Résultats de la recherche

Quand un notaire tue un autre notaire, dans 100 ans de faits divers, p. 74-75.

FOLIO 70 (Cote)

muzeray

'J'ai menti, je suis innocent', dans 100 ans de faits divers, p. 30.

FOLIO 70 (Cote)

nouillonpont

100 ans de faits divers. Volume 1. Les grandes affaires criminelles de Lorraine, Franche-Comté, Alsace. Heillecourt, Est Républicain, hors série, 2010, 152 p.

FOLIO 70 (Cote)

alsace, franche-comte, lorraine

Des cris inhumains, dans 100 ans de faits divers, p. 29.

FOLIO 70 (Cote)

behonne

Le mari découpé en morceaux, dans 100 ans de procès, p 129.

FOLIO 72 (Cote)

rancourt-sur-ornain

Le voleur d'innocence, dans 100 ans de grands procès, p. 108-109.

FOLIO 72 (Cote)

bar-le-duc

Les tortionnaires de la Meuse, dans 100 ans de grands procès, p. 111.

FOLIO 72 (Cote)

vaux-la-grande

Le jeune Verdunois Michel Watrin deux fois condamné à mort, dans 100 ans de grands procès, p. 39.

FOLIO 72 (Cote)

verdun

Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

11 G 46 (Cote)

1609-1738

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

1701-1710

11 G 47 (Cote)

1701-1710

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

1711-1730

11 G 48 (Cote)

1711-1730

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

1731-1764

11 G 49 (Cote)

1731-1764

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

1700-1720

11 G 50 (Cote)

1700-1720

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

1721-1755

11 G 51 (Cote)

1721-1755

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

Justice en garde.

11 G 52 (Cote)

1618-1790

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

Justice en mairie de Montfaucon. Registres.

11 G 53 (Cote)

1648-1719

Montfaucon-d'Argonne (Meuse)

Justice en mairie de Montfaucon, Cuisy, Épinonville, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne.

11 G 54 (Cote)

1626-1735

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Cuisy (Meuse), Épinonville (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Gesnes-en-Argonne (Meuse)

Familles.

1 J 9 (Cote), 1 J 214 (Ancienne cote)

1795-1795

Verdun, Baleycourt, TRICONVILLE, NUBECOURT, NANCOIS-SUR-ORNAIN, MONTFAUCON, TROUSSEY, DAGONVILLE, ETAIN, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC

Procédure entre la ville de Vaucouleurs et Edmé-Jean-Baptiste Sainsère, propriétaire : mémoire imprimé - Piéces de justice

1 J 17 (Cote), 1 J 263 (Ancienne cote)

1824-1824

VAUCOULEURS

Tribunal de commerce, délimitation du ressort : correspondance du président du Tribunal de commerce de Verdun au ministre de la Justice - Tribunal de commerce

1 J 21 (Cote), 1 J 297 (Ancienne cote)

1797-1797

VERDUN

Famille Didiot : titres de propriété et pièces de procédure [20 pièces en mauvais état] - Famille Didiot

1 J 23 (Cote), 1 J 330 (Ancienne cote)

1678-1792

Assassinat d'une jeune fille de 17 ans : 1 pièce imprimée - Piéces de justice

1 J 27 (Cote), 1 J 360 (Ancienne cote)

1800-1899

DONCOURT-AUX-TEMPLIERS

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : jugements du tribunal de Saint-Mihiel - Hospice de Saint-Mihiel

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

1804-1806

SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE)

Transport de rentes par l'hospice de Saint-Mihiel : arrêt de la Cour de Nancy - Hospice de Saint-Mihiel

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

1806-1806

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE)

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès-verbaux de non conciliation entre les administrateurs de l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

1804-1804

SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE)

Hospice de Saint-Mihiel, transport de rentes : procès divers entre l'hospice de Saint-Mihiel et des censitaires - Hospice de Saint-Mihiel

1 J 53 (Cote), 1 J 442 (Ancienne cote)

1802-1836

SAINT-MIHIEL (HOSPICE DE)

Prévôté de Briey : liste manuscrite des prévôts - Prévôté de Briey

1 J 55 (Cote), 1 J 450 (Ancienne cote)

1133-1749

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT]

Prévôté de Briey, "Etat et estimation de la recette et dépense de la prévôté de Briey pour l'année 1497" : transcription d'un acte de la série B. - Prévôté de Briey

1 J 55 (Cote), 1 J 450 (Ancienne cote)

1497-1497

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT]

Consultation juridique de Henrion de Pansey sur une sentence du bureau des Finances : lettre autographe - Piéces de justice

1 J 58 (Cote), 1 J 455 (Ancienne cote)

XVIIIe-XVIIIe

Histoire de la justice et de la mairie à Brixey : notes historiques - Histoire de Brixey

1 J 72 (Cote), 1 J 506/14 (Ancienne cote)

XIX-XIX

BRIXEY-AUX-CHANOINES

Commune de Mauvages, affaires de justice : supplique du maire, extrait des registres du greffe, procès-verbaux - Histoire de mauvages

1 J 101 (Cote), 1 J 161 (Ancienne cote)

1638-1779

MAUVAGES

procès-verbal

Seigneurie de Sorbey : comptes des assises (1688), rôle des assises, accord entre la communauté des habitants et les seigneurs de Sorbey (1730 - 1731), mémoire expliquant qu'il y a deux seigneuries à Sorbey (1760), procès concernant les habitants (1769), contestation sur les mesures agraires (1771 - 1773), "rôle général de la subvention" des habitants (1773), différent opposant les habitants au seigneur (1773 - 1774), rôles d'imposition (1774 - 1784) - Seigneurie de Sorbey

1 J 102 (Cote), 1 J 38 (Ancienne cote)

1615-1826

Sorbey

Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun

1 J 103 (Cote), 1 J 114 (Ancienne cote)

1789-1790

Verdun

Mémoires imprimés du procès en revendication de la succession de Charles II de Brunswick. Brochures en faveur des prétentions du comte de Civry à descendre de la maison ducale de Bar. - Pièces de justice

1 J 106 (Cote), 1 J 157, 1-2 (Ancienne cote)

1863-1927

BAR-LE-DUC

Copie de 1699, d'une pièce concernant Jean Mougeot, ancien prévôt de Vaucouleurs, de 1573. - Titre de Jean Mougeot

1 J 119 (Cote), 1 J 630 (Ancienne cote)

1573-1699

VAUCOULEURS

Parchemins, papiers, documents scellés - Dénombrements, Ventes et procès par Aubers d'Orne, Jean de Brabant, Jehans de Forge, Antoine Person, Louis Hannequin, Jean-Jacques Reynaud et Robert de la Hausse à Brabant, Montzéville, Samogneux , Gercourt, Brieulles et Consenvoye (1268-1786) - Catalogue de la bibliothèque des livres de médecine du Docteur Granier et de M. Gibrat (mil XIXe) - Titres divers

1 J 126 (Cote), 1 J 250 (Ancienne cote)

1268-1850

BRIEULLES-SUR-MEUSE, gercourt, MONTZEVILLE, BRABANT-EN-ARGONNE, CONSENVOYE, SAMOGNEUX, ORNES

1) Extrait des registres du Greffe de la haute justice de Vavincourt. 15 novembre 1726. 2) Sentence rendue en la prévôté de Stainville, au profit de madame de Stainville, comtesse de Salm pour formariage à Ménil-sur-Saulx. 17 septembre 1582. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 449 et 498. - Piéces de justice

1 J 149 (Cote), 1 J 673 (Ancienne cote)

1582-1726

MENIL-SUR-SAULX, VAVINCOURT

- Statistiques économiques, politiques et culturelles de l'arronodissement de Bar-le-Duc (vers 1850) - Pièces de procès entre Dominique et Nicolas DROUOT et la commune de Cirfontaines-en-Ornois (1771) - Actes notariés de Françoise GUEDINOT, Nicolas DORMOT et Nicolas Simonet à Montiers-sur-Saulx (1727) - Contributions de Jean-Nicolas DROUOT de Cirfontaines (vers 1800) - Comptes d'Alexis DROUOT (1807) - Bulletin décadaire de la république française (an VII), loi de l'an II relative aux successions - Famille Drouot

1 J 158 (Cote), 1 J 938 (Ancienne cote)

1727-1807

MONTIERS-SUR-SAULX, CIRFONTAINES

Enquêtes et rôles des prévôtés de Damvillers et de Saint-Mihiel et du présidial de Verdun - Pièces de justice

1 J 161 (Cote), 1 J 945 (Ancienne cote)

1687-1792

SAINT-MIHIEL, DAMVILLERS, VERDUN

- Requêtes, lettres patentes et arrêts relatifs à la requête des habitants de vaucouleurs concernant la demande d'exemption de taille (1618-1630) - Courrier de M. LESORT concernant ces pièces (1981) - Imposition à Vaucouleurs

1 J 162 (Cote), 1 J947 (Ancienne cote)

1618-1981

VAUCOULEURS

- Jugement de condamnation à mort d'un militaire - Circulaires concernant les restrictions et cartes de ravitaillement - Dossier d'exposition sur la guerre 1914-1918

1 J 167 (Cote), 1 J 1092 (Ancienne cote)

1914-1920

Sentence de Didace Castrillus, auditeur des causes du palais apostolique en appel d'une sentence de l'official de Trèves dans une affaire opposant le recteur de l'église de Donnelay, diocèse de Metz, à Emmanuel de Sanzay commandeur de Gelucourt. Fonds du grand prieuré de Champgne. Cf AD Meuse 22 H 2-4 - Piéces de justice

1 J 170 (Cote), 1 J 1397 (Ancienne cote)

1671-1671

MOSELLE [DEPARTEMENT]

Extrait d'un procès devant Philippe de Lenoncourt,entre les habitants d'Auzéville et Antoine De Sirière de Saint Vanne de Verdun, seigneur de Rarécourt au sujet du bois pour la réparation d'ouvrages - Histoire d'Auzéville

1 J 172 (Cote), 3 Tp 1629 bis (Ancienne cote)

1472-1472

AUZEVILLE, RARECOURT

Abbaye de Châtillon : Pièce de procédure au sujet de la dime de Houdelaucourt - Abbaye de Châtillon

1 J 175 (Cote), 1 J 1371 (Ancienne cote)

1749-1749

HOUDELAUCOURT

- Création d'un siège présidial au baillage de verdun : édit du roi (1685) - Droits et usages dans les évêchés de Metz, toul et Verdun : édit du roi (1680) - Ordre de sonner à l'occasion de la mort de la Reine : arrêt de la cour de Lorraine et du Barrois (1768) - Possession de la terre de Tantonville par le Marquis de Léé, seigneur d'Aulnois et de Vertuzey : Factum - Législation

1 J 176 (Cote), 1 J 1356-1360 (Ancienne cote)

1685-1685

VERTUZEY, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], MOSELLE [DEPARTEMENT], VERDUN

Procuration pour Jacques Josey et Jehnnin Le Marchat, mayeur et échevin en la justice de Montier - Titres divers

1 J 177 (Cote), 1 J 1331 (Ancienne cote)

1561-1561

MONTIERS-SUR-SAULX

Papiers de la famille Sivalat, agriculteurs à Villeroy-sur-Méholle - Actes notariés d'acquisitions, ventes, héritages et partages concernant les familles Pellerin, Vauthier, Bérard, Chenard, Divrel, Roussel, Guyot... - Pièces de procèdures - Médecine : remède (vers 1800) - Famille Sivalat à Villeroy

1 J 179 (Cote), 1 J 1451 (Ancienne cote)

1611-1874

VILLEROY-SUR-MEHOLLE

- Paroisse de Montfaucon, fondations : registre sommier (1809) - Hôtel-Dieu de Montfaucon pour les malades, chapelle de Notre Dame des malades : services, messes, chants (vers 1790) - Actes concernant les famille Deverd et Richard, seigneurs de Béchamps, Rouvres-en-Woëvre et Lanhéres (1739-1772) - Prestation de serment de fidélité à la République de Anne Thirion, religieuse à Verdun (an II) - Dispense pour Pierre Cupel et Barbe Simonin : bulle du pape Clément XI (1703) - Piéces religieuses et familliales

1 J 182 (Cote), 1 J 1654 (Ancienne cote)

1703-1809

VERDUN, LANHERES, MONTFAUCON

- Actes notariés, reconnaissances de dettes, titres, correspondance émanant des prévôts, maires et gouverneurs des communes de Bar-le-Duc (1704-1847), Verdun (1617-1847), Commercy (1827-1829), Saint-Mihiel (1601), Stenay (1786), Morley (vers 1690), Tréveray (1844), Etain (1847), Couvertpuis (an III), Grimaucourt (1607-1655), Gondrecourt (1627), Stainville et Montiers-sur-Saulx (XVIIe) - Lettres de provision d'office pour Hubert Belhomme, Jean Léo et Claude De Salle, huissiers (1764-1777). Laisser-passer pour François Durand (1757) - Correspondance émanant ; des députés de la Meuse, Loisson, Millon, Collot, Monremy, Etienne, Imécourt, De Benoit, Saulnier, Génin, Raulin, Cordier (1791-1864) (1776-1844); des lieutenants généraux de la Meuse, Jamin et Crozat ; des gouverneurs des places de Damvillers, Stenay et Montmédy (1638-1673); des préfets de la Meuse (1829-1868) - Réglementation en Lorraine et Barrois : extrait du registre du conseil d'Etat (1601), Actes concernant Toul et Nancy (1615, 1621) - Demandes diverses : Jacques Etienne Marchand, demande du grade de capitaine de gendarmerie, demandes d'emploi de M. Page de Verdun, demande d'éxonération d'impôt de Mlle Nopie de Bar-le-Duc, mutation de peine de Charles Simon, demande de la croix de Saint Louis de Hyacithe Chapper - Machine à battre le blé inventée par Maurice Aubriot, horloger à Revigny : correspondance adressée au préfet avec description et plan (1825) - Lettre de M. De Olincourt, secrétaire de la commission départementale des bâtiments civils de la Meuse concernant son ouvrage sur l'architecture intitulé "Choix d'édifices" (1839) - Meurtre d'André Murel à varney : supplique de jeandevin, meunier de varney, emprisonné, avec explication des faits (1778) - Abbaye de Saint Paul de Verdun, prieuré de Dombasle : mémoire de Me De Laverdy, avocat, pour savoir si le prieuré cure de Dombasle est régulier ou séculier (1734) - Dette de Christophe Masson et Anne Vuillaume envers leur fille religieuse chez les annonciades de Clermont : mémoire de justice (1746) - Héritage de Antoine Palanson de Froidos : mémoire en justice (1746) - Eglise de Beaulieu, ministère de la justice et des cultes : avis d'allocation de 1000 francs pour la restauration (1846) - Tableau des états des créances dues aux communes du département de la Meuse (XVIIIe) - Collection d'autographes et titres divers

1 J 203 (Cote), 1 J 1837 (Ancienne cote)

1601-1847

VARNEY, MONTIERS-SUR-SAULX, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, GRIMAUCOURT-PRES-SAMPIGNY, REVIGNY-SUR-ORNAIN, DAMVILLERS, MONTMEDY, TREVERAY, MORLEY, ETAIN, STENAY, STAINVILLE, SAINT-MIHIEL, VERDUN, COUVERTPUITS, COMMERCY, BAR-LE-DUC

- Découverte d'un trésor de 173 pièces d'or à Rembercourt par Jean Lyart de Longchamps : jugement de partage à Saint-Mihiel entre les seigneurs de Lomgchamps - Jugement de partage d'un trésor

1 J 207 (Cote), 1 J 2120 (Ancienne cote)

1555-1555

LONGCHAMPS-SUR-AIRE, REMBERCOURT-AUX-POTS

3 affiches : avis de recherche de Louis Billolet de Commercy pour assassinat (1817), signalement de Jacques Curel, évadé (1817), inventaire des objets volés chez Nicolas Raulin à Issoncourt (1818) - PIECES DE JUSTICE

1 J 213 (Cote), 1 J 2321-2323 (Ancienne cote)

1817-1818

ISSONCOURT, COMMERCY

Acte passé devant Jehan de Challes : Les habitants de Pagny reconnaissent que Jehan de Ludres, chevalier, accompagné de complices, a mis le feu et pillé la rue mouvent - SEIGNEURIE DE PAGNY-SUR-MEUSE

1 J 214 (Cote), 1 J 2317 (Ancienne cote)

1388-1388

PAGNY-SUR-MEUSE

G. Charpentier, avocat au bailliage de Bar : livre-journal des comptes et des affaires traitées - Livre journal de G. Charpentier, avocat

1 J 222 (Cote), 1 J 2723 (Ancienne cote)

1751-1775

BAR-LE-DUC

Copie du journal rédigé par Jean-Baptiste Baudot, né en 1761 à Briey, installé à Etain en 1790. Il est notaire jusqu'en 1820, conseiller municipal d'Etain en 1808, juge de paix de 1830 à 1845. Ce journal relate l'actualité locale et nationale de 1789 à 1855 indiquant notamment, les noms des administrateurs, des officiers et des élus, les faits de la guerre de 1792 avec les Prussiens, les épisodes de la révolution. Transcrit par J. N. Mathieu. Ce document a été utilisé dans 4°627. - Journal de Jean-Baptiste Baudot à Etain

1 J 244 (Cote), 1 J 3462 (Ancienne cote)

1789-1855

MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], ETAIN

- Actes notariés. Cousances, familles Baillot, Bourgeois, Viry, Gauthier (1785-1787). Bar-le-Duc, familles Robinot et Lafaye (1778). Loxéville, familles Lambert de Balhire, Lagabbe, Heuillon (1769-1771). Bar-le-Duc, famille Toussaint (1789).Familles Vuillelerque (1725), Gallois (1782), Rivard et Grignon (1775), Maury (1786). - Pièces de justice. Quittance de Jean Lambert de Balhire (1773), titre de pension ecclésiastique de Barthélemy Baillot (an VIII), réponses de Charles Evrard-Duval à une enquête (fin XVIIIe siècle), 2 textes réglementaires (début XIXe siècle). - Noblesse. Extrait de baptême de François Louis Fursy-Willecot-de Villerlerque (1734), note relative à la noblesse de la famille Charmont, généalogies concernant les familles Lemarchant, Rocquetun, de Creuilly. - Textes de lois concernant l'enregistrement et les domaines (1791-1806) - Collection de documents concernant les notaires, la justice et la noblesse dans le baillage de Bar

1 J 245 (Cote), 1 J 3469 (Ancienne cote)

1734-1806

DOUBS [DEPARTEMENT], COUSANCES-AUX-FORGES, LOXEVILLE, BAR-LE-DUC

texte officiel

Manuscrit de la main de François Bellot-Herment, notice de l'église collégiale de Saint Maxe de Bar-le-Duc. Ce manuscrit contient aussi des notices relatives au château, au clergé, à la juridiction du chapitre et au protestantisme, ainsi qu'une courte biographie de Bellot-Herment. - Notice de l'église collégiale de Saint Maxe de Bar-le-Duc

1 J 246 (Cote), 1 J 3472 (Ancienne cote)

1843-1843

BAR-LE-DUC

Procès, au sujet des bois, entre les habitants de Loisey et Marie de Neuville, veuve de Charles Anthoine du Chastelet, marquis de Pierrefitte : résumé imprimé des faits et de la procédure. - Factum pour les habitants de Loisey

1 J 251 (Cote), 1 J 3488 (Ancienne cote)

1684-1684

LOISEY

Dossier constitué à l'occasion d'un procès concernant le partage des bois entre Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande par l'archiviste Marchal en 1839. Correspondance entre les M. Marchal et le maire de Koeur-la-Grande (1839). Partage des bois de Koeur-la-Grande : procès-verbal de partage des bois (copie de 1575), description de l'état des bois (an XIII), réglement pour l'exploitation (1693), délibérations de la commune (1807, 1811), liste des habitants de Koeur-la-Petite et Koeur-la-Grande(1810). - Koeur-la-Grande, partage des bois

1 J 252 (Cote), 1 J 3489 (Ancienne cote)

1575-1839

KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'un procès concernant la maison d'Auguste Joyeux, fabricant d'huiles à Maxey-sur-Vaise : correspondance. - Joyeux Auguste, procès concernant sa maison à Maxey

1 J 254 (Cote), 1 J 3492 (Ancienne cote)

1848-1866

MAXEY-SUR-VAISE

Dossier constitué par l'archiviste Marchal, à l'occasion d'une recherche concernant Fains, établissement [acquisition des terrains] et admissions à l'hospice, ventes de terres pour le chemin de fer et le canal : note historique sur l'hospice (1865), note sur les terrains de l'hospice (1856), registre du greffe de la mairie de Fains (1725-1726), correspondance. - Hospice de Fains

1 J 255 (Cote), 1 J 3493 (Ancienne cote)

1725-1880

FAINS-LES-SOURCES [ASILE], FAINS-LES-SOURCES

- Inventaire des meubles et effets de Jean Odot, prêtre, chanoine et prévôt de Void, se trouvant au château de Void (1682) - Société des bois communaux de Buzy : registre des procès-verbaux (1774-1777) - Saint-Mihiel, inventaire des immeubles laissé par feu Philippe (?) Hallot et Margueritte Pattese (?) sa femme (1642) - Pagny-sur-Meuse, procès entre les amodiateurs (bailleurs de terres) : procès-verbaux (1689). - Histoire de Void

1 J 260 (Cote), 1 J 3510 (Ancienne cote)

1642-1777

SAINT-MIHIEL, PAGNY-SUR-MEUSE, BUZY, VOID

- Papiers de la famille Barrois-Collignon de Ville-Issey : actes notariés (1772-1873) [actes concernant aussi d'autres familles], bail de location des moulins de Ville-Issey et Sepvigny (1772), Piéces de procédures (1774-1794), plans d'abornement (1840-1860), congé définitif de l'armée de Isidore Barrois (1881). - Famille Barrois-Collignon à Ville-Issey

1 J 263 (Cote), 1 J 3522 (Ancienne cote)

1772-1881

SEPVIGNY, VILLE-ISSEY

- Actes notariés des familles Collot, Missiau, Lafrogne, Husson à Ligny (1647-1905). - Citations à l'ordre du 76ème régiment de Paul Barrois (1917). - Papiers de Numa Bonhomme de Velaines : carte d'identité, livret de pompier, correspondance (1923-1953). - Papiers de Jean Lafrogne : actes notariés, procès (1829-1865). - Cartes d'état major (début XXème s.) et plan de la maison de Jacques Viller à Velaine (1844). - Piéces de procédures (1789-1810) - Fonds Poirson

1 J 269 (Cote), 1 J 3449 (Ancienne cote)

1647-1953

VELAINES, LIGNY-EN-BARROIS

Lettre manuscrite de Pierre François Gossin, député de la Meuse aux états généraux, concernant l'organisation de la justice dans le bailliage de Bar. - Gossin Pierre

1 J 276 (Cote), 1 J 3537 (Ancienne cote)

1788-1788

BAR-LE-DUC

Pièces diverses : - 1) provision d'office de procureur en la prévôté de l'abbaye de Saint-mihiel par l'abbé Hennezon au profit d'Henri Bonnet, écuyer : acte formant la couverture d'un ancien cahier (28 décembre 1666) - 2) cahiers de notes sur l'économie domestique et la culture des arbres fruitiers, par les frères Baltet, horticulteurs et pépiniéristes à Troyes (s.d., 1ère moitié du XXe s.). - Horticulture/Abbaye de saint-Mihiel

1 J 297 (Cote), 1 J 3625 (Ancienne cote)

1666-1940

SAINT-MIHIEL, AUBE [DEPARTEMENT]

Attestation du chancelier et official de Verdun en faveur de Didier Lalleman, de Dompcevrin. 1621. - Lallemand Didier

1 J 300 (Cote), 1 J 3633 (Ancienne cote)

1621-1621

DOMPCEVRIN, VERDUN

Gincrey : requête adressée à l'intendant par les habitants. Fin du XVIIIe siècle. - Histoire de Gincrey

1 J 302 (Cote), 1 J 3635 (Ancienne cote)

1750-1790

GINCREY

Ligny-en-Barrois : 1) procédure entre Me Pierre-Dieudonné Thouvenot, écuyer, avocat au parlement de Paris, contre Jean Labbé, charpentier à Ligny, et Nicolas Bayard, tisserand à Nant-le-Grand : extrait des registres du greffe de la prévôté de Ligny (1 cah. pap., 24 août 1762) 2) procédure entre les dames supérieures annonciades de Ligny etJean Labbé, entrepeneur de bâtiments à Ligny, Charles Guyot, foulonnier à Ligny, etc. (1 cah. pap., 17 juin 1778). - Actes notariés à Ligny-en-Barrois

1 J 327 (Cote), 1 J 3662 (Ancienne cote)

1762-1778

LIGNY-EN-BARROIS

Pièces diverses : 1) Nicolas Attenot, boulanger à Sorcy : contrats d'acquisitions (1706 - 1760, 8 pièces parch.) 2) Dominique Maury, procureur fiscal du comté de Sampigny ; Nicolas Maury, avocat à Sampigny : diplômes de droit, contrats d'acquistion, procédures, etc. (1706 - 1788, 10 pièces parch., 2 pièce pap.) 3) Autres personnes de Sorcy, Sampigny, etc. : actes divers (1722 - 1765) - Actes notariés à Sorcy/Actes notariés à Sampigny

1 J 328 (Cote), 1 J 3663 (Ancienne cote)

1706-1788

SORCY [SAINT-MARTIN], SAMPIGNY

Neuville-sur-Orne : sentence provisoire obligeant Jean Baudin, fermier de la cense de Chapron à payer les tailles. 27 juin 1623. - Pièces de justice

1 J 344 (Cote), 1 J 3679 (Ancienne cote)

1623-1623

NEUVILLE-SUR-ORNAIN

Paul Bassuel : extrait de jugement de la justice de paix de Triaucourt [imprimé]. 26 prairial an VIII. - Bassuel Paul

1 J 350 (Cote), 1 J 3685 (Ancienne cote)

1800-1800

TRIAUCOURT

Pierre des Salles, sieur de Gombervault et sa femme, Nicole : mandement du roi, Charles VIII, au bailli de Chaumont pour contraindre les habitants de la seigneurie à leurs devoirs et corvées. 5 mars 1491. - Château de Gombervaux

1 J 355 (Cote), 1 J 3689 (Ancienne cote)

1491-1491

VAUCOULEURS

Cléry-le-Grand : lettre au sujet de la révocation d'un juge. 3 janvier 1777. - Pièces de justice

1 J 366 (Cote), 1 J 3701 (Ancienne cote)

1777-1777

CLERY-LE-GRAND, DUN-SUR-MEUSE

Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de lorraine portant nomination en qualité de juge, magistrat ordinaire de police des ville et prévôté de Bar (14 décembre 1704) - prestation de serment du même (29 décembre 1704) - Famille Colliquet

1 J 384 (Cote), 1 J 3718 (Ancienne cote)

1704-1704

BAR-LE-DUC

1) Dun-sur-Meuse : actes notariés (1730, 1745) 2) Dommartin-la-Montagne, procès des habitants au sujet des charges de la paroisse (1717) 3) Famille De Vence [ou de Vance] : notice (XIXe) 4) Montfaucon : sentence de justice (1780) 5-6) Saint-Benoit-en-Woëvre : procès entre les religieux et le curé de Lucé (1572) Documents imprimés 7) Comté de Clermont : déclaration du roi au sujet des insinuations (1734) 8) Clermontois : arrêt du conseil d'Etat concernant les droits de sel et tabac (1784) 9) Abbaye de Châtillon : procès entre les dames Hardy et Sivry de Verdun (1778) 10) Abbaye de Flabémont : procès contre Charles-Philippe le Bégue (1763) 11) Abbaye de Juvigny : procès contre Claude François LABBE, baron de Coussey (1726) 12) Prieuré de Saint-Hilaire-en-Barrois : Procès contre Hubert Marchal et Sébastien Chérier (1764) 13) Comté de Mercy : procès entre François Florimont, comte Des Armoises, et le comte D'Argentau (1741) 14) Contrebande de tabac : procès contre François Fenaux, laboureur à Vaubecourt, et Claude Parent (1741) 15) Troyon : procès entre les habitants (1718) 16) Collégiale de Saint-Mihiel : procès entre l'abbé Tocquot et Me Josselin (1780) 17) Abbaye de Saint-Mihiel : procès entre les bénédictins et Louis Antoine de Lénoncourt (1734) 18) Baillage d'Etain : modération des amendes (1722) 19) Saint-Mihiel : procès entre François Notta de la Tour et Nicolas Didier (1731) 20) Fromeréville : procès entre Barbe Sabine Deck et Antoine de la Lance, seigneur de Fromeréville (1734) 21) Longchamps : procès entre Gilles Desmazures et les sieurs Notta de Saint-Mihiel et François Humblot (1733) 22) Terres des Koeurs : procès entre M. Barrois, conseiller d'Etat, et Hyacinthe de l'Amoral (1726) 23) Etain : procès entre Charles le Masson et Jacques le Page (1714) 24) Domcevrin et Seigneulles : procès entre Jean Garaudel et Nicolas Devaux (1720) 25) Chorographie et Hydrographie : signes conventionnels (XVIIIe) - Actes notariés, titres et pièces de justice

1 J 399 (Cote)

1714-1784

KOEUR-LA-PETITE, KOEUR-LA-GRANDE, SEIGNEULLES, DOMPCEVRIN, LONGCHAMPS-SUR-AIRE, FROMEREVILLE, ETAIN, SAINT-MIHIEL, TROYON, VAUBECOURT, BRILLON-EN-BARROIS, SAINT-HILAIRE, VOSGES [DEPARTEMENT], JUVIGNY-SUR-LOISON, CHATILLON-SOUS-LES-COTES, CLERMONTOIS, CLERMONT-EN-ARGONNE, SAINT-BENOIT-EN-WOEVRE, MONTFAUCON, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE

Recherche, demandée par Ch. Buvignier, concernant les présidents et commissaires du tribunal de Saint-Mihiel et des tribunaux de district de 1790 à 1793. - Tribunaux

1 J 404 (Cote)

1893-1893

SAINT-MIHIEL, MEUSE [DEPARTEMENT]

Justice des eaux et forêts de Rosnes : arrêt du conseil du Roi qui maintien aux seigneurs de Rosnes le droit de créer des juges pour les bois de la terre de Rosnes. - Seigneurs de Rosne

1 J 435 (Cote)

1692-1692

ROSNES

Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration

1 J 455 (Cote)

"XVIIIE"-"XVIIIE"

MEUSE [DEPARTEMENT]

Preuves afin que la dîme du champ du bout de l'étang dans le bois du Faux Miroir revienne au curé de Revigny : manuscrits, extrait du greffe du baillage, plan des étangs. - HISTOIRE DE REVIGNY

1 J 456 (Cote), 1 J 3187 (Ancienne cote)

1721-1721

CONTRISSON, REVIGNY-SUR-ORNAIN

- Acte de foi et hommage au duc de Lorraine, de Claude de Bigault et Nicolle Dondet, sa femme, pour des terres situées à La vallée, baillage de Clermont (1596). - Acte de foi et hommage au duc de Lorraine, de Nicolas Geoffroy, seigneur de Lavallée, baillage de Clermont, pour des terres situées à La vallée (1607). - Acte en latin concernant Richard Thomas de Clermont (1661). - Acte du lieutenant du bailliage criminel de Clermont concernant Claude de Bigault (1607). - HISTOIRE DE RARECOURT, FERME DE LAVALLEE

1 J 458 (Cote), 1 J 3193 (Ancienne cote)

1596-1661

RARECOURT, CLERMONT-EN-ARGONNE