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  1. Résultat n°1

    Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2195 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...
  2. Résultat n°2

    Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
  3. Résultat n°3

    Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1761 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
  4. Résultat n°4

    Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales. Réunions des directeurs généraux de la région.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1746 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Contrôle de gestion dans les collectivités territoriales....
  5. Résultat n°5

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  6. Résultat n°6

    Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

    Date

    1956-1978

    Cote

    1021 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes...
  7. Résultat n°7

    Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

    Date

    1959-1977

    Cote

    1012 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977)....
  8. Résultat n°8

    Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

    Date

    1960-1982

    Cote

    377 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Collectivités locales, relations publiques : discours,...
  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs (4 O).

    Cote

    4 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Budgets et comptes administratifs (4 O).
  10. Résultat n°10

    Comptes de gestion (3 O).

    Cote

    3 O (Cote)

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

    • Administration communale.
    • Comptes de gestion (3 O).
  11. Résultat n°11

    Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

    Date

    1816-1947

    Cote

    2 O 10 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Amanty.
    • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
  12. Résultat n°12

    Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

    Date

    An VIII-1950

    Cote

    2 O 8 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Aincreville.
    • Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....
  13. Résultat n°13

    Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).

    Date

    1828-1948

    Cote

    2 O 6 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Ailly-sur-Meuse.
    • Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....
  14. Résultat n°14

    Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).

    Date

    1817-1949

    Cote

    2 O 4 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Abaucourt-lès-Souppléville.
    • Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....
  15. Résultat n°15

    Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

    Date

    1813-1950

    Cote

    2 O 1 (Cote)

    • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

    • Abainville.
    • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
  16. Résultat n°16

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...