Filtrer les résultats
Multimédias
  • 117
  • 21
Lieux
  • 138
  • 24
  • 24
  • 24
  • 23
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 92
  • 22
  • 16
  • 5
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 22
  • 22
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Période
  • 1
  • 25
  • 116
  • 56

138 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination des répartiteurs : listes des candidats, arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1857-1923

    Cote

    EDEPOT 74/35 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série G : Impositions
    • Nomination des répartiteurs : listes des candidats,...
  2. Résultat n°2

    Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations des pertes ; souscription en faveur des blessés ; indemnisations : états, rôles, instructions, décrets, correspondance, tableaux, listes nominatives, extraits des délibérations, comptes, rapport, quittances.

    Date

    1870-1872

    Cote

    EDEPOT 74/46 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de 1870, contributions ; réquisitions ; estimations...
  3. Résultat n°3

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1854-1862

    Cote

    EDEPOT 74/22 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  4. Résultat n°4

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEPOT 74/20 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'élections : élections législatives

    Date

    1852-1914

    Cote

    EDEPOT 74/58 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série K : Élections
    • Procès-verbaux d'élections : élections législatives
  6. Résultat n°6

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1853-1854

    Cote

    19 J 493 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  7. Résultat n°7

    Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions : extraits des délibérations, états nominatifs, tableaux.

    Date

    1907-1922

    Cote

    EDEPOT 74/86 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes, incurables, admissions...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions des voitures, recensement et déclarations : tableaux, listes nominatives, registres.

    Date

    1896-1933

    Cote

    EDEPOT 74/42 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions des voitures, recensement et déclarations...
  9. Résultat n°9
    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    237 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 98 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1853-1862)
  10. Résultat n°10

    Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931), bulletins portants avis de décès (1890-1909).

    Date

    1811-1931

    Cote

    EDEPOT 74/40 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensements militaires : tableaux des classes (1811-1931),...
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : états, listes nominatives.

    Date

    1851-1914

    Cote

    EDEPOT 74/55 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série I : Police
    • Vaccinations : états, listes nominatives.
  12. Résultat n°12

    Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation de requérir en justice (an II), décret (1791).

    Date

    1793-1872

    Cote

    EDEPOT 74/53 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série I : Police
    • Organisation judiciaire : liste des jurés (1872), autorisation...
  13. Résultat n°13

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    an VI-an XIV

    Cote

    EDEPOT 74/16 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT 74/63 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série K : Élections
    • Elections à la Chambre de commerce : listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Administration militaire, surveillance des voies ferrées : instructions, listes nominatives ; tombes militaires : correspondance ; médaille de Saint-Hélène : diplômes.

    Date

    1821-1922

    Cote

    EDEPOT 74/43 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Administration militaire, surveillance des voies ferrées...
  16. Résultat n°16
    Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

    141 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)

    Date

    1813-1821

    Cote

    E dépôt 74 (9) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1813-1821)
  17. Résultat n°17
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    229 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 98 (12) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite : états nominatifs des bénéficiaires, procès-verbaux.

    Date

    1900-1927

    Cote

    EDEPOT 74/85 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : états nominatifs des...
  19. Résultat n°19

    Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis, état, procès-verbal d'expertise, plan (1864-1865). Eglise, réparations : procès-verbal d'adjudication (1845). Remise, pompe à incendie, construction ; acquisition ; réparations : correspondance, devis, plan, note sur la manutention et l'entretien de la pompe (1852-1854). Cimetière ; presbytère ; jardin de l'école, réparations, entretien : devis, procès-verbal d'adjudication (1845, 1861).

    Date

    1845-1865

    Cote

    EDEPOT 74/71 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Lavoir, reconstruction ; alimentation en eau : devis,...
  20. Résultat n°20

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1842

    Cote

    EDEPOT 74/23 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  21. Résultat n°21

    Chemin de fer de la vallée de la Meuse, enquête d'utilité publique ; demande d'un arrêt de train ; expropriations : rapport, jugements, procès-verbaux, correspondance, tableau, arrêtés.

    Date

    1872-1907

    Cote

    EDEPOT 74/81 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemin de fer de la vallée de la Meuse, enquête d'utilité...
  22. Résultat n°22

    Secours viagers : liste nominative des anciens militaires de la République et de l'Empire qui n'en sont pas bénéficiaires

    Date

    1860

    Cote

    EDEPOT 74/90 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Secours viagers : liste nominative des anciens militaires...
  23. Résultat n°23

    Correspondance de la commune, enregistrement.

    Date

    1799-1928

    Cote

    EDEPOT 74/4 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série D : Administration
    • Correspondance de la commune, enregistrement.
  24. Résultat n°24

    Réquisitions des chevaux, recensement et déclarations : états nominatifs, registres, listes, tableaux.

    Date

    1877-1931

    Cote

    EDEPOT 74/41 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions des chevaux, recensement et déclarations...
  25. Résultat n°25

    Bois, vente et location : procès-verbaux d'adjudications (an II-1913) ; litige entre Henri-Eugène-Philippe-Louis d'Orléans, duc d'Aumale et la commune concernant la forêt de Dieulet : transaction, procès-verbaux d'expertises, correspondance (1842-1843).

    Date

    1793-1913

    Cote

    EDEPOT 74/73 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Bois, vente et location : procès-verbaux d'adjudications...
  26. Résultat n°26

    Guerres révolutionnaires, réquisitions : correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT 74/44 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerres révolutionnaires, réquisitions : correspondance.
  27. Résultat n°27

    Rétribution scolaire : rôles (1851-1881). Situation de l'enseignement primaire : questionnaires (1886-1902). Fonctionnement de la caisse des écoles : statuts, correspondance (1882-1910). Absentéisme des élèves : convocations de la commission scolaire municipale (1882).

    Date

    1851-1910

    Cote

    EDEPOT 74/92 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série R : Instruction publique
    • Rétribution scolaire : rôles (1851-1881). Situation...
  28. Résultat n°28

    Nomination du garde champêtre et de pâtres : arrêtés (1889), procès-verbaux d'adjudications (an XIII-1909).

    Date

    Entre le 23 septembre 1799 et le 22 septembre 1919

    Cote

    EDEPOT 74/64 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série K : Élections
    • Nomination du garde champêtre et de pâtres : arrêtés...
  29. Résultat n°29

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 508 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  30. Résultat n°30

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives des assurés.

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEPOT 74/87 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives...
  31. Résultat n°31

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1807-1812

    Cote

    EDEPOT 74/17 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  32. Résultat n°32

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1859-1860

    Cote

    19 J 496 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  33. Résultat n°33

    Location de la chasse : procès-verbaux d'adjudications, extraits des délibérations, permis de chasse (1867).

    Date

    1829-1893

    Cote

    EDEPOT 74/75 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location de la chasse : procès-verbaux d'adjudications,...
  34. Résultat n°34

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 491 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  35. Résultat n°35

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1821

    Cote

    EDEPOT 74/18 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  36. Résultat n°36
    CESSE - Section A - Grand Champ-Haut - feuille U

    1 media

    CESSE - Section A - Grand Champ-Haut - feuille U

    Date

    1828

    Cote

    139 FI 46 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • CESSE
    • CESSE - Section A - Grand Champ-Haut - feuille U
  37. Résultat n°37

    Chemins, reconnaissance ; classement ; travaux ; alignement : tableaux, états, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudications, rapport.

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEPOT 74/79 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins, reconnaissance ; classement ; travaux ; alignement...
  38. Résultat n°38

    Société coopérative de reconstruction, dédommagement des sinistrés : dossiers individuels ; règlement de mitoyenneté : comptes ; remise en état des bâtiments communaux : correspondance, devis, extraits des délibérations.

    Date

    1920-1927

    Cote

    EDEPOT 74/50 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Société coopérative de reconstruction, dédommagement...
  39. Résultat n°39

    Logement et cantonnement des troupes : état.

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT 74/49 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Logement et cantonnement des troupes : état.
  40. Résultat n°40

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 499 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  41. Résultat n°41
    Naissances, Mariages, Décès (1798-1806)

    154 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1798-1806)

    Date

    1798-1806

    Cote

    E dépôt 74 (7) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1798-1806)
  42. Résultat n°42

    Statistiques des sinistres : tableaux.

    Date

    1889-1896

    Cote

    EDEPOT 74/29 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques des sinistres : tableaux.
  43. Résultat n°43

    Location du taureau : procès-verbaux d'adjudications.

    Date

    1793-1858

    Cote

    EDEPOT 74/76 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Location du taureau : procès-verbaux d'adjudications.
  44. Résultat n°44

    Sapeurs pompiers, organisation et subventionnement : listes nominatives, procès-verbal des opérations électorales, correspondance, extrait de délibération du conseil municipal.

    Date

    1850-1914

    Cote

    EDEPOT 74/48 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers, organisation et subventionnement...
  45. Résultat n°45

    Statistiques sur les associations de patrons ou d'ouvriers : questionnaires.

    Cote

    EDEPOT 74/32 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques sur les associations de patrons ou d'ouvriers...
  46. Résultat n°46

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1877-1878

    Cote

    19 J 505 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  47. Résultat n°47

    Mouvement de la population : tableaux.

    Date

    1851-1896

    Cote

    EDEPOT 74/25 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série F : Population et économie
    • Mouvement de la population : tableaux.
  48. Résultat n°48

    Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1800-1901

    Cote

    EDEPOT 74/37 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chemins vicinaux : rôles.
  49. Résultat n°49

    Ponceau dit « La Perchette », reconstruction : devis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1860

    Cote

    EDEPOT 74/77 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Ponceau dit « La Perchette », reconstruction : devis,...
  50. Résultat n°50
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1668-1744)

    361 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1668-1744)

    Date

    1668-1744

    Cote

    2 E 98 (1) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1668-1744)
  51. Résultat n°51

    Emprunts communaux, arrêtés, extraits des délibérations, correspondance.

    Date

    1837-1904

    Cote

    EDEPOT 74/68 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série L : Finances
    • Emprunts communaux, arrêtés, extraits des délibérations,...
  52. Résultat n°52

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1922

    Cote

    EDEPOT 74/67 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série L : Finances
    • Comptes de gestion.
  53. Résultat n°53

    Traitement des piétons : ordonnances du sous-préfet.

    Date

    1801-1804

    Cote

    EDEPOT 74/69 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série L : Finances
    • Traitement des piétons : ordonnances du sous-préfet.
  54. Résultat n°54

    Hygiène publique, réglementation : arrêtés (1822, 1831) ; mesures à prendre contre le choléra : correspondance (1854) ; recensement des bêtes malades de la peste bovine : état (1871).

    Date

    1822-1871

    Cote

    EDEPOT 74/54 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série I : Police
    • Hygiène publique, réglementation : arrêtés (1822, 1831)...
  55. Résultat n°55
    Naissances, Mariages, Décès (1807-1812)

    100 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1807-1812)

    Date

    1807-1812

    Cote

    E dépôt 74 (8) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1807-1812)
  56. Résultat n°56

    Contributions directes : matrices générales (1822-1956), rôles (1881-1912).

    Date

    1822-1956

    Cote

    EDEPOT 74/36 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : matrices générales (1822-1956),...
  57. Résultat n°57

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1793-1829

    Cote

    EDEPOT 74/2 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série D : Administration
    • Délibérations du conseil municipal.
  58. Résultat n°58

    Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1719-1729

    Cote

    EDEPOT 74/10 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux d'élections : élections au Conseil d'arrondissement

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT 74/59 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série K : Élections
    • Procès-verbaux d'élections : élections au Conseil d'arrondissement
  60. Résultat n°60
    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    226 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 98 (11) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)
  61. Résultat n°61

    Bureau de bienfaisance : comptes administratifs, comptes de gestion, décompte pour servir de base à la fixation du traitement du receveur.

    Date

    1911-1922

    Cote

    EDEPOT 74/84 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes administratifs, comptes...
  62. Résultat n°62

    Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1749-1759

    Cote

    EDEPOT 74/11 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures.
  63. Résultat n°63

    Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes, hôtels, ferme de séjour, gîtes "vacances d'enfants à la ferme", auberges du terroir, ferme-auberge.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1807 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Dossiers individuels : gîtes ruraux, chambres d'hôtes,...
  64. Résultat n°64

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 507 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  65. Résultat n°65

    Police générale, enregistrement des congés et passeports des étrangers : états (an VIII-1823) ; enregistrement des naturalisations : déclarations, correspondance (1859-1910) ; association foncière de remembrement, création de chemins d'exploitation : bordereau, comptes, budgets, plans (1963-1979) ; association des anciens combattants, fonctionnement : cahiers de comptes et de procès-verbaux de réunions (1945-1983).

    Date

    1804-1910, 1945-1983

    Cote

    EDEPOT 74/52 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série I : Police
    • Police générale, enregistrement des congés et passeports...
  66. Résultat n°66

    Logements communaux, reconstruction et location ; projet d'acquisition d'une maison : états, devis, plans, correspondance, procès-verbaux d'adjudications, rapports.

    Date

    1837-1906

    Cote

    EDEPOT74/70 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Logements communaux, reconstruction et location ; projet...
  67. Résultat n°67

    Contributions foncières : mandements.

    Date

    1873-1911

    Cote

    EDEPOT 74/39 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : mandements.
  68. Résultat n°68

    Budget primitif.

    Date

    1805-1914

    Cote

    EDEPOT 74/65 (Cote), EDEPOT 74/7 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série L : Finances
    • Budget primitif.
  69. Résultat n°69

    Ruisseau, entretien : avis, rapports, extraits des délibérations, correspondance.

    Date

    1801-1911

    Cote

    EDEPOT 74/83 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Ruisseau, entretien : avis, rapports, extraits des...
  70. Résultat n°70
    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1745-1791)

    369 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures (1745-1791)

    Date

    1745-1791

    Cote

    2 E 98 (2) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures (1745-1791)
  71. Résultat n°71
    Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

    213 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 98 (10) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CESSE
    • Naissances, Mariages, Décès (1863-1872)
  72. Résultat n°72

    Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

    Date

    1822-1832

    Cote

    EDEPOT 74/19 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.
  73. Résultat n°73

    Terres, partage entre les habitants (an II) ; locations, litiges : procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1793-1909

    Cote

    EDEPOT 74/72 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, partage entre les habitants (an II) ; locations,...
  74. Résultat n°74

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1871-1872

    Cote

    19 J 502 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  75. Résultat n°75

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1879

    Cote

    19 J 506 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  76. Résultat n°76
    CESSE - Section B - du Village - feuille 01

    1 media

    CESSE - Section B - du Village - feuille 01

    Date

    1828

    Cote

    139 FI 46 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • CESSE
    • CESSE - Section B - du Village - feuille 01
  77. Résultat n°77

    Statistiques industrielles : tableaux.

    Date

    1874-1892

    Cote

    EDEPOT 74/33 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques industrielles : tableaux.
  78. Résultat n°78

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 509 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  79. Résultat n°79

    Service de transport en commun par voitures, attribution de subventions : rapport, extrait des délibérations.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEPOT 74/82 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Service de transport en commun par voitures, attribution...
  80. Résultat n°80

    Correspondance de la commune, enregistrement.

    Date

    1920-1928

    Cote

    EDEPOT 74/5 (Cote)

    • Contexte : Cesse E dépôt 74

    • E dépôt 74
    • Série D : Administration
    • Correspondance de la commune, enregistrement.