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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant les communautés d'arts et métiers.
Cote
7 E 1 (Cote)
 Date
1702-1787
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant...
2

- Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois, Viry, Gauthier (1785-1787). Bar-le-Duc, familles Robinot et Lafaye (1778). Loxéville, familles Lambert de Balhire, Lagabbe, Heuillon (1769-1771). Bar-le-Duc, famille Toussaint (1789).Familles Vuillelerque (1725), Gallois (1782), Rivard et Grignon (1775), Maury (1786). - Pièces de justice. Quittance de Jean Lambert de Balhire (1773), titre de pension ecclésiastique de Barthélemy Baillot (an VIII), réponses de Charles Evrard-Duval à une enquête (fin XVIIIe siècle), 2 textes réglementaires (début XIXe siècle). - Noblesse. Extrait de baptême de François Louis Fursy-Willecot-de Villerlerque (1734), note relative à la noblesse de la famille Charmont, généalogies concernant les familles Lemarchant, Rocquetun, de Creuilly. - Textes de lois concernant l'enregistrement et les domaines (1791-1806) - Collection de documents concernant les notaires, la justice et la noblesse dans le baillage de Bar
Cote
1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)
 Date
1734-1806
 Lieu
DOUBS [DEPARTEMENT], COUSANCES-AUX-FORGES, LOXEVILLE, BAR-LE-DUC
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois,...
3

Apothicaires de Bar-le-Duc.
Cote
7 E 2 (Cote)
 Date
1751-1772
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Apothicaires de Bar-le-Duc.
4

Saint-Mihiel.
Cote
4 T 74 (Cote)
 Date
an V-1935
 Lieu
Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Mihiel.
5

Lois, instructions, circulaires.
Cote
2 T 10 (Cote)
 Date
An VIII-1876
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Presse.
  • Lois, instructions, circulaires.
6

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).
Cote
2 O 8 (Cote)
 Date
An VIII-1950
 Lieu
Aincreville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Aincreville.
  • Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907)....
7

École centrale de Verdun.
Cote
1 T 232 (Cote)
 Date
an VIII-an XIII
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • École centrale de Verdun.
8

5 K - Conseil de préfecture.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 5 K - Conseil de préfecture.
9

Dossiers communaux (2 O).
Cote
2 O (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communales...

  • Administration communale.
  • Dossiers communaux (2 O).
10

2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.
11

3 K - Recueil des actes administratifs.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 3 K - Recueil des actes administratifs.
12

4 K - Arrêtés du préfet.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 4 K - Arrêtés du préfet.
13

1 K - Bulletin des lois.
Cote- Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Lois, ordonnances et arrêtés.

  • 1 K - Bulletin des lois.
14

An IX-1860
Cote
1 T 1 (Cote)
 Date
an IX-1860
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • An IX-1860
15

Lois, instructions, circulaires.
Cote
2 T 1 (Cote)
 Date
1810-1885
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Imprimerie, librairie.
  • Lois, instructions, circulaires.
16

Lois, instructions, circulaires.
Cote
2 T 22 (Cote)
 Date
1810-1925
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt...

  • Dépôt légal.
  • Lois, instructions, circulaires.
17

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).
Cote
2 O 1 (Cote)
 Date
1813-1950
 Lieu
Abainville (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abainville.
  • Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931)....
18

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).
Cote
2 O 10 (Cote)
 Date
1816-1947
 Lieu
Amanty (Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Amanty.
  • Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945)....
19

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).
Cote
2 O 4 (Cote)
 Date
1817-1949
 Lieu
Abaucourt-lès-Souppléville (Abaucourt-Hautecourt, Meuse)
 Type de document
arrêté municipal, texte officiel

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Abaucourt-lès-Souppléville.
  • Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931....
20

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).
Cote
2 O 6 (Cote)
 Date
1828-1948
 Lieu
Ailly-sur-Meuse (Han-sur-Meuse, Meuse)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Ailly-sur-Meuse.
  • Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924)....
21

Instructions, lois et circulaires.
Cote
4 T 1 (Cote)
 Date
1829-1908
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Bibliothèques.
  • Instructions, lois et circulaires.
22

Instructions, circulaires réglementation sur les écoles normales.
Cote
1 T 198 (Cote)
 Date
1829-1897
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Écoles normales de Bar-le-Duc et Commercy.
  • Instructions, circulaires réglementation sur les écoles...
23

Généralités.
Cote
1 T 230 (Cote)
 Date
1831-1903
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement secondaire public.
  • Comptabilité des collèges.
  • Généralités.
24

Ligny-en-Barrois - Longeville.
Cote
4 T 68 (Cote)
 Date
1832-1934
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Lisle-en-Rigault (L'Isle-en-Rigault, Meuse), Longeaux (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ligny-en-Barrois - Longeville.
25

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
Cote
4 T 64 (Cote)
 Date
1833-1936
 Lieu
Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
26

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
Cote
4 T 71 (Cote)
 Date
1833-1935
 Lieu
Montigny-devant-Sassey (Meuse), Montmédy (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Nasium (Naix-aux-Forges, Meuse), Nantois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Neuville-sur-Orne (Neuville-sur-Ornain, Meuse), Nubécourt (Meuse), Pareid (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Montigny-devant-Sassey - Rancourt.
27

Instructions et circulaires.
Cote
1 T 329 (Cote)
 Date
1833-1926
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Bibliothèques scolaires.
  • Instructions et circulaires.
28

Ancien palais épiscopal (1934), ancien rempart dit de « La Fermeté » (1921-1922), cathédrale et objets mobiliers (1839-1934).
Cote
4 T 76 (Cote)
 Date
1839-1935
 Lieu
Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal, Verdun (Meuse) -- Cathédrale Notre-Dame
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Verdun.
  • Ancien palais épiscopal (1934), ancien rempart dit...
29

Hattonchâtel - Laimont.
Cote
4 T 67 (Cote)
 Date
1840-1935
 Lieu
Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Hennemont (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Lachalade (Meuse), Laimont (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Hattonchâtel - Laimont.
30

Rembercourt-aux-Pots.
Cote
4 T 72 (Cote)
 Date
1841-1936
 Lieu
Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Rembercourt-aux-Pots.
31

Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.
Cote
4 T 79 (Cote)
 Date
1841-1936
 Lieu - Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.
32

Avioth.
Cote
4 T 62 (Cote)
 Date
1841-1930
 Lieu
Avioth (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Avioth.
33

Bar-le-Duc.
Cote
4 T 63 (Cote)
 Date
1842-1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Bar-le-Duc.
34

Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.
Cote
4 T 66 (Cote)
 Date
1843-1935
 Lieu
Érize-la-Brûlée (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Han-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.
35

Ville-Issey - Woël.
Cote
4 T 78 (Cote)
 Date
1846-1936
 Lieu
Ville-Issey (Meuse), Willeroncourt (Meuse), Villeroncourt (Willeroncourt, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Warcq (Meuse), Wiseppe (Meuse), Woël (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ville-Issey - Woël.
36

Saint-Pierrevillers - Véel.
Cote
4 T 75 (Cote)
 Date
1847-1936
 Lieu
Saint-Pierrevillers (Meuse), Sassey-sur-Meuse (Meuse), Saulmory (Saulmory-Villefranche, Meuse), Saulx-en-Barrois (Saulvaux, Meuse), Seigneulles (Meuse), Senon (Meuse), Sepvigny (Meuse), Souilly (Meuse), Stainville (Meuse), Stenay (Meuse), Tannois (Meuse), Tréveray (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Troyon (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Vassincourt (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudoncourt (Meuse), Vauquois (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Saint-Pierrevillers - Véel.
37

Instructions et circulaires sur la comptabilité et l'organisation des dépenses de l'enseignement primaire.
Cote
1 T 128 (Cote)
 Date
1851-1908
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Comptabilité des écoles primaires publiques.
  • Instructions et circulaires sur la comptabilité et...
38

Ancerville-Montmédy.
Cote
4 T 48 (Cote)
 Date
1853-1934
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Dénominations de rues et de places du département de...
  • Ancerville-Montmédy.
39

Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs et veuves d'anciens instituteurs.
Cote
1 T 410 (Cote)
 Date
1858-1923
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Personnel.
  • Secours aux anciens instituteurs et veuves et parents...
  • Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs...
40

1861-1880
Cote
1 T 2 (Cote)
 Date
1861-1880
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1861-1880
41

Instructions abrogées sur les retraites.
Cote
1 T 418 (Cote)
 Date
1862-1907
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Personnel.
  • Retraites, liquidation des pensions.
  • Instructions abrogées sur les retraites.
42

Instructions, lois et circulaires.
Cote
4 T 47 (Cote)
 Date
1875
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Instructions, lois et circulaires.
43

Mont-devant-Sassey.
Cote
4 T 70 (Cote)
 Date
1876-1930
 Lieu
Mont-devant-Sassey (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Mont-devant-Sassey.
44

Nantillois-Void.
Cote
4 T 49 (Cote)
 Date
1878-1934
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Hommages publics.
  • Dénominations de rues et de places du département de...
  • Nantillois-Void.
45

Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition d'établissements scolaires (écoles primaires, collèges et lycées), Caisse des écoles pour la construction.
Cote
1 T 299 (Cote)
 Date
1878-1893
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Instructions et circulaires.
  • Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition...
46

1881-1900
Cote
1 T 3 (Cote)
 Date
1881-1900
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Lois, instructions, circulaires générales.
  • 1881-1900
47

Fonctionnement.
Cote
1 T 358 (Cote)
 Date
1882-1936
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Conseils et comités.
  • Commissions municipales scolaires.
  • Fonctionnement.
48

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.
Cote
4 T 65 (Cote)
 Date
1882-1937
 Lieu
Combles-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Consenvoye (Meuse), Culey (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Damvillers (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Douaumont (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.
49

Louppy-sur-Chée - Mognéville.
Cote
4 T 69 (Cote)
 Date
1889-1932
 Lieu
Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Luzy (Luzy-Saint-Martin, Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Milly-devant-Dun (Milly-sur-Bradon, Meuse), Mognéville (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Louppy-sur-Chée - Mognéville.
50

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).
Cote
4 T 77 (Cote)
 Date
1894-1935
 Lieu
Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Verdun.
  • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
51

Instructions, lois et circulaires.
Cote
4 T 53 (Cote)
 Date
1894
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments commémoratifs.
  • Instructions, lois et circulaires.
52

Années 1895-1900.
Cote
1 T 115 (Cote)
 Date
1895-1900
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1895-1900.
53

Ancerville - Auzécourt.
Cote
4 T 61 (Cote)
 Date
1898-1905
 Lieu
Ancerville (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Auzécourt (Noyers-Auzécourt, Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Ancerville - Auzécourt.
54

Années 1901-1904.
Cote
1 T 116 (Cote)
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1901-1904.
55

Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
Cote
4 T 73 (Cote)
 Date
1905-1936
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rumont (Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et vestiges de guerre.
  • Dossiers des monuments historiques.
  • Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.
56

Années 1905-1907.
Cote
1 T 117 (Cote)
 Date
1905-1907
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Années 1905-1907.
57

Fermetures.
Cote
1 T 118 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Fermetures.
58

1908-1909
Cote
1 T 119 (Cote)
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures pour cause d'épidémie.
  • Arrêtés préfectoraux.
  • Réouvertures.
  • 1908-1909
59

Constructions scolaires : instructions et circulaires.
Cote
1 T 298 (Cote)
 Date
1920-1938
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Instructions et circulaires.
  • Constructions scolaires : instructions et circulaires.
60

Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).
Cote
494 W (Cote)
 Date
1922-1979
 Lieu
Sampigny (Meuse), Nubécourt (Meuse)
 Type de document
liste, correspondance, texte officiel, coupure de presse, discours, rapport, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives...
61

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).
Cote
691 W (Cote)
 Date
1924-1974
 Lieu
Écouviez (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Verdun (Meuse)
 Type de document
ETAT NOMINATIF, diplôme, texte officiel, rapport de gendarmerie, rapport, note, notice individuelle, liste nominative, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale des renseignements généraux.
  • Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments,...
62

Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.
Cote
1 T 304 (Cote)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Bâtiments scolaires et mobilier (construction, aménagement,...
  • Constructions, reconstructions, aménagements.
  • Comité départemental des constructions scolaires, organisation...
63

Correspondance, circulaires (1940-1964). Élèves : registre matricule (1932-1963), dossiers scolaires (1963-1964), registre d'appel (1940-1964), listes nominatives (1942-1948).
Cote
1511 W (Cote)
 Date
1932-1964
 Lieu
Laimont (Meuse)
 Type de document
registre matricule, correspondance, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Laimont.
  • Correspondance, circulaires (1940-1964). Élèves : registre...
64

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.
Cote
1 T 57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
texte officiel, rapport, statistique

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fréquentation scolaire, mesures prises en faveur de...
  • Instructions, rapports annuels sur la fréquentation...
65

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.
Cote
1 T 111 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Fermetures et réouvertures de classes en application...
  • Instructions, états, décisions ministérielles, demandes...
66

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
Cote
2002 W (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu - Type de document
texte officiel, procès-verbal, compte rendu, rapport, statistique, liste, ARRETE, correspondance, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires sociales.
  • Administration générale : réglementation du travail,...
67

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.
Cote
1109 W (Cote)
 Date
1939-1949
 Lieu - Type de document
dossier de carrière, contrat, notice individuelle, liste, circulaire, compte de gestion, statistique, DOSSIER COMMUNAL, fichier, DOSSIER DE CONTENTIEUX, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, correspondance, répertoire, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du ravitaillement général.
  • Organisation et réglementation générale, distribution...
68

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.
Cote
1 T 69 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
texte officiel

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Organisation de l'enseignement primaire après les événements...
69

Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.
Cote
1168 W 1 (Cote)
 Date
1940-1951
 Lieu
BUREY-EN-VAUX
 Type de document
documentation, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Burey-en-Vaux.
  • Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951),...
70

Bulletin national de l'enseignement primaire (1943). Registres d'appel journalier, listes d'inscription des élèves, dossiers scolaires. Coopérative scolaire : notes de fournitures scolaires.
Cote
1712 W 1 (Cote)
 Date
1940-1947
 Lieu
FOUCHERES-AUX-BOIS
 Type de document
texte officiel, DOSSIER SCOLAIRE, liste nominative, registre d'appel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Fouchères-aux-Bois.
  • Bulletin national de l'enseignement primaire (1943)....
71

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].
Cote
2229 W (Cote)
 Date
1941-2006
 Lieu - Type de document
texte officiel, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes...
72

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).
Cote
1303 W (Cote)
 Date
1941-1963
 Lieu
XIVRAY-ET-MARVOISIN, WISEPPE, VILLERS-LES-MANGIENNES, VILLE-DEVANT-CHAUMONT, VILLECLOYE, THONNE-LA-LONG, VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL, VACON, STENAY, SPINCOURT, SPADA, SIVRY-SUR-MEUSE, SENONCOURT-LES-MAUJOUY, SENON, SAULX-EN-WOEVRE, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-MIHIEL, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, ROMAGNE-SOUS-MONTFAUCON, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RICHECOURT, RAMBUCOURT, QUINCY-LANDZECOURT, POUILLY-SUR-MEUSE, PAROCHES (LES), PARFONDRUPT, PAREID, OLIZY-SUR-CHIERS, DUZEY, NOUILLONPONT, NONSARD, NEPVANT, NANT-LE-PETIT, NANT-LE-GRAND, MORLAINCOURT, MONTPLONNE, MONTMEDY, MONTIGNY-DEVANT-SASSEY, MENIL-SUR-SAULX, MENIL-LA-HORGNE, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MANGIENNES, MAIZEY, LUMEVILLE-EN-ORNOIS, LOISON, LEMPIRE-AUX-BOIS, LATOUR-EN-WOEVRE, LANEUVILLE-SUR-MEUSE, LAMOUILLY, LACHAUSSEE, HOUDELAINCOURT, HAUMONT-LES-LACHAUSSEE, HAUDAINVILLE, HAN-SUR-MEUSE, HALLES-SOUS-LES-COTES, HADONVILLE-LES-LACHAUSSEE, GUSSAINVILLE, GOURAINCOURT, GIRONVILLE-SOUS-LES-COTES, GINCREY, FROMEZEY, FREMEREVILLE-SOUS-LES-COTES, FORGES-SUR-MEUSE, FOAMEIX, FLASSIGNY, ETAIN, DUN-SUR-MEUSE, DOULCON, DOMPCEVRIN, DIEUE-SUR-MEUSE, DANNEVOUX, COUVONGES, COMMERCY, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CHASSEY-BEAUPRE, CHARPENTRY, BUTGNEVILLE, BURE, BRIEULLES-SUR-MEUSE, BREHEVILLE, BRASSEITTE, BRAS-SUR-MEUSE, BOUCONVILLE-SUR-MADT, BONZEE-EN-WOEVRE, BONNET, BISLEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEUREY-SUR-SAULX, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BANNONCOURT, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AUZEVILLE-EN-ARGONNE, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AINCREVILLE
 Type de document
rapport, correspondance, PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,...
73

Entretien, équipement matériel : correspondance, pièces comptables. Instituteurs : arrêtés de nomination. Elèves : listes nominatives. Vacances scolaires, classe supprimée : correspondance. Caisse des écoles : délibérations.
Cote
1460 W 1 (Cote)
 Date
1941-1963
 Lieu
PIERREFITTE-SUR-AIRE
 Type de document
liste nominative, délibération, correspondance, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Écoles maternelles et primaires.
  • École primaire de Pierrefitte-sur-Aire.
  • Entretien, équipement matériel : correspondance, pièces...
74

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).
Cote
213 W (Cote)
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services agricoles.
  • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
75

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).
Cote
259 W (Cote)
 Date
1944-1974
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers,...
76

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
77

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
78

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.
Cote
356 W 71-74 (Cote)
 Date
1954-1972
 Lieu - Type de document
rapport, texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
79

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
80

Personnel, traitement, indices : documentation.
Cote
1145 W (Cote)
 Date
1957-1974
 Lieu - Type de document
texte officiel, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Personnel.
  • Personnel, traitement, indices : documentation.