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108 résultats

Résultats de la recherche

1

Documents généraux : édits, arrêts, réglements concernant les communautés d'arts et métiers.

Date

1702-1787

Cote

7 E 1 (Cote)

2

- Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois, Viry, Gauthier (1785-1787). Bar-le-Duc, familles Robinot et Lafaye (1778). Loxéville, familles Lambert de Balhire, Lagabbe, Heuillon (1769-1771). Bar-le-Duc, famille Toussaint (1789).Familles Vuillelerque (1725), Gallois (1782), Rivard et Grignon (1775), Maury (1786). - Pièces de justice. Quittance de Jean Lambert de Balhire (1773), titre de pension ecclésiastique de Barthélemy Baillot (an VIII), réponses de Charles Evrard-Duval à une enquête (fin XVIIIe siècle), 2 textes réglementaires (début XIXe siècle). - Noblesse. Extrait de baptême de François Louis Fursy-Willecot-de Villerlerque (1734), note relative à la noblesse de la famille Charmont, généalogies concernant les familles Lemarchant, Rocquetun, de Creuilly. - Textes de lois concernant l'enregistrement et les domaines (1791-1806) - Collection de documents concernant les notaires, la justice et la noblesse dans le baillage de Bar

Date

1734-1806

Cote

1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)

3

Apothicaires de Bar-le-Duc.

Date

1751-1772

Cote

7 E 2 (Cote)

4

Saint-Mihiel.

Date

an V-1935

Cote

4 T 74 (Cote)

5

Lois, instructions, circulaires.

Date

An VIII-1876

Cote

2 T 10 (Cote)

6

Arrêtés et règlements (1842-1922). Personnel (1893-1907). Finances (1868-1944). Biens (an VIII-1950). Vaine pâture (1832-1890). Concessions (1922-1948).

Date

An VIII-1950

Cote

2 O 8 (Cote)

7

École centrale de Verdun.

Date

an VIII-an XIII

Cote

1 T 232 (Cote)

8

5 K - Conseil de préfecture.

Date

-

Cote

-

9

Dossiers communaux (2 O).

Date

-

Cote

2 O (Cote)

10

2 K - Moniteur universel, puis Journal officiel.

Date

-

Cote

-

11

3 K - Recueil des actes administratifs.

Date

-

Cote

-

12

4 K - Arrêtés du préfet.

Date

-

Cote

-

13

1 K - Bulletin des lois.

Date

-

Cote

-

14

An IX-1860

Date

an IX-1860

Cote

1 T 1 (Cote)

15

Lois, instructions, circulaires.

Date

1810-1885

Cote

2 T 1 (Cote)

16

Lois, instructions, circulaires.

Date

1810-1925

Cote

2 T 22 (Cote)

17

Arrêtés et règlements (1826-1907). Personnel (1816-1931). Finances (1866-1950). Biens (1813-1949). Vaine pâture (1827-1890). Concessions (1868-1948).

Date

1813-1950

Cote

2 O 1 (Cote)

18

Arrêtés et règlements (1842-1907). Personnel (1816-1945). Finances (1846-1923). Biens (1846-1947). Vaine pâture (1839-1890). Concessions (1904-1913).

Date

1816-1947

Cote

2 O 10 (Cote)

19

Arrêtés et règlements (1871-1849). Personnel (1817-1931. Finances (1864-1949). Biens (1846-1949). Vaine pâture (1850-1890).

Date

1817-1949

Cote

2 O 4 (Cote)

20

Arrêtés et règlements (1845-1897). Personnel (1828-1924). Finances (1870-1944). Biens (1832-1948). Vaine pâture (1872-1890).

Date

1828-1948

Cote

2 O 6 (Cote)

21

Instructions, lois et circulaires.

Date

1829-1908

Cote

4 T 1 (Cote)

22

Instructions, circulaires réglementation sur les écoles normales.

Date

1829-1897

Cote

1 T 198 (Cote)

23

Généralités.

Date

1831-1903

Cote

1 T 230 (Cote)

24

Ligny-en-Barrois - Longeville.

Date

1832-1934

Cote

4 T 68 (Cote)

25

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Date

1833-1936

Cote

4 T 64 (Cote)

26

Montigny-devant-Sassey - Rancourt.

Date

1833-1935

Cote

4 T 71 (Cote)

27

Instructions et circulaires.

Date

1833-1926

Cote

1 T 329 (Cote)

28

Ancien palais épiscopal (1934), ancien rempart dit de « La Fermeté » (1921-1922), cathédrale et objets mobiliers (1839-1934).

Date

1839-1935

Cote

4 T 76 (Cote)

29

Hattonchâtel - Laimont.

Date

1840-1935

Cote

4 T 67 (Cote)

30

Rembercourt-aux-Pots.

Date

1841-1936

Cote

4 T 72 (Cote)

31

Dossier concernant plusieurs communes ou monuments.

Date

1841-1936

Cote

4 T 79 (Cote)

32

Avioth.

Date

1841-1930

Cote

4 T 62 (Cote)

33

Bar-le-Duc.

Date

1842-1932

Cote

4 T 63 (Cote)

34

Érize-la-Brûlée - Han-sur-Meuse.

Date

1843-1935

Cote

4 T 66 (Cote)

35

Ville-Issey - Woël.

Date

1846-1936

Cote

4 T 78 (Cote)

36

Saint-Pierrevillers - Véel.

Date

1847-1936

Cote

4 T 75 (Cote)

37

Instructions et circulaires sur la comptabilité et l'organisation des dépenses de l'enseignement primaire.

Date

1851-1908

Cote

1 T 128 (Cote)

38

Ancerville-Montmédy.

Date

1853-1934

Cote

4 T 48 (Cote)

39

Instructions et circulaires sur les secours aux instituteurs et veuves d'anciens instituteurs.

Date

1858-1923

Cote

1 T 410 (Cote)

40

1861-1880

Date

1861-1880

Cote

1 T 2 (Cote)

41

Instructions abrogées sur les retraites.

Date

1862-1907

Cote

1 T 418 (Cote)

42

Instructions, lois et circulaires.

Date

1875

Cote

4 T 47 (Cote)

43

Mont-devant-Sassey.

Date

1876-1930

Cote

4 T 70 (Cote)

44

Nantillois-Void.

Date

1878-1934

Cote

4 T 49 (Cote)

45

Subventions de l'État pour la construction ou l'acquisition d'établissements scolaires (écoles primaires, collèges et lycées), Caisse des écoles pour la construction.

Date

1878-1893

Cote

1 T 299 (Cote)

46

1881-1900

Date

1881-1900

Cote

1 T 3 (Cote)

47

Fonctionnement.

Date

1882-1936

Cote

1 T 358 (Cote)

48

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

Date

1882-1937

Cote

4 T 65 (Cote)

49

Louppy-sur-Chée - Mognéville.

Date

1889-1932

Cote

4 T 69 (Cote)

50

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

Date

1894-1935

Cote

4 T 77 (Cote)

51

Instructions, lois et circulaires.

Date

1894

Cote

4 T 53 (Cote)

52

Années 1895-1900.

Date

1895-1900

Cote

1 T 115 (Cote)

53

Ancerville - Auzécourt.

Date

1898-1905

Cote

4 T 61 (Cote)

54

Années 1901-1904.

Date

1901-1904

Cote

1 T 116 (Cote)

55

Revigny - Saint-Benoît-en-Woëvre.

Date

1905-1936

Cote

4 T 73 (Cote)

56

Années 1905-1907.

Date

1905-1907

Cote

1 T 117 (Cote)

57

Fermetures.

Date

1908-1912

Cote

1 T 118 (Cote)

58

1908-1909

Date

1908-1912

Cote

1 T 119 (Cote)

59

Constructions scolaires : instructions et circulaires.

Date

1920-1938

Cote

1 T 298 (Cote)

60

Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

Date

1922-1979

Cote

494 W (Cote)

61

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

Date

1924-1974

Cote

691 W (Cote)

62

Comité départemental des constructions scolaires, organisation et fonctionnement.

Date

1932-1936

Cote

1 T 304 (Cote)

63

Correspondance, circulaires (1940-1964). Élèves : registre matricule (1932-1963), dossiers scolaires (1963-1964), registre d'appel (1940-1964), listes nominatives (1942-1948).

Date

1932-1964

Cote

1511 W (Cote)

64

Instructions, rapports annuels sur la fréquentation scolaire (1934-1935), statistiques sur les mesures prises, félicitations aux maires et aux membres des commissions scolaires.

Date

-

Cote

1 T 57 (Cote)

65

Instructions, états, décisions ministérielles, demandes de rétablissement par le Conseil général.

Date

1934-1939

Cote

1 T 111 (Cote)

66

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

Date

1938-1955

Cote

2002 W (Cote)

67

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

Date

1939-1949

Cote

1109 W (Cote)

68

Organisation de l'enseignement primaire après les événements de 1939-1940.

Date

1940

Cote

1 T 69 (Cote)

69

Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.

Date

1940-1951

Cote

1168 W 1 (Cote)

70

Bulletin national de l'enseignement primaire (1943). Registres d'appel journalier, listes d'inscription des élèves, dossiers scolaires. Coopérative scolaire : notes de fournitures scolaires.

Date

1940-1947

Cote

1712 W 1 (Cote)

71

Registres et fichiers d'exécution des peines ; minutes des décisions correctionnelles ; procédures de non-lieu ; minutes civiles ; ordonnances sur requête, de référé et de mise en état du président ; procédures en matière d'adoption par la Nation ; commission rogatoire Alsace-Moselle ; procédures en citation directe ; procédures en comparution immédiate ; doubles des répertoires des officiers publics ministériels ; registres d'audiences civiles ; registres d'audiences pénales et répertoires ; procédures classées sans suite contre X ; procédures classées dans suite contre auteur connu ; dossiers d'assistance éducative [lettres B et T : échantillon].

Date

1941-2006

Cote

2229 W (Cote)

72

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

73

Entretien, équipement matériel : correspondance, pièces comptables. Instituteurs : arrêtés de nomination. Elèves : listes nominatives. Vacances scolaires, classe supprimée : correspondance. Caisse des écoles : délibérations.

Date

1941-1963

Cote

1460 W 1 (Cote)

74

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

Date

1942-1960

Cote

213 W (Cote)

75

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

Date

1944-1974

Cote

259 W (Cote)

76

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).

Date

1946-1959

Cote

1345 W (Cote)

77

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

78

Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

Date

1954-1972

Cote

356 W 71-74 (Cote)

79

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

Date

1956-1968

Cote

231 W (Cote)

80

Personnel, traitement, indices : documentation.

Date

1957-1974

Cote

1145 W (Cote)