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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote- Date- Lieu - Type de document
Etat des fonds
  • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

  • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
  • 4 E - Titres féodaux.
2
Cote- Date- Lieu - Type de document
Etat des fonds
  • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

  • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
  • 6 E - Communes et municipalités.
3
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de...

  • Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).
4
Cote
1 J 302 (Cote), 1 J 3635 (Ancienne cote)
Date
1750-1790
Lieu
GINCREY
Type de document -
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Gincrey : requête adressée à l'intendant par les habitants....
5
Cote
7 E (Cote)
Date
1644-1792
Lieu - Type de document
Etat des fonds
  • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

  • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
  • 7 E - Corporations d'arts et métiers.
6
Cote- Date- Lieu - Type de document
Etat des fonds
  • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

  • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
  • 5 E - Titres de familles.
7
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de...

  • Fonds des intendances.
8
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Administration provinciale d'Ancien Régime : état de...

  • Fonds des assemblées provinciales.
9
Cote
8 E (Cote)
Date
1416-1791
Lieu - Type de document
Etat des fonds
  • Contexte : Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles,...

  • 4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations,...
  • 8 E - Confréries et sociétés laïques.