administration locale d'Ancien Régime - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		4 E - Titres féodaux.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document Etat des fonds
		Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,... 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,... 4 E - Titres féodaux.
Résultat n°2		6 E - Communes et municipalités.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document Etat des fonds
		Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,... 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,... 6 E - Communes et municipalités.
Résultat n°3		Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de... Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).
Résultat n°4		Gincrey : requête adressée à l'intendant par les habitants. Fin du XVIIIe siècle. - Histoire de Gincrey	Cote 1 J 302 (Cote), 1 J 3635 (Ancienne cote)	Date 1750-1790	Lieu GINCREY	Type de document -
		Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite... Gincrey : requête adressée à l'intendant par les habitants....
Résultat n°5		7 E - Corporations d'arts et métiers.	Cote 7 E (Cote)	Date 1644-1792	Lieu -	Type de document Etat des fonds
		Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,... 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,... 7 E - Corporations d'arts et métiers.
Résultat n°6		5 E - Titres de familles.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document Etat des fonds
		Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,... 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,... 5 E - Titres de familles.
Résultat n°7		Fonds des intendances.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de... Fonds des intendances.
Résultat n°8		Fonds des assemblées provinciales.	Cote-	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de... Fonds des assemblées provinciales.
Résultat n°9		8 E - Confréries et sociétés laïques.	Cote 8 E (Cote)	Date 1416-1791	Lieu -	Type de document Etat des fonds
		Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,... 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,... 8 E - Confréries et sociétés laïques.

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