Cote
4 T 73 (Cote)
Date
1905-1936
Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rumont (Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
56
Cote
4 T 74 (Cote)
Date
an V-1935
Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Mihiel.
57
Cote
4 T 75 (Cote)
Date
1847-1936
Lieu
Saint-Pierrevillers (Meuse), Sassey-sur-Meuse (Meuse), Saulmory (Saulmory-Villefranche, Meuse), Saulx-en-Barrois (Saulvaux, Meuse), Seigneulles (Meuse), Senon (Meuse), Sepvigny (Meuse), Souilly (Meuse), Stainville (Meuse), Stenay (Meuse), Tannois (Meuse), Tréveray (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Troyon (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudoncourt (Meuse), Vauquois (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Pierrevillers - Véel.
58
Cote
4 T 76 (Cote)
Date
1839-1935
Lieu
Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal, Verdun (Meuse) -- Cathédrale Notre-Dame
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Verdun.
  • Ancien palais épiscopal (1934), ancien rempart dit...
59
Cote
4 T 77 (Cote)
Date
1894-1935
Lieu
Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Verdun.
  • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
60
Cote
4 T 78 (Cote)
Date
1846-1936
Lieu
Ville-Issey (Meuse), Willeroncourt (Meuse), Villeroncourt (Willeroncourt, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Warcq (Meuse), Wiseppe (Meuse), Woël (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ville-Issey - Woël.
61
Cote
4 T 79 (Cote)
Date
1841-1936
Lieu - Type de document
correspondance, texte officiel
  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.
62
Cote
213 W (Cote)
Date
1942-1960
Lieu - Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services agricoles.
  • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
63
Cote
231 W (Cote)
Date
1956-1968
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
64
Cote
232 W (Cote)
Date
1963-1968
Lieu - Type de document
recensement, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968),...
65
Cote
241 W (Cote)
Date
1965-1970
Lieu
ALGERIE
Type de document
liste, texte officiel, télégramme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties,...
66
Cote
259 W (Cote)
Date
1944-1974
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
67

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

Cote
377 W (Cote)
Date
1960-1982
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
délibération, texte officiel, nomenclature, circulaire, statistique, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
68

Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

Cote
494 W (Cote)
Date
1922-1979
Lieu
Sampigny (Meuse), Nubécourt (Meuse)
Type de document
liste, correspondance, texte officiel, coupure de presse, discours, rapport, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives...
69
Cote
535 W (Cote)
Date
1977-1984
Lieu - Type de document
permis, arrêté préfectoral, texte officiel, DOSSIER D'EXAMEN
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation,...
70
Cote
543 W (Cote)
Date
1981-1983
Lieu - Type de document
documentation, dossier de consultation des entreprises, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
71
Cote
546 W (Cote)
Date
1960-1983
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Montplonne (Meuse), Étain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
Type de document
DOSSIER D'ETABLISSEMENT, compte rendu, texte officiel, avant-projet, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
72
Cote
683 W (Cote)
Date
1974-1980
Lieu - Type de document
texte officiel, PLAN DE CHASSE, permis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Chasse, plans de chasse (1977-1981), location de droit...
73
Cote
691 W (Cote)
Date
1924-1974
Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
74
Cote
788 W (Cote)
Date
1975-1986
Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
75
Cote
811 W (Cote)
Date
1972-1986
Lieu
ISLETTES (LES), FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, WOEVRE, SOMMEDIEUE, VAUBECOURT, VARENNES-EN-ARGONNE, ETAIN, VERDUN, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, COMMERCY, BAR-LE-DUC
Type de document
dossier de carrière, dossier de consultation des entreprises, marché public, étude, contrat, budget, documentation, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
76
Cote
879 W (Cote)
Date
1964-1976
Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
77
Cote
879 W (Cote)
Date
1977-1982
Lieu - Type de document
texte officiel, note
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ministère de l'Economie et des Finances : notes de...
78
Cote
935 W (Cote)
Date
1950-1987
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
79
Cote
994 W (Cote)
Date
1966-1978
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, chrono, texte officiel, circulaire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Apprentissage : circulaires et lois, documentations...
80
Cote
1010 W (Cote)
Date
1959-1977
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)
Type de document
marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Travaux communaux, finances, travaux, assainissement...