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  • 1

    4 E - Titres féodaux.

    • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

    • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
    • 4 E - Titres féodaux.
  • 2

    6 E - Communes et municipalités.

    • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

    • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
    • 6 E - Communes et municipalités.
  • 3

    Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).

    • Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de...

    • Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).
  • 4

    Gincrey : requête adressée à l'intendant par les habitants. Fin du XVIIIe siècle. - Histoire de Gincrey

    Date

    1750-1790

    Cote

    1 J 302 (Cote), 1 J 3635 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Gincrey : requête adressée à l'intendant par les habitants....
  • 5

    7 E - Corporations d'arts et métiers.

    Date

    1644-1792

    Cote

    7 E (Cote)

    • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

    • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
    • 7 E - Corporations d'arts et métiers.
  • 6

    5 E - Titres de familles.

    • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

    • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
    • 5 E - Titres de familles.
  • 7

    Fonds des intendances.

    • Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de...

    • Fonds des intendances.
  • 8

    Fonds des assemblées provinciales.

    • Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de...

    • Fonds des assemblées provinciales.
  • 9

    8 E - Confréries et sociétés laïques.

    Date

    1416-1791

    Cote

    8 E (Cote)

    • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

    • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
    • 8 E - Confréries et sociétés laïques.